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titi33
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Publié le 19 mars 2005 - #64454 - exces de vitesse et plaque immatriculation
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sur autoroute, je me suis fait prendre par radar multilaser à 160 retenu 152 au lieu de 130.

j'etais à 16h33 (date de l'infraction) en immatriculation provisoire.
j'ai montre ma carte grise definitive que je venais de recevoir ce jour par courrier et donc sur carte de paiement, avis de contravention et PV il y a comme numero de plaque la plaque d'immatriculation definitive.

or je suis alle chez feut vert à 17h15 pour faire mettre mes plaques donc je pouvais pas les avoir au moment du controle radar!!

puis-je contester en invoquant erreur dans la plaque d'immatriculation??

sinon les gendarmes m'ont dit que je roulais à 160 mais ils m'ont montre aucune preuve et m'ont dit que je devais signer le proces verbal en reconnaissant l'infraction car pour eux ils ne m'attendaient pas moi specialement à cet endroit et donc s'ils m'ont pris c'est que c'est vrai.
ok mais qu'est ce qui me dit que le radar etait pas surevalue de quelques kms/heures car si le retenu etait par exemple en dessous 150 c'etait 45euros + 1 point alors que là c'est 90euros + 2 points!!!



- Message classé dans : Excés de vitesse

Aléa
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Publié le 19 mars 2005 - #64465 - Re: exces de vitesse et plaque immatriculation
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bonsoir,


Vous n'avez pas encore les plaques sur la voiture et l'avis de contravention comme la carte de paiement comporte immatriculation définitive ?

A mon avis, avant de vous envoyer les documents, il a dû y avoir enquête et le vendeur de voiture a tout simplement déclaré que c'était vous le nouveau propriétaire.

Si vous souhaitez contester, demandez le cliché pour vérifier par vous même.


titi33
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Publié le 20 mars 2005 - #64468 - Re: exces de vitesse et plaque immatriculation
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non non vous avez mal compris.

ils m'ont arrete ce jour apres m'avoir pris aux jumelles multilaser.
à l'heure de l'infraction (16h33), ma voiture avait les plaques d'immatriculation provisoire en WW mais j'ai montre aux gendarmes ma carte grise definitive que je venais de recevoir aujourdhui par la poste.
ils ont donc redige l'infraction avec le numero des plaques definitives à 16h33
or , je suis alle chez feu vert vers 17h15 pour mettre les plaques definitives (heure sur la facture à l'appui).

evidemment je suis un peu de mauvaise foi mais je voulais savoir si je pouvais contester pour vice de forme car à 16h33 mes plaques indiquaient xxxWW75 (plaques provisoires) et non xxxSE33 (ce numero de plaque definitive sur la voiture n'a ete vrai qu'à partir de 17h15)!!


Aléa
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Publié le 20 mars 2005 - #64478 - Re: exces de vitesse et plaque immatriculation
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Bonjour,

OK, mais effectivement vous êtes un peu de mauvaise foi, faut bien tout essayer.    icon_lol   Ce détail que vous venez de repréciser m'avait un peu échappé.

Le PV est parfaitement régulier, à mon avis, vous n'aurez aucune chance d'être entendu dans votre éventuelle réclamation.

Il en est ainsi, comme le précise la Cour de cassation, lorsque les PV sont remis en main propre, les petites erreurs commises par les agents verbalisateurs (date, heure, immatriculation, etc.) n'entrainent pas la nullité et pour vous il n'y a même pas d'erreur.

Bonne journée malgré tout


arma76
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Publié le 29 mai 2009 - #804324 - Re: exces de vitesse et plaque immatriculation
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Premièrement si vous avez signez le PV, rein a faire.
Deuxièmement, si vous avez présenter la crate d'immatriculation définitive, ils auraient pu vous relevez le défaut de plaque. Vous auriez du présenter le certificat provisoire.

Bonne journée.


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