Conduite sans permis

NICO78X a écrit:

bONJOUR A TOUS JE ME SUIS fais confisquer mon permis 4 mois  pour un exés de vitesse de 60 km/h au dessus de la limite.

Je me demande se que je risque si je condui sans permis pas se que dit la loi je le sais mais se qui se passe dans la réalité. YA t'il des personne qui se sont fai controler en conduisan sans leur permis

Merci a tous

salut,
si tu es deja en suspension, a mon avis c encore plus grave de roulé sans permis que si tu ne l avé jamais passé!!
sinon tu risques l annulation surement et une periode avant de pouvoir le repassé!
moi je te dit , ca vaut pas le coup , a toi de voir
salut

Merci pour la réponse sé se ke je pensé.

Bonjour,

Article L224-16 du Code de la route
   I. - Le fait pour toute personne, malgré la notification qui lui aura été faite d'une décision prononçant à son encontre la suspension, la rétention, l'annulation ou l'interdiction d'obtenir la délivrance du permis de conduire, de conduire un véhicule à moteur pour la conduite duquel une telle pièce est nécessaire est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.
   II. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :
   1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
   2º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
   3º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
   4º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
   5º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
   6º La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.
   III. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article, dans les cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, encourt également la peine complémentaire d'annulation de ce permis, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.
   IV. - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
   V. - Le délit prévu au présent article, dans le cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

Bonjour,
Article qui passe sous silence les conséquences d'un accident responsable quand on conduit sans permis.
Suivant les circonstances et les dommages occasionnés, les conséquences peuvent être bien plus importantes que celles édictées ci-dessus...