bonsoir
deja 6 poitns en moins c le tarif
apres cote suspension et amende c variable
cliquer en haut dnas le foum sur alcolemie
et bonen lecture ca vous donenra plein d'exemples
bon courage
tiger

Merci tiger 33; mais, puis-je demander une indulgence par écrit au procureur,car je voudrais avoir une amende plus lourde et une suspension pas trop longue,car je viens de retrouver un job en intérim après un licenciment dû à un accident du travail et une petite dépression à cause de cela.J'ai besoin de mon véhicule pour aller bosser à 25 km de mon domicile.Je n'ai ni bus ,ni trains,ni quoi que ce soit et j'habite en campagne.Croyez vous qu'il peut en tenir comte.Merci pour vos réponses!

Bonjour,
Rien ne vous empêche d'essayer, bien que ce ne soit pas prévu dans la procédure avant le passage au tribunal, mais ce peut être une "arme à double tranchant". D'abord parce que l'indulgence pour ce genre d'infraction n'est pas dans l'air du temps, ensuite parce que je rappelle qu'on n'est plus dans le cadre de l'école primaire. Le procureur n'est pas une assistante sociale ou un instituteur et n'a pas pour objectif d'aménager la peine pour la rendre la plus supportable possible mais, au contraire, de l'adapter pour qu'elle ne soit pas excessive, mais qu'elle soit quand même suffisamment douloureuse pour qu'elle vous serve de leçon et qu'on ne vous y reprenne pas.

Merci pour ta réponse camilleA, mais je ne suis pas plus rassurré. Je pense que je vais y réfléchir tout de même,mais je vais attendre de recevoir la suspension administrative du préfet et j'aviserai.Je vous tiens au courant de la suite.Bonne journée à tous.

Bonjour,
En ce qui concerne la suspension administrative provisoire et temporaire du préfet, aucun recours possible.
Pour le reste, attendre la suite :
Ordonnance pénale reçue par la poste à laquelle vous pourrez faire opposition si elle ne vous convient pas => comparution
ou
Convocation pour une composition pénale dans le bureau du délégué du procureur, pas de discussion possible mais que vous pouvez refuser => comparution
ou
Convocation directe pour comparution au tribunal (là, on peut "affûter ses arguments")(mais, mieux si c'est un avocat qui "présente le bébé").

CamilleA a écrit:

Bonjour,
En ce qui concerne la suspension administrative provisoire et temporaire du préfet, aucun recours possible.
Pour le reste, attendre la suite :
Ordonnance pénale reçue par la poste à laquelle vous pourrez faire opposition si elle ne vous convient pas => comparution
ou
Convocation pour une composition pénale dans le bureau du délégué du procureur, pas de discussion possible mais que vous pouvez refuser => comparution
ou
Convocation directe pour comparution au tribunal (là, on peut "affûter ses arguments")(mais, mieux si c'est un avocat qui "présente le bébé").

bonjour,
c bien ce que je disais:)

Bonjour,
Alors, c'est qu'on ne parle pas le même français...

CamilleA a écrit:

Bonjour,
En ce qui concerne la suspension administrative provisoire et temporaire du préfet, aucun recours possible.
Pour le reste, attendre la suite :
Ordonnance pénale reçue par la poste à laquelle vous pourrez faire opposition si elle ne vous convient pas => comparution
ou
Convocation pour une composition pénale dans le bureau du délégué du procureur, pas de discussion possible mais que vous pouvez refuser => comparution
ou
Convocation directe pour comparution au tribunal (là, on peut "affûter ses arguments")(mais, mieux si c'est un avocat qui "présente le bébé").

Pour mon cas, je vais dans le bureau du délégué du procureur fin du mois. J'ai deja eu 4 mois par la préfecture.
Si le délégué me demande de passer un stage de sensibilisation, il me redonne mon permis tout de suite ???

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Alors, c'est qu'on ne parle pas le même français...

bjr,
oui peut etre es ce dut a mes origines belges8)

dgesbeu59 a écrit:

bjr,
oui peut etre es ce dut a mes origines belges8)

Bonjour

C'est pas grave, ça se soigne

Platon78 a écrit:

dgesbeu59 a écrit:

bjr,
oui peut etre es ce dut a mes origines belges8)

Bonjour

C'est pas grave, ça se soigne

j y travaille!!!

Bonsoir!


Hello Jérômedu71 et otalpe71 serait-ce moi qui hallucine ou vous êtes de Saône et loire? Car j'aimerai bien discuter avec vous en MP si vous voulez pour discuter de vos délit de CEA car je suis de Chalon-sur-Saône moi et je me suis fait contrôler à Beaune il y a de cela 5 mois et demi et j'ai toujours pas de nouvelles du tribunal...Trouvez vous cela normal?

Bonne soiré

Salut jérome du 71 et Look71,quel est le taux d'alcoolémie aviez vous lors de votre contrôle?Moi ,0,54 mg/l air expiré et 0,51 mg/l après 15 mn! A bientôt !

Salut!

Contrôle de routine d'alcoolémie en sortie de Boite de nuit (0.65mg/l d'air ou 1.3g/l de sang) le 21 Octobre 2007 à 6h du matin à Beaune.
-Rétention immédiate du permis de Conduire.
-Suspension administrative de 6 mois par la Préfecture de Saône et Loire.
-Permis probatoire courant du 17 Mai 2006 au 17 Mai 2008.

Sachant que j'ai toujours mes 6points et que le retrait est effectif à la fin d'une condamantion définitive, mon souhait serait de pouvoir faire durer
l'affaire jusqu'au 17 Mai 2008.

Car si je suis juger:
*avant le 17 Mai 2008 : Invalidité du Permis à cause de 6 – 6 = 0. Avec obligation de repasser le Code de la Route+Epreuve pratique+test medicaux+nouvelle période probatoire de 3ans.

*après le 17 Mai 2008: fin de période probatoire 12 – 6 = 6. Possibilité de passer un stage de récupération de point et d'arriver à 10points.

Vous êtes de quel villes vous? Moi la Sous-pref de Chalon/saône pour le Permis et TGI de Dijon pour le délit...et vous?

Pour moi,préfecture de Macon et tribunal de la même ville et j'habite gueugnon.J'espère avoir moins que toi ,car 6 mois pour ,je risque de péter un cable.J'ai le permis depuis 22 ans et je n'ai pas d'antécédents dans ce cas de figure ,à part un point en moins pour un excès de vitesse de moins 20 km/h et j'ai eu une amende de 45 €.1 mois de retrait ç'est déja beaucoup et crois moi que j'ai bien retenue la leçon.Je ne bois jamais d'habitude,même pas un seul verre de vin à table .J'espère que le préfet ne sera pas trop sévère.A+

otalpe71 a écrit:

Pour moi,préfecture de Macon et tribunal de la même ville et j'habite gueugnon.J'espère avoir moins que toi ,car 6 mois pour ,je risque de péter un cable.J'ai le permis depuis 22 ans et je n'ai pas d'antécédents dans ce cas de figure ,à part un point en moins pour un excès de vitesse de moins 20 km/h et j'ai eu une amende de 45 €.1 mois de retrait ç'est déja beaucoup et crois moi que j'ai bien retenue la leçon.Je ne bois jamais d'habitude,même pas un seul verre de vin à table .J'espère que le préfet ne sera pas trop sévère.A+

Bonjour!

Je ne connais pas ta vie et je me doute bien que tu ne picolle pas tous les jours, rassure toi moi non plus et comme tu peut le constater sur le forum personnne est à l'abris d'un contrôle de police qui peut se révéler faste si l'on en tire les conséquence! Personnelement je n'ai que 2 ans de Permis, mais sa je tiens à te préciser que les Magistrats s'en contre-fiche car pour eux un Délit reste un Délit. Et si tu leur dit que ta 22 ans de Permis, eux risquent de penser " Monsieur le nombre de fois ou vous avez dit passer au travers des contrôles en 22 ans"... Ce n'est que mon humble avis.
Enfin ne vous faites pas trop de mauvais sang, pour 0.54mg sans accident avec le Casier Vierge: vous aurez une grosse amende si vous avez des bon revenus et une suspension de 4 à 5mois!

Pour mon cas, l'on ma dit que le Procureur s'alignerait sur la suspension administrative: soit 6 Mois + une belle amende + un stage de sensibilisation à la Sécu routière obligatoire qui ne rapporte pas de points.

Et vous, le Prefet de Macon vous a coller combien de mois de suspension administrative?


Bonne journée 

Bonjour,

Look71 a écrit:

Personnelement je n'ai que 2 ans de Permis, mais sa je tiens à te préciser que les Magistrats s'en contre-fiche

Euh... non seulement ils s'en contre-fichent mais, au contraire, ils pourraient être plus sévères en ce sens que
- votre formation est toute fraîche, vous devriez donc être plus sensibilisés que les autres aux risques d'une conduite en alcoolémie
- si on vous met en permis probatoire pendant 3 ans avec seulement 6 points, c'est pour vous obliger à faire plus attention que les autres puisque vous n'êtes encore que des conducteurs apprentis
- il importe de "tuer dans l'oeuf" toute tendance à un comportement dangereux avant que ça devienne une habitude, puisque non sanctionnée.
- éviter l'installation du syndrome "une fois de temps en temps, c'est pas grave, soyez indulgent"...

Toutes raisons pour lesquelles une infraction en permis probatoire n'inspire pas forcément une indulgence particulière.
Donc invoquer un "péché de jeunesse" dans cette matière n'est pas forcément une bonne idée...

Les juges ne sont pas des assistantes sociales et n'ont pas les mêmes méthodes de raisonnement qu'une institutrice. On n'est ni à l'école primaire ni chez "Alice au pays des merveilles".

CamilleA a écrit:

Bonjour,

Look71 a écrit:

Personnelement je n'ai que 2 ans de Permis, mais sa je tiens à te préciser que les Magistrats s'en contre-fiche

Euh... non seulement ils s'en contre-fichent mais, au contraire, ils pourraient être plus sévères en ce sens que
- votre formation est toute fraîche, vous devriez donc être plus sensibilisés que les autres aux risques d'une conduite en alcoolémie
- si on vous met en permis probatoire pendant 3 ans avec seulement 6 points, c'est pour vous obliger à faire plus attention que les autres puisque vous n'êtes encore que des conducteurs apprentis
- il importe de "tuer dans l'oeuf" toute tendance à un comportement dangereux avant que ça devienne une habitude, puisque non sanctionnée.
- éviter l'installation du syndrome "une fois de temps en temps, c'est pas grave, soyez indulgent"...

Toutes raisons pour lesquelles une infraction en permis probatoire n'inspire pas forcément une indulgence particulière.
Donc invoquer un "péché de jeunesse" dans cette matière n'est pas forcément une bonne idée...

Les juges ne sont pas des assistantes sociales et n'ont pas les mêmes méthodes de raisonnement qu'une institutrice. On n'est ni à l'école primaire ni chez "Alice au pays des merveilles".

Bonjour!

Effectivement je ne demande aucune indulgence: j'ai Joué j'ai perdu.

De plus je suis en Permis Probatoire avec une AAC donc 2 ans mais pas 3 ans avec les 6 points et pour ma conduite sous l'Etat d'un Empire Alcoolique je reconnait l'erreur!

Je sais les risques que sa comprenait, la peur du Gendarme ne m'effrayai pas dans un sens ou je n'ai jamais été contrôlé avant de façon bégnine du genre " vos papiers SVP"!  Je savait le rique d'accident que sa comportait, mais je me croyait un peu au dessus de çà!

Et je vous avoue que les 6 Mois de Suspension Administrative du Permis de Conduire, m'on permis de beaucoup réfléchir à ma bêtise et au danger potentiel que je causait sur la Routes aux autres usagers!

Désormais, il est clair pour moi que je ne prendrai plus le volant si dans une soirée j'ai bu ne serrait-ce qu'1 seul verre. Je suis Apprentis Cadre Commercial et je vais avoir énormément besoin de mon véhicule donc en soit de mon permis...


La Morale de mon Histoire: Il n'y a pas eu de blessé, encore moins de mort...j'ai flirté avec la bêtise, je suis sanctionné et à l'avenir je serai totalement en adéquation avec le Code de la Route lorsque je reprendrais le volant...

Bonjour,

Look71 a écrit:

Effectivement je ne demande aucune indulgence: j'ai Joué j'ai perdu.

Ce qui ne veut pas dire du tout de ne pas préparer votre défense pour essayer de "limiter la casse".
Ce que j'ai voulu dire, c'est qu'il faut se méfier d'arguments apparemment "nickels" et qui peuvent avoir un "effet boomerang" parce que ceux qu'on a en face ne réagissent pas selon les critères qu'on connaît. Avant de demander à un juge de se mettre à votre place, commencez par essayer de vous mettre à la sienne pour comprendre comment "il fonctionne"...