Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

Appel d'un refus de permis

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

31-03-2008 16:06:27 - Appel d'un refus de permis

fabien44: Nouveau membre

Appel d'un refus de permis

Bonjour,

Vendredi , une amie a passé son permis de conduire et l'examen s'est bien passé.
Elle recoit le lendemain la réponse suite à son examen,elle est recalé.
Cependant on lui a mis 2 B aux questions alors qu'elle y a bien répondu.La monitrice d'auto-école présente lors du permis a dit que les 2 réponses apportéEs aux questions étaient bonnes.

Par conséquent l'auto école compte faire appel de la décision.
Je souhaiterais savoir quelles sont les issus possible de cet appel , que faut-il en espérer?

Merci par avance.

Liens complémentaires

31-03-2008 17:03:01 - Appel d'un refus de permis

caronath: Pilote confirmé

Re: Appel d'un refus de permis


bonjour Rien,les impecteurs son indépendants et les moniteurs n'ont aucuns pouvoirs . l'école de conduite peut juste faire une observation sur la sévèrité

31-03-2008 19:15:21 - Appel d'un refus de permis

gringo: Pilote confirmé

Re: Appel d'un refus de permis

caronath a écrit:
bonjour

Rien,les impecteurs son indépendants et les moniteurs n'ont aucuns pouvoirs .
l'école de conduite peut juste faire une observation sur la sévèrité

bonsoir,
tout a fait exact, le responsable de l'école de conduite peut faire tout de meme un rapport au délégué,
pour fabien44::mais de toute façon il n'y aura, hélas, aucune répercussion sur le résultat de votre amie...

01-04-2008 06:49:37 - Appel d'un refus de permis

CamilleA: VIP

Re: Appel d'un refus de permis


Bonjour, Ce qui pourrait être intéressant, pour le présent forum, serait de savoir quelles ont été les questions posées et comment votre amie y a répondu. Si j'ai tout bien suivi, la note A ne peut être attribuée que si la réponse est complète. B si la réponse est bonne mais incomplète.

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "Appel d'un refus de permis"

	Appel d'un refus de permis			refus d'obtempérer avec défaut de permis
	litiges assurance			"contrevisite"médicale pour permis définitif
	refus de priorite sans preuve ni accrochage			contestation refus du permis de conduire
	Refus de priorité à des gendarmes			conduite sans permis
	Refus de priorité			PV pour appel de phares
	refus de priorite apres arret au stop URGENT			Permis provisoire Permis A
	annulation permis probatoire pour alcool 0.82 aire expiré			annulation de permis en 1998

	refus de priorité à un vehicule de police litigieux			Probleme pour permis conduire
	PV pour refus de priorité sur giratoire			snif
	alcoolisme et refus de soumettre			Faire appel ou non ?
	retrait de permis			Refus d'un PV pour un feu rouge
	72 h rétention de permis, et après ?			Permis provisoire, et passage d'un nouveau permis...
	Refus de priorité à piéton			PV pour appel de phares
	accident de voiture en ayant un retrait de permis			Permis dans la cheminé ou pas ?
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet

Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route » Appel d'un refus de permis

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

Appel d'un refus de permis

31-03-2008 16:06:27 - Appel d'un refus de permis

Appel d'un refus de permis

31-03-2008 17:03:01 - Appel d'un refus de permis

Re: Appel d'un refus de permis

31-03-2008 19:15:21 - Appel d'un refus de permis

Re: Appel d'un refus de permis

caronath a écrit:

01-04-2008 06:49:37 - Appel d'un refus de permis

Re: Appel d'un refus de permis

Sujet similaires :

Pied de page des forums