enfant dans vehicule btp

dilou55 a écrit:

bonsoir,

je m'adresse à vous car je n'arrive pas à trouver de réponse à mon problème et je remercie par avance ceux qui pourront m'aider.

mon ex-gendre, conducteur d'engins dans le BTP à l'habitude de transporter mon petit fils de 7 ans dans son camion-grue.
cela m'inquiète car je me demande ce qu'il se passerait en cas d'accident, s'il y a une assurance qui couvrirait les éventuelles suites, et bien évidemment si cela est conforme à la législation routière.

à nouveau merci

Bonjour

Quelles sont les conventions collectives de l'entreprise de votre ex-gendre.
Ainsi que  les conditions de l'assureur.

comme il s'agit de mon EX gendre j'ai peu de renseignements sur son entreprise

à priori ce serait une entreprise de 2/3 personnes -

pour vous donner un exemple des faits qui m'inquiètent : il est venu chercher l'enfant au domicile de ma fille, l'a accompagné à un rendez-vous médical et l'a ramené chez sa mère dans le camion

merci de votre interêt

Bonjour,

La circulation d'engin de travaux publics doit répondre aux dispositions du Code de la Route notamment quand aux personnes transportées dans la cabine.

A mon humble avis, si le camion-grue n'a pas besoin d'autorisation spéciale pour circuler sur voie publique, si le nombre de sièges, donc de ceintures de sécurité, est compatible pour transporter une personne autre que le conducteur et si le réglement intérieur de l'entreprise l'autorise (donc avec l'assurance en conséquence), alors il n'y a pas de soucis à se faire, dans le cas contraire : oui.

Attendons cependant l'avis de nos spécialistes.

bonjour

s'il y a une ceinture de sécurité, votre petit fils est certainement plus en sécurité dans un gros camion costaud que sur une moto ou dans une twingo.

ça sent la guerre des Rose là pas bon pour le gosse...

Idiot gene a écrit
s'il y a une ceinture de sécurité, votre petit fils est certainement plus en sécurité dans un gros camion costaud que sur une moto ou dans une twingo.

Bonjour
Oui mais la ceinture ne suffit pas votre honneur il n'a que 7 ans et pas plus grand que E.T

bonjour

d'accord avec idg ça sent la gerre post separation

Bonjour,

dilou55 a écrit:

mon ex-gendre, conducteur d'engins dans le BTP à l'habitude de transporter mon petit fils de 7 ans dans son camion-grue.

pour vous donner un exemple des faits qui m'inquiètent : il est venu chercher l'enfant au domicile de ma fille, l'a accompagné à un rendez-vous médical et l'a ramené chez sa mère dans le camion

Autrement dit, et pour simplifier, le père de l'enfant transporte son propre fils dans son camion. Il est venu le chercher au domicile de son ex-épouse, donc la mère de l'enfant et l'a ramené chez la mère de l'enfant, son ex-épouse.

et non idiot gene, pas de guerre des roses -
juste une grand-mère soucieuse de la sécurité de son petit fils

je ne cherche pas des poux dans la tête de mon ex-gendre - je veux juste être sûre que mon petit fils voyage dans des conditions sûres et légales.
en cas d'accident j'aimerais ne pas me sentir coupable d'avoir laissé partir l'enfant avec son père (c'est souvent à ma garde qu'il est confié quand sa mère travaille et c'est donc moi qui le remets à son père)
le gamin est ravi de cette virée en gros camion, et je n'y vois aucun inconvénient si on me garantit que c'est sans risque et autorisé

il y a aussi des gens intelligents dans les familles qui divorcent et ce procès d'intention serait-il dû à un vécu mal digéré?

la remarque ci-dessus pour montrer à quel point certains jugements à priori peuvent être blessants.
je suis la mère de l'autre, donc forcément j'ai de mauvaises intentions
je suis déçue de voir que pour beaucoup divorce=conflit et belle-mère (pire ex belle-mère)= mégère
et quand bien même, sous prétexte que je n'aimerais pas mon gendre, je n'aurais pas le droit de m'interroger sans courir le risque d'être jugée?

merci à ceux qui cherchent à simplement m'aider

bonjour,
aie!!!! pas beaucoup d'humour la belle-mère:shock:, m'en fous, ça fait plus de 30 ans que j'ai dressé la mienne.....

Bonjour,

dilou55 a écrit:

la remarque ci-dessus pour montrer à quel point certains jugements à priori peuvent être blessants.
je suis la mère de l'autre, donc forcément j'ai de mauvaises intentions
je suis déçue de voir que pour beaucoup divorce=conflit et belle-mère (pire ex belle-mère)= mégère

Si c'est de ma remarque dont il s'agit, pas du tout.
Ici, c'est un forum de "droit pénal routier". J'ai donc simplement répondu que la sécurité d'un enfant était de la responsabilité de ses propres parents, lesquels sont donc concernés au premier chef quant aux conséquences. Point.

Par ailleurs, votre premier message ne posait pas le problème en termes de sécurité proprement dite mais en termes de remboursement par l'assurance en cas d'accident et de conformité à la législation routière. Ce qui, en réalité, n'est pas tout à fait pareil.

Comme vous le dites très justement...

dilou55 a écrit:

il y a aussi des gens intelligents dans les familles qui divorcent

alors, dans ce cas, il faut leur faire confiance, à moins d'indices concordants graves qui permettraient de penser le contraire.

bonjour

dilou55 a écrit:

et non idiot gene, pas de guerre des roses -
juste une grand-mère soucieuse de la sécurité de son petit fils

je ne cherche pas des poux dans la tête de mon ex-gendre - je veux juste être sûre que mon petit fils voyage dans des conditions sûres et légales.
en cas d'accident j'aimerais ne pas me sentir coupable d'avoir laissé partir l'enfant avec son père (c'est souvent à ma garde qu'il est confié quand sa mère travaille et c'est donc moi qui le remets à son père)
le gamin est ravi de cette virée en gros camion, et je n'y vois aucun inconvénient si on me garantit que c'est sans risque et autorisé

il y a aussi des gens intelligents dans les familles qui divorcent et ce procès d'intention serait-il dû à un vécu mal digéré?

la remarque ci-dessus pour montrer à quel point certains jugements à priori peuvent être blessants.
je suis la mère de l'autre, donc forcément j'ai de mauvaises intentions
je suis déçue de voir que pour beaucoup divorce=conflit et belle-mère (pire ex belle-mère)= mégère
et quand bien même, sous prétexte que je n'aimerais pas mon gendre, je n'aurais pas le droit de m'interroger sans courir le risque d'être jugée?

merci à ceux qui cherchent à simplement m'aider

qu'avez-vous à craindre d'être "jugée"? on n'a pas le droit d'avoir son avis?
et, malgré toute votre intelligence, croyez-vous que les conclusions hâtives que vous tirez d'un hypothétique" procès d'intentions" soient totalement pertinentes? 
le mal vécu peut être digéré par un adulte, mais c'est beaucoup plus long et difficile pour un enfant et leur jugement est beaucoup moins sujet à pardon, même avec le temps. Donc je me fous du ressenti et de l'amour de l'ex-gendre ou de la belle-mère, c'est le gosse qui est au centre et qui ressent tout, qui comprend peut-être de travers...et qui n'oubliera rien.

votre soucis pour la santé de votre petit-fils est naturel. Il doit avoir une ceinture de sécurité, voire un siège adapté s'il est trop petit. Mais l'incidence l'égale appartient seulement à votre ex-gendre. C'est à lui que reviendra l'amende s'il tombe sur un policier tatillon.

quand à la garantie que c'est sans risque, il vous faudra bien admettre un jour que depuis que vous avez mis votre fille au monde, vous l'exposez à un risque de mort certaine et des tas d'accidents possibles ainsi que pour sa propre progéniture. On peut en éviter pas mal avec la réflexion et la prudence, mais le risque zéro

Hé oui, le créateur n'a pas dit que la vie serait un long fleuve tranquille garanti à vie

idiot gene revoyez votre dictionnaire, un avis n'est pas une sentence, or c'est d'une sentence qu'il s'agit dans votre intervention
vous ne demandez pas s'il y a  quelque chose, vous l'affirmez
"le mal vécu peut être digéré par un adulte, mais c'est beaucoup plus long et difficile pour un enfant et leur jugement est beaucoup moins sujet à pardon, même avec le temps. Donc je me fous du ressenti et de l'amour de l'ex-gendre ou de la belle-mère, c'est le gosse qui est au centre et qui ressent tout, qui comprend peut-être de travers...et qui n'oubliera rien."je vous cite

et oui c'était l'enfant qui était au centre de tout, mais juste de mes préoccupations - et je sais rester discrète, et sachez que tout ce souci n'est jamais évoqué devant les enfants -la aussi vous jugez, vous estimez que l'enfant ressent, comprend de travers ...
mon petit fils lui ne sait qu'une chose, c'est qu'il a fait une super ballade en camion avec son père, et que lundi il pourra me la raconter comme il le fait tous les jours depuis, et que je lui dirais à nouveau qu'il a de la chance d'avoir un papa qui conduit un gros camion

"quand à la garantie que c'est sans risque, il vous faudra bien admettre un jour que depuis que vous avez mis votre fille au monde, vous l'exposez à un risque de mort certaine et des tas d'accidents possibles ainsi que pour sa propre progéniture. On peut en éviter pas mal avec la réflexion et la prudence, mais le risque zéro"
mère de 4 enfants, je sais déjà tout ça - encore un jugement, je suis une mère poule qui n'arrive pas à comprendre tout ça et vous êtes la pour me le rappeler -merci - mais mes enfants ont déja pris la route, le train, l'avion même, vécu seuls à l'étranger (même aux Etats-Unis et plus encore à New-York, le Bronx quoi !!!!)
si vous voulez philosopher, allons y, j'ai condamné à mort les enfants que j'ai mis au monde, et seule la date de cette échéance est inconnue
mais rien n'empêche de faire en sorte que cette échéance ne soit due à l'imprudence ou l'inconscience
et non l'enfant d'1m20 n'a pas de réhausseur, et oui l'amende sera acquittée par le père, mais comment viendra-t-il chercher son fils quand il aura perdu les 2 points qu'il lui reste?

et contrairement à ce que certains semblent penser, j'ai plutôt tendance à avoir de l'humour, mais encore faut-il que celui soit drôle et de bon aloi - je me fais du souci pour un enfant, et des réponses qui n'en sont pas, mais juste des "avis" que je ressens comme agressifs (mais j'ai aussi le droit de me tromper) me blessent

je suis venue sur un forum de spécialistes de l'auto pour trouver des renseignement avisés - si j'avais voulu polémiquer je serais allée sur un forum "divorce"

bonjour

dilou55 a écrit:

je suis venue sur un forum de spécialistes de l'auto pour trouver des renseignement avisés

parfait
si l'enfant porte sa ceinture mais qu'il n'a pas de rehausseur, il n'y a pas de perte de point

Article R412-2
I. - En circulation, tout conducteur d'un véhicule à moteur dont les sièges sont équipés de
ceintures de sécurité en application des dispositions du livre III et dont le nombre de
places assises, y compris celle du conducteur, n'excède pas neuf doit s'assurer que tout
passager âgé de moins de dix-huit ans qu'il transporte est maintenu soit par un système
homologué de retenue pour enfant, soit par une ceinture de sécurité.
Dans les véhicules de même capacité, lorsqu'un siège n'est pas équipé de ceinture de
sécurité, il est interdit d'y transporter un enfant de moins de trois ans.
II. - De même, le conducteur doit s'assurer que tout enfant de moins de dix ans est retenu
par un système homologué de retenue pour enfant adapté à sa morphologie et à son
poids.
III. - Toutefois, l'utilisation d'un système homologué de retenue pour enfant n'est pas
obligatoire :
1° Pour tout enfant dont la morphologie est adaptée au port de la ceinture de sécurité ;
2° Pour tout enfant muni d'un certificat médical d'exemption qui mentionne sa durée de
validité et comporte le symbole prévu au 2° du II de l'article R. 412-1 ;
3° Pour tout enfant transporté dans un taxi ou dans un véhicule de transport en commun.
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est
puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Bonsoir,
Et donc pas de perte de points, quelle que soit la configuration…

merci

c'est tout ce que je voulais savoir

dilou55 a écrit:

bonsoir,

je m'adresse à vous car je n'arrive pas à trouver de réponse à mon problème et je remercie par avance ceux qui pourront m'aider.

mon ex-gendre, conducteur d'engins dans le BTP à l'habitude de transporter mon petit fils de 7 ans dans son camion-grue.
cela m'inquiète car je me demande ce qu'il se passerait en cas d'accident, s'il y a une assurance qui couvrirait les éventuelles suites, et bien évidemment si cela est conforme à la législation routière.

à nouveau merci

bsr

vous parler de camion-grue , il est important de savoir de quelle type de camion-grue dont il sagit

se camion-grue est t il un camion avec une grue dessus qui livre de la marchandise sur les chantier, donc un poid lourd qui roule sur route , dans ce cas c est le code de la route qui prime et comme pour les voiture ya un age mni pour monter a l avant ( en plus la ya pas de place arriere

donc il ne peu pas l enmener , car en plus les siege poid lourd ne sont pas adapter pour recevoire de rehausseur , car 7 ans c est trops jeune
ensuite si malgré cela il l enmene il faut quil est une autorisation de l employeur , sinon l assurance ne couvrira pas

si il sagi d un camion-grue de chantier pure (une grue mobile) sur les engin de chantier le transport de personne est totalement interdit de surcroit les personne exterieur au chantier , la aussi meme avec l accord de l employeur les assurance ne couvriron pas

d ailleur la simple entrée sur le chantier par lui meme , est interdite a toute personne etrangere a celui ci , si il y a un control de l inspection du travail et quil voie un enfant de 7 ans sur un engin de btp ou sur le chantier , je vous dit pas l amende que va avoir le patron , en + de faire sortire immediatement l enfant

pour un poid lourd l age mini autorisé , avec autorisation de l employeur , et normalement des assurance , est de 12 ans

c est soimple contacter une inspection du travail et poser la question , la response sera celle que je vient de vous faire

et on ne peu pas comparer le transport d un enfant en voiture /bus/ou car car votre sujet parle d un vehicule soit de BTP ou de transport de marchandise chose qui sont totalement differente

DAILLEUR les transporteur autorise de moins en moins le transport de personne etrangére a l entreprise car les quelle que cas d accident dans cette configuration a couté tellement cher a des entreprise voire la fermeture d autres

car les assurance refuse d indemniser la victime passagere , sur le fait que c est un vehicule professionel , non affecté au transport de personne , sauf au mieux les passagé faisant partie de l entreprise , et ceci occasionellement

laisser votre petit fils partire avec son papa , EST UN TRES TRES GROS RISQUE car l enfant n est pas couvert par l assurance du camion

et sa c est le code du travail

l article cité plus haut ne peu pas s appliquer dans cette situation , qui est une situation particuliere

merci polux51 pour ces indications claires et limitées au sujet !!!

Bonjour,

Les indications de polux sont pê claires et limitées au sujet mais pas tjrs exactes, voire svt fausses...

polux51 a écrit:

comme pour les voiture ya un age mni pour monter a l avant ( en plus la ya pas de place arriere

Oui c'est 10 ans l'age mini pour être à l'avant SAUF (entre autres) justement quand il n'y a pas de places arrières et là c'est autorisé!!!

donc il ne peu pas l enmener , car en plus les siege poid lourd ne sont pas adapter pour recevoire de rehausseur , car 7 ans c est trops jeune
ensuite si malgré cela il l enmene il faut quil est une autorisation de l employeur , sinon l assurance ne couvrira pas

Ah bon, pourquoi ils ne peuvent pas avoir de réhausseur et c'est trop jeune ? c'est justement pour les enfants de moins de 10 ans de tels systèmes, ensuite l'enfant n'en a souvent plus besoin...
Je ne vois pas pourquoi il faut une autorisation de l'employeur: si vous transportez qqn dans votre voiture de fct, la personne ne serait pas couverte sans autorisation préalable???

si il sagi d un camion-grue de chantier pure (une grue mobile) sur les engin de chantier le transport de personne est totalement interdit de surcroit les personne exterieur au chantier , la aussi meme avec l accord de l employeur les assurance ne couvriron pas

La je ne connais pas la loi, mais quels textes vous permettent d'être aussi affirmatif?

d ailleur la simple entrée sur le chantier par lui meme , est interdite a toute personne etrangere a celui ci , si il y a un control de l inspection du travail et quil voie un enfant de 7 ans sur un engin de btp ou sur le chantier , je vous dit pas l amende que va avoir le patron , en + de faire sortire immediatement l enfant

Ah oui amende en fct de quel texte de loi, encore une fois?

pour un poid lourd l age mini autorisé , avec autorisation de l employeur , et normalement des assurance , est de 12 ans

n'importe quoi! aucune mention de ce type au niveau assurance.

c est soimple contacter une inspection du travail et poser la question , la response sera celle que je vient de vous faire

Vous avez posé la question à une inspetion du travail avant de répondre?

et on ne peu pas comparer le transport d un enfant en voiture /bus/ou car car votre sujet parle d un vehicule soit de BTP ou de transport de marchandise chose qui sont totalement differente
DAILLEUR les transporteur autorise de moins en moins le transport de personne etrangére a l entreprise car les quelle que cas d accident dans cette configuration a couté tellement cher a des entreprise voire la fermeture d autres

Eh bien justement si, les contrats pour les céhicules de transport de marchandises ou d'engins BTP sur route sont pratiquement les mêmes que les contrats pour les voitures. Bien sûr il ya quelques différences, notamment des clauses de garanties dommages aux marchandises spécifiques mais la méthodologie d'assurance est du même genre. C'est les mêmes différences entre assurer une maison et un immeuble de bureau: c'est presuqe la même chose!

car les assurance refuse d indemniser la victime passagere , sur le fait que c est un vehicule professionel , non affecté au transport de personne , sauf au mieux les passagé faisant partie de l entreprise , et ceci occasionellement

Encore une fois, n'importe quoi! Les passagesr et conducteurs sont toujours couverts.

laisser votre petit fils partire avec son papa , EST UN TRES TRES GROS RISQUE car l enfant n est pas couvert par l assurance du camion
et sa c est le code du travail
l article cité plus haut ne peu pas s appliquer dans cette situation , qui est une situation particuliere

Eh bien citez donc l'article du code du travail qui s'appliquerait et qui ferait dire que c'est un gros risque...

Greg

Bonjour,

Eh bien, encore une fois polux a encore sévi !

Je ne comprends ceux qui, comme lui, croient savoir, assènent leurs erreurs ou conte-vérités et, intervenant pour le bien de celui qui a posé le problème, en réalité l''enfoncent " au risque évident de provoquer chez le demandeur une action néfaste pour ses intérêts.

S'il vous plaît Polux, si vous ne savez pas vraiment, abstenez-vous de répondre !