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contravention ignorée

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28-03-2008 13:39:07 - contravention ignorée

Coco75: Conducteur

contravention ignorée

re re bonjour

j'ai un peu de temps et une question encore
il y a quelques années
j'avais reçu une amande majorée (via tribunal de police)
pour une contravention de stationnement dressée et que je n'avais pas acquittée ....
pour cause ! je n'avais jamais eu l'avis sur mon pare brise .... j'ai donc écrit (avec AR) pour le dire. mais n'ai JAMAIS eu de réponse. Pour info, je devais obligatoirement payer dans les 48h...

depuis je m'étais souvent posée la question. C'est vrai, finalement si un plaisantin enlève l'avis sur le pare brise? comment savoir qu'il y a eu contravention?

quelqu'un aurait une réponse?

merci

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28-03-2008 16:02:45 - contravention ignorée

tompod: Pilote confirmé

Re: contravention ignorée

Bonjour,

Oui mais au final vous l'avez payée l'AFM, ou seulement l'amende forfaitaire?

Quand on ne trouve pas l'avis initial sur le pare-brise, il n'y a à mon avis pas d'autre solution, à la réception de l'avis d'AFM, de formuler une contestation en proposant de payer l'amende forfaitaire, voire en joignant un chèque du montant correspondant en gage de bonne foi. Ca a déjà marché pour moi.

Donc tout est bien qui finit bien, non?

Sinon, pour savoir s'il y a eu contravention, avant réception de l'avis d'AFM, il faut demander à prendre connaissance de son BSACP auprès de la trésorerie - à condition que le PV ait été enregistré, donc pas immédiatement.

Dernière modification par tompod (28-03-2008 16:04:43)

28-03-2008 16:05:23 - contravention ignorée

Coco75: Conducteur

Re: contravention ignorée


je ne vous cache pas que cette histoire est ancienne et que j'étais bien jeune.... je n'ai pas eu d'autre choix que de payer directement aux impôts... sous 48h je crois me souvenir c'est après que j'ai voulu faire valoir ma bonne foi.... sans succès... c'est dingue quand même, j'espère que cela ne m'arrivera plus... ni à vous non plus !

28-03-2008 16:17:46 - contravention ignorée

tompod: Pilote confirmé

Re: contravention ignorée

Coco75 a écrit:
je n'ai pas eu d'autre choix que de payer directement aux impôts...
sous 48h je crois me souvenir
c'est après que j'ai voulu faire valoir ma bonne foi.... sans succès...
c'est dingue quand même, j'espère que cela ne m'arrivera plus... ni à vous non plus !

Pas d'autre choix? Ben si on a toujours le choix de ne pas payer et de contester à ce stade.
Une fois que l'amende est payée, l'affaire est classée et plus moyen de revenir en arrière.

La disparition d'avis de contravention sur les pare-brises est probablement beaucoup plus fréquente que vous ne le pensez. Pour ces petites contraventions, j'imagine qu'ils ont l'habitude et qu'il n'est pas trop difficile d'éviter la majoration, mais je me trompe peut-être.

28-03-2008 16:31:16 - contravention ignorée

Coco75: Conducteur

Re: contravention ignorée


oui mais c'était une espèce de mise en demeure après passage au tribunal ! et clairement, au trésor public, c'était tu payes maintenant où sinon, ce sera plus cher bref quoi je ne savais pas quoi faire et ne connaissais pas ce forum... merci

28-03-2008 16:39:02 - contravention ignorée

tompod: Pilote confirmé

Re: contravention ignorée


Coco75 a écrit: oui mais c'était une espèce de mise en demeure après passage au tribunal ! Heu, l'espèce de mise en demeure, c'est pas un bête avis d'Amende Forfaitaire Majorée? Ou alors il manque des épisodes dans votre récit!

28-03-2008 16:49:57 - contravention ignorée

Coco75: Conducteur

Re: contravention ignorée


... sûrement ... j'avoue que j'ai un peu oublié. Je m'informais surtout au cas où cela m'arriverait à nouveau ...

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