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retrait de permis

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28-03-2008 12:59:52 - retrait de permis

mickael28000: Nouveau membre

retrait de permis

bonjour

j ai eu une suspensions de permis de conduire de 6 mois en aout 2007 par la gendarmerie
j ai donc récupéré mon permis le au début de moi de février 2008
aujourd'hui hui je reçois une ordonnance pénale avec une suspension de permis de 3 mois + une amende
alors que j ai déjà effectuer mon retrait
est ce que je peut me retourne contre le tribunal pour avoir effectuer 6 moi de retrait alors que je n avais que 3 moi de retrait? pour essayer de payer une amende moins sévère.

merci

Liens complémentaires

28-03-2008 13:03:10 - retrait de permis

kirlian1: VIP

Re: retrait de permis

mickael28000 a écrit:
bonjour

j ai eu une suspensions de permis de conduire de 6 mois en aout 2007 par la gendarmerie
j ai donc récupéré mon permis le au début de moi de février 2008
aujourd'hui hui je reçois une ordonnance pénale avec une suspension de permis de 3 mois + une amende
alors que j ai déjà effectuer mon retrait
est ce que je peut me retourne contre le tribunal pour avoir effectuer 6 moi de retrait alors que je n avais que 3 moi de retrait? pour essayer de payer une amende moins sévère.

merci

bonjour
Et non !
le cas est prevu , c'est tant pis pour vous icon_cool

28-03-2008 14:34:38 - retrait de permis

greg k: Pilote confirmé

Re: retrait de permis


Bonjour, Euh si vous pouvez essayer d'aller devant le tribunal mais rien ne dit que vous n'aurez éventuellement aps une suspension plus longue ou une amende plus élevée... Greg

28-03-2008 16:40:01 - retrait de permis

Look71: Pilote confirmé

Re: retrait de permis


Bonjour! Mickael28000, de quoi provient votre suspension?

31-03-2008 19:00:38 - retrait de permis

mickael28000: Nouveau membre

Re: retrait de permis


Bonjour! Mickael28000, de quoi provient votre suspension? CONSOMMATION DE PRODUIT STUPÉFIANT

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