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 18-03-2005 06:26:30 - Puis-je ramener mon auto en France ?

 mitch
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-03-2005 
Messages: 2

Puis-je ramener mon auto en France ?

  Voir le profil de mitch        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Français de naissance, je vis au Canada depuis 6 ans.
Je vais revenir habiter en France dans quelques semaines, et j'aimerais ramener avec moi ma Pontiac Trans Am 1995 V8 convertible (comme on appelle les cabriolets ici).

Je cherche donc des informations concernant la possibilité d'immatriculer mon auto si je la ramène dans un container.

Quelqu'un a-t-il vécu cette expérience ? Ou bien savez-vous où je pourrais me renseigner ?

Bref, toute information, idée, contact, etc... seront les bienvenus.

Merci d'avance.

Michel

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 18-03-2005 09:34:29 - Puis-je ramener mon auto en France ?

 cbrun
 VIP
 
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15-09-2004 
Messages: 4344

Re: Puis-je ramener mon auto en France ?

  Voir le profil de cbrun        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Vous pouvez être rensiegné utilement en allant à l'adresse ci-dessous :

http://www.pays-de-la-loire.drire.gouv.fr/

Copié/collé de la page obtenue après avor cliqué, dans colonne de gauce de la page d'accueil,  sur véhicules puis sur contrôle technique des véhciules puis, en bas de page, dans la fenêtre de menu déroulant sur véhciule immportés.

Cela dit :

Obtenir les documents nécessaires pour permettre l'immatriculation d'une voiture importée



Deux cas sont à distinguer :

A ) Le véhicule est importé d'un pays de l'Espace Economique Européen (EEE) et est d'un modèle ayant fait l'objet d'une réception par type (cas des véhicules commercialisés en grand nombre dans le pays de provenance ou en France).

Pour immatriculer votre véhicule, vous devez disposer :

soit d'un certificat de conformité européen original ou d'un duplicata délivré par le constructeur ou son représentant.Ce document permet une immatriculation directe en préfecture.
soit d'une attestation d'identification si vous ne possédez pas le document cité ci-dessus.Vous pouvez obtenir cette attestation auprés de la DRIRE en remplissant un dossier de demande d'identification ou auprés du constructeur,si celui-ci est français ou de son représentant accrédité en France dans les autres cas (accès aux coordonnées des constructeurs).Dans le cas où le constructeur vous adresserait en réponse une attestation technique et non une attestation d'identification, le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé. Vous devez prendre contact avec la DRIRE de votre département de résidence




B ) Le véhicule est importé d'un pays n'appartenant pas à l'Espace Economique Européen (EEE) ou ne correspondant pas à un modéle ayant fait l'objet d'une réception par type

Le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé.Vous devez prendre contact avec la DRIRE de votre
Les Directions Régionales de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement - DRIRE
Cliquez sur le nom de la DRIRE pour vous rendre sur le site Internet correspondant




Région  Adresse du siège  Téléphone - Fax - Mél. 
Alsace 1, rue Pierre Montet
67082 STRASBOURG CX Tél : 03.88.25.92.92
Fax : 03.88.25.92.68
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Aquitaine 42, rue du Général de Larminat
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Tél : 05.56.00.04.00
Fax : 05.56.00.04.98
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Auvergne 43, rue de Wailly
63038 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1
Tél : 04.73.34.91.00
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Fax : 05.62.14.90.01
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Pays de la Loire la Chantrerie
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44307 NANTES CEDEX 03 Tél : 02.51.85.80.00
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Fax : 04.37.91.28.00
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Guyane-Guadeloupe-Martinique Impasse Buzaré - BP 7001
97307 CAYENNE CEDEX Tél : 05.94.29.75.30
Fax : 05.94.31.97.77
Envoyer un courriel 
La Réunion 130, rue Léopold Rambaud
BP 12
97491 SAINTE CLOTILDE Tél : 02.62.92.41.10
Fax : 02.62.29.37.31
Envoyer un courriel 

Bonne chance.





Claude Brun
http://ldda.net


 19-03-2005 18:56:18 - Puis-je ramener mon auto en France ?

 Rascascapac
 Pilote
 
Lieu: Bretagne 
Inscrit le 18-11-2004 
Messages: 226

Re: Puis-je ramener mon auto en France ?

  Voir le profil de Rascascapac        Voter pour ce message (+1 point)

Ne pas oublier la douane, qui va vous réclamer TVA et taxe pour importation de véhicule hors CEE !
Sur ce point, mieux vaut demander avant auprès du service des douanes pour connaître quel est la meilleure solution pour le dédouanage de votre véhicule, afin de payer le moins possible, sinon, il y a de forte chance pour que vous payé plein tarif, ce qui risque de faire une adition assez salé !





Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !

(Michel Audiart)



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