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vannen
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Publié le 27 mars 2008 - #591834 - immatrulation au nom d'une association
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Bonjour,

d'origine belge, je viens de créer une association en France.  Je désire faire immatriculer en France un véhicule d'occasion récemment acheté en Belgique.

Quelqu'un pourrait-il me renseigner sur la procédure à suivre.

Merci.

Pierre


vannen
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Publié le 28 mars 2008 - #592480 - Re: immatrulation au nom d'une association
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personne ne peut me répondre ? la question est-elle trop précise ou trop pointue ?


mc gyver
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Publié le 29 mars 2008 - #592970 - Re: immatrulation au nom d'une association
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salut
il n'y a pas d'inconvénient a le faire
avec les éléments statuant de l'existence de l'association et une cession ou une donation du véhicule
a cette association --si le véhicule est aux normes européennes---un contrôle technique :moins de 6 mois
et un certificat de non gage

Photo  - immatrulation au  nom d'une association
quand c'est pour faire du mal je suis un bon à rien mais si c'est pour aider, je suis là

sebi01
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Publié le 29 mars 2008 - #593232 - Re: immatrulation au nom d'une association
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sa doit etre possible puisque certaines personne  se traine avec un porsche cayenne aux nom des pieces jaunes icon_lol



Dernière modification par sebi01 (29-03-2008 22:42:45)

qui pisse loin, ménage ses pompes !!
mes blogs: http://www.auto-evasion.com/blog/sebi01.htm

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