vice de procédure ?

valuum a écrit:

Bonjour
J'ai été contrôlé positif a l'alcoolémie a 0,57 g/l d'air expiré a 00h20, Après, je n'ai eu que un nouveau contrôle a 00h24 et c'est tout. J'aimerais savoir si cela peut être considéré comme vice de procédure car normalement, il faut être contrôlé à nouveau 30 minutes après le 1er contrôle. De plus, on ne m'a pas fait de prise de sang du tout.
Je sais que ça peut paraître beaucoup, mais il n'y a pas que cela qui ne vas pas. J'étais accompagnateur (pour mon fils qui fait la conduite accompagné) et sur les papier, ils ont marqué que moi j'étais conducteur alors que sur le carnet de mon fils, ils ont marqué qu'il était le conducteur. C'est assez bizarre, cela fait une erreur de plus et la dernière "erreur" que j'ai trouvé a la procédure à été que, lors du contrôle, les policier ont refusé que je vois, sur l'éthylotest de combien le taux était ( j'ai 3 témoins). Et je crois savoir que ces même éthylotest dise qu'il y a infraction (il s'allume rouge) dès 0,40 g/l d'air expiré.
J'aimerais savoir si il y a vice de procédure? Si oui, que faire après afin de montrer ces erreur et récupéré mon permis et tou ce qui vas avec??

Merci d'avance.

Bonjour
Voici les peines maximales que vous risquez.
Article L234-1
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 11 (V) JORF 13 juin 2003

I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

II. - Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.

III. - Dans les cas prévus au I et II du présent article, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

IV. - Ces délits donnent lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

V. - Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.
Bonjour
0.57mg/l d'air expiré cela représente 1.14 grammes d'alcool par litre de sang, ce qui est un délit

valuum a écrit:

Bonjour
J'ai été contrôlé positif a l'alcoolémie a 0,57 g/l d'air expiré a 00h20, Après, je n'ai eu que un nouveau contrôle a 00h24 et c'est tout. J'aimerais savoir si cela peut être considéré comme vice de procédure car normalement, il faut être contrôlé à nouveau 30 minutes après le 1er contrôle. De plus, on ne m'a pas fait de prise de sang du tout.

Les 30 minutes c'est le 1er contrôle après avoir bù le dernier verre
Il n'y a pas de délai pour être contrôlé entre deux souffles.
Pour la prise de sang, ce n'était pas nécessaire (il n'aurait pas pu faire une transfusion avec )

bonsoir,
la ,je sens bien que le fiston est bon pour prendre (momentanement et plus, voir avec l'assureur...) un nouvel accompagnateur...

Oui mais étant donné qu'il y a des "erreur", n'y a t'il rien n'a faire?
Car vraiment, ils ne m'ont pas fait de prise de sang ( je leur ai demandé, il m'ont dit que ce n'était pas nécessaire), et le policier à refusé de me montré l'éthylotest alors que je lui ai demandé de voir.
Cela change t-il quelque chose ou non?

merci

Bonjour,

L'ethylotest est obligatoire (mais je ne crois pas qu'ils doivent vous le monterre)
La prise de sang n'a rien d'obligatoire.

Greg

valuum a écrit:

Car vraiment, ils ne m'ont pas fait de prise de sang ( je leur ai demandé, il m'ont dit que ce n'était pas nécessaire), et le policier à refusé de me montré l'éthylotest alors que je lui ai demandé de voir.
Cela change t-il quelque chose ou non?

merci

Bonjour

Encore une légende urbaine ......

Bonjour,
Juste un petit détail technique pour éviter toute confusion...

Platon78 a écrit:

Il n'y a pas de délai pour être contrôlé entre deux souffles.

Il faut deux souffles successifs pour valider un seul et même cycle de mesure. La deuxième mesure dont parle la loi et qui peut être faite immédiatement après la première à la demande de l'intéressé, concerne un deuxième cycle complet de mesure, avec deux souflles (donc 4 au total).

Bonjour,

valuum a écrit:

lors du contrôle, les policier ont refusé que je vois, sur l'éthylotest de combien le taux était ( j'ai 3 témoins). Et je crois savoir que ces même éthylotest dise qu'il y a infraction (il s'allume rouge) dès 0,40 g/l d'air expiré.

Vous ne confondez pas éthylotest et éthylomètre, par hasard ? De toute façon, aucune obligation de présenter le résultat à l'intéressé (comme pour les jumelles). Qu'on le fasse pour couper court à toute discussion n'en fait pas une obligation légale.

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Juste un petit détail technique pour éviter toute confusion...

Platon78 a écrit:

Il n'y a pas de délai pour être contrôlé entre deux souffles.

Il faut deux souffles successifs pour valider un seul et même cycle de mesure. La deuxième mesure dont parle la loi et qui peut être faite immédiatement la première à la demande de l'intéressé, concerne un deuxième cycle complet de mesure, avec deux souflles (donc 4 au total).

Bonjour

Pas étonnant que les FDO ne manque pas d'air

Merci pour l'info j'ignorais.