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 25-03-2008 17:21:54 - flash en agglomeration

 aviateur
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-03-2008 
Messages: 1

flash en agglomeration

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voilà je sortais du boug qui est limité à 50(la sortie est dans une descende) je ne devais pas etre à plus de 60, mais j'ai été flash par une voiture banalisé garer entre deux autres vehicules à la sortie de l'école car elle se situe à la sorti du bourg. ai-je le droit de contester cet infraction sachant que l'on ne voyait pas le vehicule et sachant que je reprennais de la vitesse puisque je quittais le bourg.




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 25-03-2008 17:26:34 - flash en agglomeration

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5454

Re: flash en agglomeration

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bonjour

lire ***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIRE

2° ouioui, vous avez le droit de contester sm11



 25-03-2008 17:26:45 - flash en agglomeration

 Murmandamus
 Pilote
 
Inscrit le 21-02-2008 
Messages: 229

Re: flash en agglomeration

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Bonjour,

Le pere noêl est deja passé le 25 Decembre, c'est pu avant l'année prochaine.

Plus serieusement, vous n'avez aucun motif de contestation et etiez en infraction, donc vous voulez contester quoi ???



 25-03-2008 17:29:58 - flash en agglomeration

 gringo
 Pilote confirmé
 
Lieu: centre 
Inscrit le 14-08-2005 
Messages: 1512

Re: flash en agglomeration

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bonjour,bonjour,bonjour,
quoi !!!!!!  le vehicule radar n'etait pas peint en fluo ,ni équipé de girophares, ni escorté de 4 motards,ni,ni,......a proximité d' une école de surcroit et en descente !!!!!!!!!!
si avec tout ça,vous n'arrivez pas a prouver que vous etes dans votre droit..........champion
c'est fou le nombre de gens qui:  sm11sm11..........

Dernière modification par gringo (25-03-2008 17:31:30)



 25-03-2008 21:03:03 - flash en agglomeration

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 543

Re: flash en agglomeration

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Bonjour

Oui contestez, il y a plusieurs vices de forme, écrivez une lettre en soulignant ces points :

1°) le gyrophare de la voiture n'était pas activé
2°) la plaque d'immatriculation du véhicule flasheur non visible (normal, caché par les autres VL !)
3°) le conducteur du véhicule flash n'avait pas le chasuble L215 prévu par le code des radars mobiles
4°) une voiture radar ne peut se mettre en sortir de boug, sauf si le boug gie au sol
5°) Vous n'avez pas pu voir le flash donc c'est un vice de procédure (art. 1233-2 al1 du CPDS)

Bonne chance



 25-03-2008 23:07:50 - flash en agglomeration

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1142

Re: flash en agglomeration

  Voir le profil de tompod        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

burdigala a écrit:

Oui contestez, il y a plusieurs vices de forme, écrivez une lettre en soulignant ces points :

1°) le gyrophare de la voiture n'était pas activé
2°) la plaque d'immatriculation du véhicule flasheur non visible (normal, caché par les autres VL !)
3°) le conducteur du véhicule flash n'avait pas le chasuble L215 prévu par le code des radars mobiles
4°) une voiture radar ne peut se mettre en sortir de boug, sauf si le boug gie au sol
5°) Vous n'avez pas pu voir le flash donc c'est un vice de procédure (art. 1233-2 al1 du CPDS)

Il manque:
6°) Jean-Pierre Pernault ne m'a pas prévenu qu'un radar allait être installé ce jour-là devant l'école.



 26-03-2008 08:28:26 - flash en agglomeration

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15133

Re: flash en agglomeration

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
A propos de Pernaut, les gendarmes ont-ils procédé mutuellement aux dépistages réglementaires à l'éthylotest et consigné les résultats sur le carnet de bord avant de procéder aux mesures de vitesse ?
C'est le 7°)... sm11



 26-03-2008 10:26:28 - flash en agglomeration

 razor2
 VIP
 
Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3155

Re: flash en agglomeration

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icon_lol en même temps quelle idée de venir poser ce genre de question débile sur une section de droit d'un forum auto!2





 26-03-2008 10:30:59 - flash en agglomeration

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1142

Re: flash en agglomeration

  Voir le profil de tompod        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

D'ailleurs, la première question à se poser, c'est de savoir si aviateur avait sorti son train d'atterrissage quand il s'est fait flasher, sinon il doit pouvoir contester je pense. sm16



 26-03-2008 11:16:44 - flash en agglomeration

 gringo
 Pilote confirmé
 
Lieu: centre 
Inscrit le 14-08-2005 
Messages: 1512

Re: flash en agglomeration

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bonjour,
nvsmilevermdr



 26-03-2008 11:34:58 - flash en agglomeration

 Look71
 Pilote confirmé
 
Lieu: Chalon-sur-Saône 
Inscrit le 26-10-2007 
Messages: 495

Re: flash en agglomeration

  Voir le profil de Look71        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Juste pour mettre un peu de bonne humeur:

icon_biggrin



 26-03-2008 11:36:59 - flash en agglomeration

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15133

Re: flash en agglomeration

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Bjr,

tompod a écrit:

Bonjour,

D'ailleurs, la première question à se poser, c'est de savoir si aviateur avait sorti son train d'atterrissage quand il s'est fait flasher, sinon il doit pouvoir contester je pense. sm16

Exact, exact. Dans ce cas, c'est ce qu'on appelle un "PV relevé en vol"...

Donc...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod … e=20080326




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