Publié le 25 mars 2008 - #590884 -
j'ai reçu un PV et je suis persuadé qu'il n'est pas en règle contester
Voila, j'ai reçu un PV car je roulais à 70 au lieu de 50 dans une portion de route qui ne comporte aucune habitation mais limitée à 50. Je reconnais donc mon erreur, en revanche la mention radar fixe a été cochée alors qu'il n'y a strictement aucun radar fixe à cet endroit (j'entends par fixe le radar automatique) ! Pourriez-vous me préciser si d'autres radars peuvent etre considérés comme fixe ? De plus le PV comporte une feuille photocopiée et un petit papillon cerfa qui me semblent un peu rudimentaires. Pour terminer j'aimerai savoir tout les combien de temps les radars doivent etre vérifiés car la dernière vérification du radar a été faite il y a plus d'un an ?
Merci de votre aide
Dernière modification par tix (25-03-2008 13:49:56)
Publié le 25 mars 2008 - #590926 -
Re: j'ai reçu un PV et je suis persuadé qu'il n'est pas en règle contester
Bonjour,
Un radar embarqué dans une voiture stationnée au bord de la chaussée, une paire de jumelles eurolaser dans les mains d'un gendarme posté au bord de la route, un radar sur trépied posé au bord de la route sont des radars FIXES au moment de leur utilisation. Un radar mobile est un radar qui flashe en roulant.
Concernant la périodicité de vérification des radars, c'est un an. Vous pouvez en principe contester, mais il reste à savoir si le radar n'a effectivement pas été vérifié dans les temps, ou si c'est juste une erreur de plume de l'agent (par exemple s'il a été vérifié le 10 février 2008 et qu'il a écrit 10 février 2007). Dans ce dernier cas, reste aussi à savoir si l'erreur n'a pas été corrigée sur le PV complet (que vous n'avez pas entre les mains).
Dernière modification par tompod (25-03-2008 15:14:55)
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Publié le 25 mars 2008 - #590992 -
Re: j'ai reçu un PV et je suis persuadé qu'il n'est pas en règle contester
tix a écrit Pour terminer j'aimerai savoir tout les combien de temps les radars doivent etre vérifiés car la dernière vérification du radar a été faite il y a plus d'un an ?
Bonjour
Pour la dâte de contrôle j'essayerai de contester auprès de l'OMP sans certitude, mais pourquoi pas. Au risque de perdre 45€ Qui risque rien n'a rien
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Publié le 26 mars 2008 - #591312 -
Re: j'ai reçu un PV et je suis persuadé qu'il n'est pas en règle contester
Bonjour,
tix a écrit:
en revanche la mention radar fixe a été cochée alors qu'il n'y a strictement aucun radar fixe à cet endroit (j'entends par fixe le radar automatique) !
Ben, VOUS l'entendez peut-être comme ça, mais le problème est que "ON" ne l'entend pas comme ça du tout. Ne sont pas considérés comme fixes QUE les seuls dardars automatique, comme vous l'a expliqué tompod. A part ça, quel reste ? La "feuille photocopiée" (qui doit être le courrier de notification) et le "petit papillon cerfa" (qui doit être l'avis de contravention) ? Normalement, il n'y a rien d'autre. "Rudimentaire" peut-être, mais "efficace".