Bonjour,
En principe non. Cession gratuite ou pas, un CT est obligatoire aux frais du vendeur et avant la vente. Un CT de moins de 6 mois est obligatoire mais pas un CT OK. Certains centres acceptent de passer des CT "véhicules non roulants" et se déplacent (cas assez fréquents pour les véhicules de collection).

Merci pour ta réponse.

Cependant, si l'acheteur entrepose la voiture dans un garage ou si je vend le véhicule en "non roulant" comme j'ai lu dans le topic suivant : Vente sans contrôle technique possible ?

- Quelle est la conséquence en cas d'accident de l'acheteur après 6 mois s'il utilise la voiture?
- Quelle est la conséquence pour lui s'il achète un véhicule non roulant. est-il obligé de procéder à une "reconstruction de véhicule" (voir procédure sur le site des DRIRE) ou doit il simplement refaire un CT puis la carte grise
- Je vais cependant mentionner sur l'acte de vente "véhicule non roulant lors de la vente, véhicule pris sur remorque"

Sachant que de toute façon il ne pourra pas refaire la CG à son nom sans un CT valide de moins de 6 mois (A LA DATE DE CREATION DE LA NOUVELLE CG), il a peut être un risque s'il décide néanmoins d'utiliser le véhicule après les fameux 15 jours tolérés sans CG, non?

Bonsoir,
Avez-vous remarqué que, sur cette file, on ne parle pas de "vente en non roulant" mais de "CT en non roulant" ? La vente d'un véhicule sans CT valide est interdite. "CT valide", dans le cas présent, ne veut pas dire "CT OK" mais "CT de moins de 6 mois".

oui, j'ai bien saisi ça. Pour avoir refait la CG de cette voiture, que mon oncle n'en ayant plus l'utilité m'avait donné (pour dépanner provisoirement) sans faire le CT. et OH quelle surprise quand la préfecture m'a dit "ah, sans CT, pas de CG" et puis finalement comme je me suis fait blackbouler au CT (pour cause de poignée extérieure de portière HS) j'ai quand même pu faire la CG.

Mais ce qui me turlupine là dedans, c'est que si l'on cède la voiture avec la mention "cédée pour destruction" sur la CG, afin de se prémunir des conséquences de l'absence de CT, le futur acquéreur doit-il repasser par une étape de "reconstruction de véhicule" décrite sur les sites de la DRIRE dans le cas où il décide de la bricoler pour la remettre en route?

mon but c'est de filer la caisse à un gars qui va peut être la mettre en circulation dans 1 an, et j'ai pas envie de faire un CT à 40 euros sachant que je suis jamais là la semaine.

Il faut soit payer le mec pour qu'il se déplace (afin de constater que la voiture est incontrôlable car je n'ai pas de banc d'essai pour véhicule immobile dans mon garage) soit lui emmener sur un plateau.

      CamilleA a écrit:

Certains centres acceptent de passer des CT "véhicules non roulants" et se déplacent (cas assez fréquents pour les véhicules de collection).

Dans ce cas là, faut trouver le centre, mais que contrôle le gars dans ce cas la?

bonjour ta le droit de vendre ou meme de donne une voitoire sans CT moi je serai interaisser de recuperai une voiture en etat de rouler sans CT en don si vous ete interaisser veuiller me rappelai au 06.17.92.44.54 merci

N'importe quoi ... ecoutez CamilleA plutot

Bonjour,

      emeric33 a écrit:

bonjour ta le droit de vendre ou meme de donne une voitoire sans CT moi je serai interaisser de recuperai une voiture en etat de rouler sans CT en don si vous ete interaisser veuiller me rappelai au 06.17.92.44.54 merci

Non, il n'a pas le droit, article R323-22 du code de la route.

Vous pouvez toujours lui proposer de lui payer le contrôle technique, mais il doit être fait, vous en avez besoin pour faire établir la carte grise à votre nom, et ne serait-ce que pour repartir avec la voiture...