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 24-03-2008 13:19:21 - c est tres complique

 jpboss
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Messages: 7

c est tres complique

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bonjour a tous ya t il quelqun qui puisse m aider ?




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 24-03-2008 13:30:15 - c est tres complique

 sacha56
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 16-03-2008 
Messages: 80

Re: c est tres complique

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bonjour,
expliquez votre problème, celui qui pourra vous aider essaiera  si c'est dans ses cordes.a+



 24-03-2008 14:32:16 - c est tres complique

 jpboss
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Inscrit le 24-03-2008 
Messages: 7

Re: c est tres complique

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bonjour , je m explique: j ai passer mon permis en septembre 2004 que ja eu.donc pemis probatoire.en mars 2006 je me suis fai attraper avec 0,8 donc 1.6g.ce qui a donc donner lieu a une suspension de 4mois le jour meme.a l issu de c 4 mois j ai recuperer le droit de conduire avec les visites medical obligatoire ;toutes favorable.
Le 2juillet 2007 on me delivre un nouveau permis. ensuite plus tard le tribunal judicaire requiert une suspension de 9 mois plus une amende. ce ki me fait 9 mois judiciaire - 4 mois administratif egale 5mois. je fait donc apel avec un avocat et le 4 mars 2008 je passe au tribunal qui baisse ma suspension a 6mois -4mos administratif egal 2 mois restant + une amende .mais entre temps ma fin de periode probatoire est passer en septembre 2007 donc 12 points.
de plus a aucun moment et sur n importe quelle papiers n est citer un retrait de points je ne compren pas

mes questions:
-le 02/09/2007(jour de fin permis probatoire) suis je passer a 12 points? ;
-si on me retire des points (6 s en doute ) je serait a 6 point que si on pren en compte le fait que aujourd hui  je suis a 12.
-y a t il une altenative avec un stage ?
-le retrait des points est pris en compte quand?:aujourd hui (peut etre 12 point)
                                                                    ou au momen des faits il ya 2 ans (6 points)
   pour finir suis je en train d attendre mes 2 mois de suspension+une anulation de permis car 6 points de perdus        ou            attendre 2 mois de suspension +6 point de perdus mais etant a 12 il m en resterait 6?

ou peut etre n ayan fait aucune infraction depuis le jour de l obtention de mon permis le 02/09/2004jusq au 02/09/2005 ai je gagner 2 points ce qui fait qu en m en enlevant 6 il m en resterait 2 ?



MERCI DE ME REPONDRE    LE + RAPIDEMMENT SVP MERCI DE M ECLAIRCIR  CORDIALEMENT



 24-03-2008 14:42:01 - c est tres complique

 jpboss
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Inscrit le 24-03-2008 
Messages: 7

Re: c est tres complique

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sacha56 a écrit:

bonjour,
expliquez votre problème, celui qui pourra vous aider essaiera  si c'est dans ses cordes.a+

j ai expliquer mo probleme arz vous une idee ? mreci



 24-03-2008 14:45:38 - c est tres complique

 Goshiz
 Pilote
 
Inscrit le 08-01-2008 
Messages: 241

Re: c est tres complique

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Bonjour,

Dans votre cas les points seront retiré lorsque le jugement sera devenu définitif, c'est à dire lorsque le délai pour contester la décision du tribunal est passé.

Donc si vous n'avez pas eu d'autres infractions entrainant le retrait de points, vous avez vos 12 points et le retrait interviendra plus tard, donc il vous en restera 6.

Vous pouvez faire un stage de récupération de point pour remonter à 10.





 24-03-2008 14:48:42 - c est tres complique

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5417

Re: c est tres complique

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Goshiz a écrit:

Bonjour,

Dans votre cas les points seront retiré lorsque le jugement sera devenu définitif, c'est à dire lorsque le délai pour contester la décision du tribunal est passé.

Donc si vous n'avez pas eu d'autres infractions entrainant le retrait de points, vous avez vos 12 points et le retrait interviendra plus tard, donc il vous en restera 6.

Vous pouvez faire un stage de récupération de point pour remonter à 10.[/b]

Bonjour
Vous pourrez  sm39 utilement faire un stage, mais seulement  lorsque vous serez informé de cette perte de 6 points sur votre capital de 12 !

Dernière modification par kirlian1 (24-03-2008 14:49:00)



 24-03-2008 15:03:28 - c est tres complique

 jpboss
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Inscrit le 24-03-2008 
Messages: 7

Re: c est tres complique

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kirlian1 a écrit:

Goshiz a écrit:

Bonjour,

Dans votre cas les points seront retiré lorsque le jugement sera devenu définitif, c'est à dire lorsque le délai pour contester la décision du tribunal est passé.

Donc si vous n'avez pas eu d'autres infractions entrainant le retrait de points, vous avez vos 12 points et le retrait interviendra plus tard, donc il vous en restera 6.

Vous pouvez faire un stage de récupération de point pour remonter à 10.[/b]

Bonjour
Vous pourrez  sm39 utilement faire un stage, mais seulement  lorsque vous serez informé de cette perte de 6 points sur votre capital de 12 !

mais dans mon cas le tribunal avait  dit 9mois de suspensions que j ai contester et la le 04/03/08 le tribunal a dit 6 mois moin la peine administrative   donc    2 mois restant et cela est definitif vu ke je n ai plus le droit de contester(ce ki serait idiot) donc si je compren bien aujourd hui j ai mes 12 points et je n est plus que a attendre que les gendarmes me retirent mon permis ,pour 2mois et a l issue de ces 2mois ils me retireront 6points ce ki fera ke mon solde de poits sera a 6 mais sans anulation ni retrai.



 24-03-2008 16:19:32 - c est tres complique

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15152

Re: c est tres complique

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Bonjour,
En gros, c'est à peu près ça, sauf que les points peuvent être retiré dès que le jugement devient définitif et non pas seulement quand la peine a été exécutée.
Mais qu'attendez-vous, depuis septembre 2007 pour aller à la préfecture vous faire délivrer un relevé intégral ? Vous auriez déjà la réponse à au moins une de vos questions.



 24-03-2008 18:31:18 - c est tres complique

 jpboss
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Inscrit le 24-03-2008 
Messages: 7

Re: c est tres complique

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CamilleA a écrit:

Bonjour,
En gros, c'est à peu près ça, sauf que les points peuvent être retiré dès que le jugement devient définitif et non pas seulement quand la peine a été exécutée.
Mais qu'attendez-vous, depuis septembre 2007 pour aller à la préfecture vous faire délivrer un relevé intégral ? Vous auriez déjà la réponse à au moins une de vos questions.

bonjour camille merci de votre reponse
il est vrai que cela fait longtemps que je pourrait aller a la prefecture mais toutes c es procedure sont tellemen longue;ca fait deja 1 peu plus de 2ans que l infraction a ete comise .
bref selon vous a l issue de mes 2 mois de suspension on me retire mes 6 points sur les 12 que je possede depuis le 02/09/07 et ensuite c est enfin fini et je n est plus qu un stage a faire de moi meme ? merci cordialement



 25-03-2008 06:20:42 - c est tres complique

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15152

Re: c est tres complique

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Bonjour,

jpboss a écrit:

il est vrai que cela fait longtemps que je pourrait aller a la prefecture mais toutes c es procedure sont tellemen longue;ca fait deja 1 peu plus de 2ans que l infraction a ete comise .

Oui, mais depuis l'année dernière, l'opération est à faire une fois (attente variable suivant les jours et les préfectures). Après, une fois le code d'accès en main, consultations sur internet du solde de points.

jpboss a écrit:

bref selon vous a l issue de mes 2 mois de suspension on me retire mes 6 points sur les 12 que je possede depuis le 02/09/07 et ensuite c est enfin fini et je n est plus qu un stage a faire de moi meme

Non, pas "à l'issue de" mais "en parallèle à" (même si, submersion des services oblige, le retrait effectif ne débarque qu'après).



 25-03-2008 13:56:34 - c est tres complique

 Look71
 Pilote confirmé
 
Lieu: Chalon-sur-Saône 
Inscrit le 26-10-2007 
Messages: 495

Re: c est tres complique

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Bonjour jpboss!

Bon je vais allez droit au but:

*D'une vous êtes chanceux, et tant mieux! icon_biggrin

*De 2 depuis septembre 2007 si vous n'avez rien fait d'autre comme infraction, autres que votre alcoolémie pas encore jugée définitivement vous êtes donc passer AUTOMATIQUEMENT à 12 points sur 12.

*De 3 vos 6 points du délits doivent vous êtres retiré en THEORIE le jour à la condamnation devient définitive soit 2 mois après le Jour du jugement si il n'y eu aucun appel de prononcé donc pour vous à partir du 4 Mai 2008.

*De 4 vous pourrez passez un stage de récupération de point à partir du moment où vous aurez reçu le courrier de la prefecture vous notifiant la perte de 6 points

*Enfin, à la fin du deuxième jour du stage votre capital point sera passé à 10 points!

Alors ai-je été clair? icon_lol



 28-03-2008 12:26:11 - c est tres complique

 jpboss
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Inscrit le 24-03-2008 
Messages: 7

Re: c est tres complique

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Look71 a écrit:

Bonjour jpboss!

Bon je vais allez droit au but:

*D'une vous êtes chanceux, et tant mieux! icon_biggrin

*De 2 depuis septembre 2007 si vous n'avez rien fait d'autre comme infraction, autres que votre alcoolémie pas encore jugée définitivement vous êtes donc passer AUTOMATIQUEMENT à 12 points sur 12.

*De 3 vos 6 points du délits doivent vous êtres retiré en THEORIE le jour à la condamnation devient définitive soit 2 mois après le Jour du jugement si il n'y eu aucun appel de prononcé donc pour vous à partir du 4 Mai 2008.

*De 4 vous pourrez passez un stage de récupération de point à partir du moment où vous aurez reçu le courrier de la prefecture vous notifiant la perte de 6 points

*Enfin, à la fin du deuxième jour du stage votre capital point sera passé à 10 points!

Alors ai-je été clair? icon_lol

salut
vous avez ete   extrement claire et rassyrant   
merci beaucoup
bonne route       pilote comfirmé




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