Qu'est-ce que je risque ??

Bonjour,

djdav38 a écrit:

J'ai été pris avec 0,58 g/l d'air expiré, ce qui fait pas mal, je le reconnais.

Oui, sauf que ça doit être des mg/l, parce que sinon, ça ferait vraiment beaucoup beaucoup...

Commencez par jeter un coup d'oeil aux files qui traitent du sujet en cliquant en haut de la page d'accueil du forum sur
Trier : - ...- Alcoolémie
et aussi
Trier : - Excés de vitesse
(à peu près même topo...)

Oui ce sont des mg ! Pardon.

Merci du renseignement, je vais jeter un coup d'oeil.

De toute façon je mérite ce que je mérite.

Re,
La question n'est pas là, mais c'est que vous devriez y trouver les réponses à vos questions.
Si vous en avez encore après, postez-les à la suite de cette même file.

Bein écoutez, j'ai vu que je prendrais 6 points au minimum, 6 mois de suspension au minimum et une forte amende.

Ce que j'aimerais savoir, c'est que j'ai vu que je pouvais faire de la prison, selon la Loi, est-ce vrai ???

Pour mon ordonnance pénale que je vais recevoir, je pense que tout sera indiqué dessus. On m'a dit que je ne passerai pas devant les tribunaux, est-ce vrai (les gendarmes m'ont dit que si je recevais l'ordonnance pénale c'est que je ne passerai pas devant les tribunaux)?

Dans quel cas prendre un avocat ??

Merci à vous.

Bonjour,
Ben dites, vous n'avez pas pris beaucoup le temps de chercher...
L'ordonnance pénale... disons qu'elle est à la comparution au tribunal ce qu'est la VPC pour la vente en magasin, sauf que ce n'est pas vous qui passez commande, mais vous êtes livrés à domicile...(*)  Il n'y aurait comparution ultérieure que si vous vous opposiez à la décision.
Pour une "primo-infection" et un taux délictuel encore pas trop élevé, la prison - prévue par les textes -, est rarement prononcée, même assortie du sursis, pour ne pas dire jamais (sauf circonstances exceptionnelles, je suppose), encore moins par ordonnance pénale. Une forte amende probable, mais tout dépend de ce qu'on entend par "forte". Pour la suspension, pas de minimum prévu, mais 6 mois est du domaine du possible. Se substitue à la suspension administrative dont le temps déjà effectué vient en déduction.
Pour les points, ce n'est ni au minimum ni au minimum, c'est pile 6. Le juge n'est pas concerné. Ils tombent dès que la décision est devenue définitive.
En gros et en résumé.

(*) encore que, de plus en plus, on prévoit une 'tite réunion au tribunal avec distribution des prix (mais pas de buffet campagnard gratuit à la sortie).

Bonjour,

Pour rappel, j'ai reçu une lettre de la préfecture de l'isère. C'est exactement la même feuille que j'avais remplie avec la gendarmerie.
Elle a comme intitulé PREFECTURE DE L'ISERE - SERVICE DES PERMIS DE CONDUIRE
SUSPENSION PROVISOIRE IMMEDIATE DU PERMIS DE CONDUIRE.

Tout en bas à gauche, il est écrit : Date à laquelle l'intéressé pourra demander la restitution de son permis : 24/07/2008

Voilà un tout petit peu plus+ de 2 mois et à part ça toujours aucunes nouvelles ... J'attends donc maintenant mon "ordonnance pénale" comme il a été dit.

J'ai passé la visite médicale, tout est OK pour moi.


A moins de 2 mois, je n'ai donc toujours rien reçu, je ne connais toujours pas l'amende, ni le retrait des points (même si j'en ai une petite idée) et je ne sais pas non plus s'ils me rajouteront des mois en plus+ (en espérant que non) ... Est-ce possible qu'ils me rajoutent des mois supplémentaires ??

Si vous pouvez m'éclaircir un peu, merci beaucoup

djdav38 a écrit:

Bonjour,

Pour rappel, j'ai reçu une lettre de la préfecture de l'isère. C'est exactement la même feuille que j'avais remplie avec la gendarmerie.
Elle a comme intitulé PREFECTURE DE L'ISERE - SERVICE DES PERMIS DE CONDUIRE
SUSPENSION PROVISOIRE IMMEDIATE DU PERMIS DE CONDUIRE.

Tout en bas à gauche, il est écrit : Date à laquelle l'intéressé pourra demander la restitution de son permis : 24/07/2008

Voilà un tout petit peu plus+ de 2 mois et à part ça toujours aucunes nouvelles ... J'attends donc maintenant mon "ordonnance pénale" comme il a été dit.

J'ai passé la visite médicale, tout est OK pour moi.


A moins de 2 mois, je n'ai donc toujours rien reçu, je ne connais toujours pas l'amende, ni le retrait des points (même si j'en ai une petite idée) et je ne sais pas non plus s'ils me rajouteront des mois en plus+ (en espérant que non) ... Est-ce possible qu'ils me rajoutent des mois supplémentaires ??

Si vous pouvez m'éclaircir un peu, merci beaucoup

Bonjour

Vous pourrez réclamer et conduire à compter du 25/08/08 si vous n'avez pas encore été jugé.

Pour les mois supplémentaires tout dépend du juge.
Les 2 mois effectués seront déduits.
Si vous avez 4 mois de retrait vous n'aurez plus que 2 mois à faire.
La meilleure solution, c'est d'aller assister à une ou plusieurs audiences au tribunal où vous serez jugé. Cela permet de voir les "us et coutumes" du tribunal pour ce genre d'infractions (essayer de voir avec le greffe pour connaître les "horaires des séances Muscadet")

Vous pouvez être jugé soit, au tribunal, ordonnance pénale, ou composition pénale.
Pour vos points c'est comme écrit par CamilleA moins 6 points.
Prévoyez un stage lorsque vos points auront été retirés de votre permis (Vérifiez le retrait à la préfecture ou sur internet avec le code que va vous donner la préfecture) ne pas faire le stage avant le retrait de vos points.
Ci dessous les liens pour expliquer une ordonnance pénale, et, une composition pénale.
http://www.justice.gouv.fr/bulletin-off … fiche2.htm
http://vosdroits.service-public.fr/F1461.xhtml

Merci pour votre réponse Platon78.

Pourquoi 25/08/2008 ?? Normalement ça fera 4 mois jusqu'au 24/07/2008 ...

Merci pour les liens envoyés, mais par contre la gendarmerie m'a bien dit que je n'aurais aucune convocation devant les tribunaux, mais que je recevrai juste une ordonnance pénale.

djdav38 a écrit:

Merci pour votre réponse Platon78.

Pourquoi 25/08/2008 ?? Normalement ça fera 4 mois jusqu'au 24/07/2008 ...

Merci pour les liens envoyés, mais par contre la gendarmerie m'a bien dit que je n'aurais aucune convocation devant les tribunaux, mais que je recevrai juste une ordonnance pénale.

Bonjour,
Platon a dû vouloir écrire 25/07 et non 25/08.
De toute façon, soit à cette date le jugement aura été prononcé et vous saurez alors s'il vous faut prolonger votre période de suspension, soit le jugement confirme les 4 mois et vous pourrez, sous certaines réserves prévues par le jugement (stage mais sans récup. de points, visite médicale favorable), récupérer votre permis (c'est à vous d'en faire la demande), soit vous n'avez pas encore été jugé donc pas reçu les dispositions de l'ordonnance pénale et donc vous devrez demander la restitution de votre permis tout en sachant que, si la suspension est supérieure à 4 mois, il vous faudra restituer à nouveau votre permis pour effectuer le complément de suspension. Ce complément ne débutera qu'à compter du jour où vous aurez restitué votre permis aux autorités compétentes.
Enfin, comme vous avez pu le lire dans les topics, la suspension du permis suite à la conduite sous l'emprise de l'alcool poura s'accompagner d'une interdiction de conduire tous véhicules terrestres à moteur même ceux qui ne nécessitent pas de permis (cyclomoteur, scooter de moins de 50 cc, voiturette sans permis, etc) et le permis aménagé pour des besoins professionnels (permis blanc) est supprimé dans votre cas.

djdav38 a écrit:

Merci pour votre réponse Platon78.

Pourquoi 25/08/2008 ?? Normalement ça fera 4 mois jusqu'au 24/07/2008 ...

Merci pour les liens envoyés, mais par contre la gendarmerie m'a bien dit que je n'aurais aucune convocation devant les tribunaux, mais que je recevrai juste une ordonnance pénale.

Bonjour

Merci jean-claude pour la rectification

Il s'agit bien  du 25/07/08

djdav38 a eu peur, un mois de plus quel calvaire

Bonjour,

poree jean-claude a écrit:

Enfin, comme vous avez pu le lire dans les topics, la suspension du permis suite à la conduite sous l'emprise de l'alcool poura s'accompagner d'une interdiction de conduire tous véhicules terrestres à moteur même ceux qui ne nécessitent pas de permis (cyclomoteur, scooter de moins de 50 cc, voiturette sans permis, etc)

A mon humble avis, très rarement appliqué, surtout pour une première fois. En principe, traitement réservé aux récidivistes et/ou quand les circonstances ont montré un comportement particulièrement dangereux et irresponsable (infractions graves et multiples) qui incite à penser que le prévenu est du genre "irrécupérable".

Merci pour vos réponses !

Non Platon78, je n'ai pas eu peur, s'il faut faire des mois supplémentaires je les ferait, je paie les pots cassés. Je trouvais juste bizarre que tu me dises 25/08/2008 .

Autrement j'ai effectué ma visite médicale déjà, et le médecin de la préfecture m'a remplie une petite feuille rose comme quoi je serai apte à conduire avec ce papier au cas où la préfecture ne m'aurait pas encore renvoyée mon permis de conduire.

Merci encore pour vos réponses !