au vu de tous ce que je lis dans les forum, je crains que cela se passe très mal pour moi au tribunal, je suis blindé de malus (je ne peux pas faire jouer le bon conducteur), j'ai plusieurs PV, il me reste 3 points sur mon permis après un stage de récupération de points et aussi après les points que le ministère m'a déja enlevés sur ce passage au feux rouge. Je ne pourrais me baser sur une non déclaration du feux car "place de l'opéra" ils doivent être déclarés, je n'ai pas de témoins.... Je crois que ma parole contre celle de la police ne va pas vraiment être bien percue.
J'en suis presque à me demander si je ne pourrais pas arreter la procédure.... Peut-on faire cela? ou est-il déja trop tard?
merci, je suis en plein désespoir

Bonjour,

Pour obtenir une copie du PV il faut le faire par courrier auprès du greffe du tribunal qui vous poursuit. Joignez une copie de la citation, ils vont mieux s'y retrouver.

Vous pouvez parfaitement vous présenter seul au tribunal et le juge écoutera vos explications et éventuelles prétentions. Si vous souhaitez un permis aménagé il faut apporter toutes les justifications possibles qui pourraient faire pencher la balance en votre faveur.

En matière de contravention c'est au contrevenant à prouver que les agents ont commis une erreur ou pire une faute.

Attention, le tribunal aura sous les yeux votre casier judiciaire qui contient la plupart des condamnations pour infractions au code de la route, surtout celles qui ont prononcé des suspension de permis.

merci Aléa
j'ai envoyé hier ma demande de dossier pénal au tribunal en AR avec la copie de ma citation en justice
je n'ai jamais eu de suspension de permis de conduire mais en revanche j'ai eu beaucoup de contraventions de stationnement (je travaille près de la concorde à Paris de nuit du coup y a pas beaucoup de place normale), et quelques une d'excès de vitesse mais c'était il ya plus d'un an, je n'ai plus eu de gros pv depuis ce dernier pour le feu rouge qui remonte à fev 2004....
Peut-on amener des photos du lieu au juge? pour lui montrer notre position au carrefour? c'est un carrefour extremement complexe avec plein de feux... j'espère que je ne vais pas me faire suspendre mon permis car il n'a ya pas de transport quand je finis à 3h du mat.
cordialement

Bonjour Croquet,

Je suis dans le même cas que vous. Arrêté par les gendarmes sur une nationale, pour un feu rouge dépassé. Lors de la rédaction du PV les gendarmes (ils étaient 3) m'ont dis que j'avais 4 points en moins et une convocation au tribunal. Le gendarme voulez que je signe le PV, ce que j'ai refusé de faire (car je contestais). Car ils étaient derrière feu et ne pouvaient voir quand exactement il changeait de couleur.
Donc maintenant j'attends la convocation du tribunal. Puis-je faire un dossier avec photo du lieu, avec les positions des gendarmes et de mon véhicule. Et l'apporter le jour du jugement (rappel: j'ai eu un dépassement de vitesse en 10 ans de permis).

J'allais oublier, sur le PV mon immatriculation est erronée sur le premier feullet, et sur le deuxième c'est la bonne. Est ce que cela peut jouer?

Merci d'avance pour vos réponses ou vécus.

Bonjour,

Quand vous faites une demande sur le forum, le plus pertinent serait de suivre le premier message sans créer une autre file, c'est plus simple pour répondre, sinon il va y avoir de la confusion.

Tout d'abord, si j'ai bien compris l'ensemble des posts, au départ il s'agissait d'une amende forfaitaire à 135/90 euros, c'est bien cela ?

Quels étaient les motifs de la contestation ?

Ensuite, il y a eu émission de l'amende forfaitaire majorée à 375 euros, alors que normalement, mais il faudrait connaître le déroulement de l'échange de courrier entre vous et les autorités pour apprécier, le dossier, avant l'émission de l'amende majorée, aurait dû être dirigé par l'Officier du Ministère Public sur le tribunal devant lequel vous auriez pu développer vos arguments.

Au Tribunal, vous pouvez expliquer tout ce que vous voulez, amener des témoins, établir des plans, des croquis, des photos qui serait de nature à contredire les faits reprochés. Le juge ne va pas vous dévorer et puis, vous verrez, vous n'ètes pas le seul, d'autres passeront avant vous.

Le tribunal possède, par le bulletin du casier judiciaire, votre passé en matière de circulation routière, notamment les peines de suspension de permis alors, n'allez pas raconter n'importe quoi.

En réponse à marathonman, le pire dans ces situations c'est d'attendre sans rien faire, sauf si les gendarmes vous ont signifié que vous serez convoqué au tribunal, dans le cas contraire vous avez intérêt à faire valoir vos remarques à l'autorité dont les coordonnées sont mentionnées au verso de la carte de paiement si ce document vous a été remis, bien entendu, sinon, effectivement, il faut attendre d'être convoqué.

L'erreur que vous avez constatée est inopérante pour entraîner la nullité du PV.