Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

Contester un pv erreur de plaque immatriculation

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

23-03-2008 10:24:38 - Contester un pv erreur de plaque immatriculation

davy62: Nouveau membre

Contester un pv erreur de plaque immatriculation

Bonjour,

Je souhaiterais avoir modele de lettre pour contester un pv que j'ai reçu chez moi. Ce pv a été pris dans le nord alors que cette journée la je travaillais dans le pas de calais et mon lieu de résidence et le pas de calais et je travaillais a 20 kms de chez moi donc il a du avoir erreur au niveau de la plaque d'immatriculation je ne vois que ca. pouvez-vous m'aider a rédiger une lettre et je pense qu'il faut que je demande les photos.

Liens complémentaires

23-03-2008 10:26:32 - Contester un pv erreur de plaque immatriculation

Tiger33: Modérateur

Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation


bonjour pour quel motif le pv ?? vous pouvez jsutifier a coup sur de ne pas etre la?? car a 20 kms... ca va pas le faire sans preuve serieuse tiger

De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm

23-03-2008 10:34:54 - Contester un pv erreur de plaque immatriculation

davy62: Nouveau membre

Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation

bonjour, et bonne fête de paques.

Le motif excés de vitesse en faite, mais l'endroit indiqué sur le pv se trouve a 50 KM de chez moi et l'heure indiquée dessus j'étais deja sur mon lieu de travail mais étant artisan dur de dire que c'était pas nous mais la date indiquée sur le pv j'étais sur un chantier pres de chez moi et il yavait une personne avec moi alors je lui ai demandée de me faire un courrier ai-je eu raison ??? ensuite j'ai fait des photo de mon véhicule et comme artisan il ya mon adresse au dessus de ma plaque d'immatriculation et je peux la joindre a mon courrier?? merci de me dire si je fais bien merci

23-03-2008 10:40:47 - Contester un pv erreur de plaque immatriculation

Platon78: Pilote confirmé

Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation

davy62 a écrit:
bonjour, et bonne fête de paques.

Le motif excés de vitesse en faite, mais l'endroit indiqué sur le pv se trouve a 50 KM de chez moi et l'heure indiquée dessus j'étais deja sur mon lieu de travail mais étant artisan dur de dire que c'était pas nous mais la date indiquée sur le pv j'étais sur un chantier pres de chez moi et il yavait une personne avec moi alors je lui ai demandée de me faire un courrier ai-je eu raison ??? ensuite j'ai fait des photo de mon véhicule et comme artisan il ya mon adresse au dessus de ma plaque d'immatriculation et je peux la joindre a mon courrier?? merci de me dire si je fais bien merci

Bonjour
Commencez déjà par réclamer les photos ce qui vous permettra de pouvoir confirmer que ce n'est pas votre véhicule qui à été flasché, et de déposer plainte pour usurpation de plaque d'immatriculation.
Avec cette plainte recours positif à 100% icon_eek

Dernière modification par Platon78 (23-03-2008 10:41:35)

23-03-2008 10:47:32 - Contester un pv erreur de plaque immatriculation

davy62: Nouveau membre

Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation

Je suis allé au commissariat pour justement porter plainte il m'ont dit pas la peine et après j'ai pensé il faut vraiment être sur pour usurpation de plaques car si erreur de chiffre mais c 'est sur je vais réclamer les photos c'est pas évident donc réclamer car je suis pas du tout comme ça quand c'est moi en faute aucun souci mais la c'est délicat mais il faut rester positif on va réussir.

23-03-2008 19:16:00 - Contester un pv erreur de plaque immatriculation

CamilleA: VIP

Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation


Bonjour, davy62 a écrit: il m'ont dit pas la peine C'est-à-dire ? Bien sûr que si, c'est nécessaire pour répondre au questionnaire de la requête en exonération, puisqu'il faut joindre le récépissé de la plainte. Bien évidemment, pour que la plainte soit recevable, il ne suffit pas de dire "on a usurpé mes plaques, faites-moi un récépissé de plainte".

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "Contester un pv erreur de plaque immatriculation"

	Contester un pv erreur de plaque immatriculation			erreur plaque immat sur le pv
	erreur sur plaque d immatriculation et doublon de n° sur pv			Contester PV - erreur écriture immatriculation sur le PV
	erreur sur la plaque numérologique, dois-je payer mon PV ?			gidoncontestation d un pv aprés flash ( pour les cycliste en ligne...)
	Erreur de numéro de plaque			Erreur immatriculation sur PV
	erreur de plaque sur PV			Contestation PV ? erreur immatriculation
	Erreur dans l'adresse suffisant pour contester un PV?			Immatriculation sur un PV stationnement
	Immatriculation différente sur les 2 feuillets du pv			contester un PV pour exces de vitesse

	Contestation PV: mauvaise immatriculation sur carte lettre			rature sur mon pv,puis-je contester?
	plaque immatriculation non photographiable			erreur contrat d assurance
	pv raturé, plaque immatriculation illisible c'est normal ?!!			contestation de pv
	Erreur de plaque sur la contravention de stationnement !			Erreur plaque immatriculation
	contester un pv			PV, majoration et blocage des comptes bancaire !!!
	pv pour plaque immat défectueuse			contester un pv avec erreur dans la date
	contester pv			fausse immatriculation sur pv!
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet