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davy62
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Publié le 23 mars 2008 - #589819 - Contester un pv erreur de plaque immatriculation
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Bonjour,

Je souhaiterais avoir modele de lettre pour contester un pv que j'ai reçu chez moi. Ce pv a été pris dans le nord alors que cette journée la je travaillais dans le pas de calais et mon lieu de résidence et le pas de calais et je travaillais a 20 kms de chez moi donc il a du avoir erreur au niveau de la plaque d'immatriculation je ne vois que ca. pouvez-vous m'aider a rédiger une lettre et je pense qu'il faut que je demande les photos.


Tiger33
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Publié le 23 mars 2008 - #589821 - Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation
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bonjour
pour quel motif le pv ??
vous pouvez jsutifier a coup sur de ne pas etre la?? car a 20 kms... ca va pas le faire sans preuve serieuse
tiger

De l'entraide vient la solution !

davy62
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Publié le 23 mars 2008 - #589827 - Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation
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bonjour, et bonne fête de paques.

Le motif excés de vitesse en faite, mais l'endroit indiqué sur le pv se trouve a  50 KM de chez moi et l'heure indiquée dessus j'étais deja sur mon lieu de travail mais étant artisan dur de dire que c'était pas nous mais la date indiquée sur le pv j'étais sur un chantier pres de chez moi et il yavait une personne avec moi alors je lui ai demandée de me faire un courrier ai-je eu raison ??? ensuite j'ai fait des photo de mon véhicule et comme artisan il ya mon adresse au dessus de ma plaque d'immatriculation et je peux la joindre a mon courrier?? merci de me dire si je fais bien merci


Platon78
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Publié le 23 mars 2008 - #589834 - Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation
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davy62 a écrit:

bonjour, et bonne fête de paques.

Le motif excés de vitesse en faite, mais l'endroit indiqué sur le pv se trouve a  50 KM de chez moi et l'heure indiquée dessus j'étais deja sur mon lieu de travail mais étant artisan dur de dire que c'était pas nous mais la date indiquée sur le pv j'étais sur un chantier pres de chez moi et il yavait une personne avec moi alors je lui ai demandée de me faire un courrier ai-je eu raison ??? ensuite j'ai fait des photo de mon véhicule et comme artisan il ya mon adresse au dessus de ma plaque d'immatriculation et je peux la joindre a mon courrier?? merci de me dire si je fais bien merci

Bonjour
Commencez déjà par réclamer les photos ce qui vous permettra de pouvoir confirmer que ce n'est pas votre véhicule qui à été flasché, et de déposer plainte pour usurpation de plaque d'immatriculation.
Avec cette plainte recours positif à 100% icon_eek



Dernière modification par Platon78 (23-03-2008 10:41:35)

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

davy62
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Publié le 23 mars 2008 - #589840 - Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation
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Je suis allé au commissariat pour justement porter plainte il m'ont dit pas la peine et après j'ai pensé il faut vraiment être sur pour usurpation de plaques car si erreur de chiffre mais c 'est sur je vais réclamer les photos c'est pas évident donc réclamer car je suis pas du tout comme ça quand c'est moi en faute aucun souci mais la c'est délicat mais il faut rester positif on va réussir.


CamilleA
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Publié le 23 mars 2008 - #590051 - Re: Contester un pv erreur de plaque immatriculation
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Bonjour,

davy62 a écrit:

il m'ont dit pas la peine

C'est-à-dire ? Bien sûr que si, c'est nécessaire pour répondre au questionnaire de la requête en exonération, puisqu'il faut joindre le récépissé de la plainte.
Bien évidemment, pour que la plainte soit recevable, il ne suffit pas de dire "on a usurpé mes plaques, faites-moi un récépissé de plainte".


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