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oxanne
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Inscrit le 22 mars 2008 
Messages: 1
Publié le 22 mars 2008 - #589449 - erreur sur modele de radar
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Bonjour,

ma fille a reçu un PV pour excès de vitesse, sur celui-ci il est coché la case "radar fixe", alors que dans la commune concernée aucun radar fixe n'est installé. Peut-on faire un recours pour vice de forme ?

Merci de vos réponses


CamilleA
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Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 22 mars 2008 - #589454 - Re: erreur sur modele de radar
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,
Une bonne et une mauvaise nouvelle, mis à part que vous vous êtes trompé de forum (le bon, c'est celui juste au-dessus).
La bonne nouvelle, c'est qu'en France, on peut toujours contester.
La mauvaise nouvelle, c'est que presque tous les radars sont catalogués comme "fixes". Seuls ceux qui sont embarqués dans un véhicule et qui radarise pendant que le véhicule porteur roule sont catalogués comme "mobiles". Vous confondez avec "fixes transportables" (jumelles et radars sur trépieds) et "fixes automatiques", ceux en cabines.


  
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