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 16-03-2005 18:55:56 - PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE

 wcorpat
 Nouveau membre
 
Inscrit le 16-03-2005 
Messages: 1

PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE

  Voir le profil de wcorpat        Voter pour ce message (+1 point)

je me suis fait prendre en exces de vitesse mais apres avoir regardé de plus prés le pv je me suis apercu que le modele du vehicule indiquée n'etait pas le mien citroen zx au lieu de bx peut on contester le pv pour cela.
merci de votre aide icon_biggrin



- Message classé dans : Excés de vitesse



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 16-03-2005 20:39:51 - PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16554

Re: PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Si un tel motif était pris en compte pour rendre nul le PV je crois que la grande majorité devrait aller à la poubelle.

En résumé, aucune chance sur ce minime détail.



 17-03-2005 14:00:20 - PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE

 Rémy Josseaume
 Modérateur
 
Lieu: IDF 
Inscrit le 27-08-2004 
Messages: 751

Re: PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE

  Voir le profil de Rémy Josseaume        Voter pour ce message (+1 point)

ce n'est pas la voiture que l'on verbalise dans votre cas mais votre comportement .. alors AX BX CX ZX ou autre peu importe pour un PV remis sur place





Rémy JOSSEAUME
Le site du droit routier
http://www.droitroutier.fr



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