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wcorpat
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Publié le 16 mars 2005 - #63765 - PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE
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je me suis fait prendre en exces de vitesse mais apres avoir regardé de plus prés le pv je me suis apercu que le modele du vehicule indiquée n'etait pas le mien citroen zx au lieu de bx peut on contester le pv pour cela.
merci de votre aide icon_biggrin



- Message classé dans : Excés de vitesse

Aléa
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Publié le 16 mars 2005 - #63804 - Re: PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE
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Bonsoir,

Si un tel motif était pris en compte pour rendre nul le PV je crois que la grande majorité devrait aller à la poubelle.

En résumé, aucune chance sur ce minime détail.


Rémy Josseaume
Pilote confirmé

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Ma voiture de 2008 - Essence
Publié le 17 mars 2005 - #63948 - Re: PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE
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ce n'est pas la voiture que l'on verbalise dans votre cas mais votre comportement .. alors AX BX CX ZX ou autre peu importe pour un PV remis sur place

Rémy JOSSEAUME
Docteur en Droit
http://www.droitroutier.fr

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