collection

Bonjour,

Pour l'attestation d'assurance il faut savoir que cette infraction n'existe pas pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes.  Allez présenter votre attestation dans les 5 jours et vous pourrez ensuite réclamer pour cette pseudo infraction.

En revanche la contravention existe pour le certificat d'assurance. Finalement vous n'êtes pas lésé malgrè cette formulation sur l'avis de contravention qui n'est pas correcte

Pour les autres, je crains qu'il n'y ait rien à faire sinon payer

Bonsoir,  c'est pas la période des soldes, mais ca tombe comme a gravelotte les PV dans votre coin...
compte-tenu du nombre de TA dressés sur le même moment, cela semble être un beau dépouillement...
je ne dirais que peu de choses, mais ce TA pour vitesse excessive me semble.... excessif...
en effet, des 11 circonstances prévues par le texte  (R 413-17) je ne vois pas le ralentissement pour contrôle routier...même si on peut aisément penser qu'un FDO au milieu de la route va vous faire ralentir... sans doute une contestation en faisant valoir l'avalanche de PV au même moment...
je sais que les services juridiques de la FFMC pourraient vous aider valablement..;
le pot d'échappement était pas conforme ?  est ce d'abord vrai ? comment ont t'ils su qu'il n'était pas "homoplogué" si tel était le cas ? il faisait du bruit ? bon pourquoi pas mais pour mesurer " ce bruit" ils avaient un sonomètre ? afin de comparer le nombre de décibel prévu sur la carte grise à un nombre de tours minutes du moteur... tout cela est à voir...
certes les pv font preuve jusqu'à preuve du contraire, mais se faire traire comme une vache en est une autre...

appel de phare.. et bon courage...
solidairement

bonsoir

pour être un peu au courant de la mésaventure du Pechmerga
oui Lolo10, son pot fait un joli RRHHOOOO mesuré avec sonomètre dûment contrôlé (si l'on en croit l'AC) à 103 db à 5750 tours pour ±90 sur la CG

en fait de vitesse excessive, ils l'ont plutôt entendu venir. Je n'ose pas imaginer que le fait qu'il soit jeune, bronzé et du célèbre 9-3, que l'embuscade ait lieu sur le territoire de SM NS  soit à l'origine de ce zèle capilotracté. Ni son comportement ou ses mots d'ailleurs.

A sa place , je ne serais toujours pas calmé et il y aurait des *** tous les 3 mots

le comble, c'est que cette moto est en l'état où l'a vendu un FDO!

tiens... je me demande si je ne vais pas lui souffler de le délationner aux boeufs carottes au titre de l'Article L321-1
si on commence à utiliser des pièges comme chez ces *** de cowboy yankee avec leurs fausses putes où va-ton?!

Bonsoir,
ouaip y'a des moments où on espère pas tomber sur des FDO comme ceux là...
y'a pas longtemps par chez moi, le fiston du concessionnaire Béhème va faire un tour avec une... béhème et rentre au paddock avec 5 pv...
il se trouvait que j'étais à la concession avec un motard d'une section moto CRS...
sur les 5 PV, on n'avait exactement la même config..: pot qui fait du bruit..vitesse excessive, plaque non règlementaire..bref.. la béhème ne faisait pas de bruit sauf à être en zone rouge et bien évidemment le reste était du même tonneau... mais comme y'a une école de police, les petits jeunes voulaient peut être montrer leur capacité à faire du TA..
enfin quoiqu'il en soit, les 5 TA ont été retirés... avec toutes les plates excuses des mecs du commissariat..
y'a des équipages sur lesquels ils ne faut pas tomber... mais la malchance cela existe..
hélas...
bref, à tous et pas qu'aux motards , gaffe durant ce long we... les FDO sont de sortie...
je n'ai fait que cela que d'en croiser toute cette apres midi... notamment sur l'A5 en direction de l'A31...

Bonsoir,
Un tel "habillage sur mesure" doit correspondre a un comportement inadapté.
Un proverbe dit "quand on a un trou au fond de son pantalon, on ne grimpe pas au mat de cocagne". Je veux bien croire que certains membres de FDO sont parfois rugueuses mais évitons de tomber dans la caricature.

Lolo écrit :

en effet, des 11 circonstances prévues par le texte  (R 413-17) je ne vois pas le ralentissement pour contrôle routier

L'article R417-17, III, 4ème (dans tous les cas ou la route ne lui parait pas entièrement dégagée) me parait tout indiqué dans le cas présent (PV précisant voie réduite en raison d'un contrôle).
Pas de remarque sur le pot ou la plaque ou des normes précises existent. Pechmerga peut toujours se retourner vers son vendeur policier en lui demandant des explications.
Sans doute n'avez vous jamais participé à un contrôle routier mais c'est effarant de voir la conduite de certains automobilistes ou motards à hauteur de ces contrôles et ma remarque est également valable pour les gens qui travaillent sur des chantiers en bord de route ou des éboueurs qui ramassent les poubelles.

La partie assurance qui ne semble pas vous avoir inspirée dans vos réponses est plus embêtante car tout laisse à croire que le Pechmerga circulait sans assurance en connaissance de cause 8)et la on tombe dans le délictuel (fin de contrat le 15.02.2008) Le fait de souscrire une assurance aujourd'hui ne réglera en rien le problème.
Il arrive de temps en temps que des personnes contrôlées et invitées à justifier d'une assurance en cours de validité à la date du contrôle présentent un document daté du jour. Ce document ne comportant pas d'heure, une vérification rapide auprès de l'assureur permet rapidement de déterminer si le contrat a été souscrit après la verbalisation car l'assureur marque une heure de façon à sa couvrir en cas de sinistre antérieur.

bonsoir

aligner une BM et ça parle de respect? on ne leur apprend pas ce que c'est qu'un crime de lèse-majesté à l'école de policiers?

Plus sérieusement,
certes LE LOUP 5, je n'étais pas témoin sur place, un écart de langage peut toujours arriver mais je connais ce jeune et je pense qu'il est plutôt du genre bien élevé et circonspect. son seul crime ne pourrait que d'être jeune (21) et d'origine ultramarine.
Enfin, les choses sont ce qu'elles sont.

En ce qui concerne l'assurance, le problème vient qu'il est en contentieux avec celle-ci et qu'elle ne lui a pas fait parvenir sa nouvelle carte verte parce qu'elle voulait l'entièreté de l'échéance et non pas la fractionner , comme cela avait été dit lorsque ça a été conclu par téléphone.
Du coup, il a souscrit une nouvelle assurance hier (qu'il ne devrait recevoir que mardi ou mercredi à cause du WE pâques).

J'espère pour lui que vos collègues auront à coeur de ne pas s'acharner pour donner une nouvelle recrue au vieil anar d'IDG

En tout cas, il est assez dégoûté et va vendre sa moto pour pièces à quelqu'un qui lui a fait une offre. est-ce que cela vaut encore le coup de passer à la drire pour présenter un pot et une plaque qu'il n'a jamais eu? cela ne peut pas entacher la vente ou lui valoir un autre pv n'est-ce pas?

Bonjour,

LOLO10 a écrit:

en effet, des 11 circonstances prévues par le texte  (R 413-17) je ne vois pas le ralentissement pour contrôle routier...même si on peut aisément penser qu'un FDO au milieu de la route va vous faire ralentir...

Comment ça, comment ça ??? Ben mince alors !
Et ça...

Code de la route a écrit:

R413-17 Extrait
   11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

... c'est pas dans le R413-17, peut-être ???





Euh... bon... d'accord... je

LE LOUP 5 a écrit:

Bonsoir,
Un tel "habillage sur mesure" doit correspondre a un comportement inadapté.
Un proverbe dit "quand on a un trou au fond de son pantalon, on ne grimpe pas au mat de cocagne". Je veux bien croire que certains membres de FDO sont parfois rugueuses mais évitons de tomber dans la caricature.

Lolo écrit :

en effet, des 11 circonstances prévues par le texte  (R 413-17) je ne vois pas le ralentissement pour contrôle routier

L'article R417-17, III, 4ème (dans tous les cas ou la route ne lui parait pas entièrement dégagée) me parait tout indiqué dans le cas présent (PV précisant voie réduite en raison d'un contrôle).
Pas de remarque sur le pot ou la plaque ou des normes précises existent. Pechmerga peut toujours se retourner vers son vendeur policier en lui demandant des explications.
Sans doute n'avez vous jamais participé à un contrôle routier mais c'est effarant de voir la conduite de certains automobilistes ou motards à hauteur de ces contrôles et ma remarque est également valable pour les gens qui travaillent sur des chantiers en bord de route ou des éboueurs qui ramassent les poubelles.

La partie assurance qui ne semble pas vous avoir inspirée dans vos réponses est plus embêtante car tout laisse à croire que le Pechmerga circulait sans assurance en connaissance de cause 8)et la on tombe dans le délictuel (fin de contrat le 15.02.2008) Le fait de souscrire une assurance aujourd'hui ne réglera en rien le problème.
Il arrive de temps en temps que des personnes contrôlées et invitées à justifier d'une assurance en cours de validité à la date du contrôle présentent un document daté du jour. Ce document ne comportant pas d'heure, une vérification rapide auprès de l'assureur permet rapidement de déterminer si le contrat a été souscrit après la verbalisation car l'assureur marque une heure de façon à sa couvrir en cas de sinistre antérieur.

bonjour, vous pouvez penser ce que vous voulez..mais je ne suis pas sans connaître les difficultés inhérentes aux contrôles routiers.... étant dans une administration ou se déroulent des contrôles routiers (transports terrestres) je sais bien comment tout cela se passe.. et j'ai également souvenance d'avoir eu, il y a quelques années de cela, eu à titre personnel à être contrôlé parce que j'avais tout bêtement oublié d'éteindre mes anti-brouillards après avoir eu sur quelques dizaines de kilomètres un intense brouillard.. je sais donc aussi comment cela peut se passer..
mais le racisme anti-jeune existe depuis longtemps et lorsqu'a 16 ans je roulais en 125, ces contrôles n'étaient pas rares.. vous pouvez en penser ce que vous voulez.. le regard d'un FDO ne sera pas le même s'il a "affaire" à un quadragénaire plutot qu'à un jeune.. question de profil..

mais il est exact que les collègues "exploitation de la route" se plaignaient et se plaignent encore du comportement des usagers de la route lorsqu'ils interviennent sur les infrastructures et ce, malgré la sécurisation des chantiers avec panneautage, véhicule avec panneau à message variable..

je sais bien évidemment, et je ne pense pas que vous me contredirez, qu'un FDO quel qu'il soit lorsqu'il sort, se doit de rentrer avec des TA.. faute de quoi il va passer soit pour celui qui n'applique pas les consignes et les objectifs à réaliser...
donc faire 4 ou 5 pv sur un seul usager   pourquoi pas ?  mais bon à 90 euros le TA y'a de quoi rendre amer l'usager... vous ne croyez pas ?

quand à la question de l'assurance du pechmerga, je n'en dirais pas plus.. vu que nous n'avons pas les éléments contradictoires entre les mains..
voili, voilou...
appel de phare.. je vais aller profiter entre deux averses du beau temps pour faire un tour...

Bonjour,

R413-17 Extrait
   11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

CamilleA, carton rouge.

STF écrit:

En tout cas, il est assez dégoûté et va vendre sa moto pour pièces à quelqu'un qui lui a fait une offre. est-ce que cela vaut encore le coup de passer à la drire pour présenter un pot et une plaque qu'il n'a jamais eu? cela ne peut pas entacher la vente ou lui valoir un autre pv n'est-ce pas?

Je suppose qu'il a reçu une convocation à se présenter dans un certain délai avec un pot en règle. Si entre-temps il se débarrasse de sa bécane d'une façon ou d'une autre qu'il envoie au service qui l'a convoqué des justificatifs pour éviter de se voir gratifier d'une nouveau PV. Je crois qu'il a déjà eu la dose.
Au fait,

d'origine ultramarine

Définition d'ultra dans le dico: celui qui professe des opinions exagérées ??? Dois je traduire par outre-mer ?
Les FDO ne sont pas parfaites, elles sont à l'image de la société et on a la police qu'on mérite. Il y a des "bourricots" chez nous comme partout mais bien souvent, en restant correct sur le terrain, on arrive à limiter les dégats. Le mail de Lepev sur une autre file qui provoque et craint ensuite d'être persécuté par un gendarme augure mal d'un apaisement car le comportement de Lepev n'est pas isolé. Comme disait Audiard "ils osent tout c'est à ça qu'on reconnaît les C..."

disons les choses autrement  changeons juste les codes vestimentaires et le lieu
remplaçons la casquette par un bonnet Nike, le polo on y ajoute un crocodile dessus, le collier du sifflet par une grosse chaîne blingbling avec un $ en diamants. Ils sont aussi en meute  fourrés dans une cage d'escalier en attendant le pigeon.

Pas d'accord vieil anar. Cette confusion pose beaucoup de problèmes dans les banlieues ou certains jeunes (je dis bien certains et pas les jeunes, car ceux qui posent problèmes sont une minorité qu'on a trop laissé faire en les victimisant, la majorité tout a fait respectable en subissant les conséquences) considèrent les FDO comme une bande rivale, la bande des bleus. Aux policiers également d'être exemplaire dans leur comportement, pas de tutoiement, pas de contrôle répétitifs... mais je suis hors sujet et forum.
Pour répondre à LOLO:

mais le racisme anti-jeune existe depuis longtemps et lorsqu'a 16 ans je roulais en 125, ces contrôles n'étaient pas rares.. vous pouvez en penser ce que vous voulez.. le regard d'un FDO ne sera pas le même s'il a "affaire" à un quadragénaire plutot qu'à un jeune.. question de profil..

Je n'analyse pas cela comme du racisme anti-jeune, il y a beaucoup de jeunes parmi les FDO et ce ne sont pas toujours les plus tendres,  mais quitte à ne pas être politiquement correct, sur le terrain les contrôles peuvent être ciblés, réalité des faits oblige.  Quand on cherche des chevaux qui posent problèmes on ne regarde pas les vaches qui elles ne posent pas problèmes. J'espère que la SPA ne va pas me poursuivre pour cette discrimination. Toutes les entreprises (banques, assurances, commerces...) ciblent leur clientèle et travaille en fonction de ce profil. Il y aurait injustice (voire plus) si ce ciblage n'était réalisé que sur des critères visés par l'article 225-1 du code pénal.

mais il est exact que les collègues "exploitation de la route" se plaignaient et se plaignent encore du comportement des usagers de la route lorsqu'ils interviennent sur les infrastructures et ce, malgré la sécurisation des chantiers avec panneautage, véhicule avec panneau à message variable..

Heureux de l'entendre mais désolé de le constater.

je sais bien évidemment, et je ne pense pas que vous me contredirez, qu'un FDO quel qu'il soit lorsqu'il sort, se doit de rentrer avec des TA.. faute de quoi il va passer soit pour celui qui n'applique pas les consignes et les objectifs à réaliser...

Les FDO n'ont pas de quota contrairement à certaines dénonciations syndicales mais la verbalisation fait partie de leur travail et un policier rentrant à la base en disant qu'"il n'a vu aucune infraction me laisse dubitatif. La répression, tâche moins "noble" que la prévention ou le secours aux personnes est malheureusement nécessaire dans ce monde imparfait dans lequel nous vivons.
J'espère que votre ballade entre deux averses a été agréable et qu'aucun méchant policier ne soit venu troubler la fête.

Bonsoir
Je ne sais plus qui à écrit
"La critique est facile, l'art est difficile" cela est vrai dans tous les métiers.
Le tout est d'accepter les personnes telles qu'elles sont, sans vouloir les changer.
"On ne reçoit pas la sagesse, il faut la découvrir soi même, après un trajet que personne ne peut faire pour nous, ne peut nous épargner."
Marcel Proust (1871-1922)

Bonsoir,
au loup, un motard digne de ce nom sort par tout temps.. peu importe qu'il pleuve.. ceux qui ne sortent qu'en été ne sont que des motards d'opérettes..

au platonique camarade...je répondrais à la façon de montesquieu "que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser"
fut t'il jeune, fut t'il FDO, fut t'il prince....les exemples sont donc nombreux.. chacun son pouvoir.
Mais on ne m'empêchera pas de penser que refiler 4 pv (voire plus) doit poser tout de même question...
le discernement c'est tout aussi bien, vous ne pensez pas ?

bonsoir

LE LOUP 5 a écrit:

Au fait,

d'origine ultramarine

Définition d'ultra dans le dico: celui qui professe des opinions exagérées ??? Dois je traduire par outre-mer ?

exact, c'est comme cela que se dénomment les français des DOM-TOM (par-delà les mers, et elle est grande la France!)

Les FDO n'ont pas de quota contrairement à certaines dénonciations syndicales mais la verbalisation fait partie de leur travail et un policier rentrant à la base en disant qu'"il n'a vu aucune infraction me laisse dubitatif. .

le tout est une question de méthode. L'abattage en embuscade, comme un pêcheur à la nasse, n'a rien de glorieux ni utlie sinon que de faire du chiffre, dégrader l'image et l'ambiance. Alors que se mettre dans la circulation et ferrer au vol serait , certes plus moins rentable et plus onéreux, mais aurait un effet plus réel sur la façon de conduire  des gens... ils n'auraient pas simplement animalement peur de la répression gendarmesque et la video surveillance pardon on dit protection maintenant mais ils verraient les fautes de conduite se faire alpagué grandeur nature.

Il n'y a pas plus d'une demie heure que je disais encore à mon passager que si j'avais été FDO, il y en a deux qui auraient perdu 7 points pour avoir refusé la priorité en accédant à l'autoroute, sans clignotant, et à vitesse réduite! (ce qui a obligé à freiner) ne parlons même plus de la distance de sécurité qui a disparu entre les gouttes

En ce qui concerne pechmerga, encore une fois sans avoir été témoin direct, ce n'est pas le genre de jeune rebelle vulgaire ou taquin comme l'autre exemple.
Pour le reste, je conçois (pour l'avoir vécu) qu'il y en à qui ont leurs mauvais jours, que beaucoup font leur boulot comme ils doivent ou comme on leur demande, comme dans tous les métiers, comme pratiquement tout le monde, et puis quelques uns qui rendraient service au métier en faisant autre chose

par contre, je n'ai pas bien compris votre phrase: il n'a pas intérêt à vendre sa moto avant de l'avoir présentée en ordre aux services techniques? sous peine d'avoir d'autres amendes? c'est ça? même pas en marquant "vendu pour pièces" sur la carte grise?

Rebonsoir,
Pour LOLO10

au loup, un motard digne de ce nom sort par tout temps.. peu importe qu'il pleuve.. ceux qui ne sortent qu'en été ne sont que des motards d'opérettes..

Entièrement OK avec vous et en ce moment je me trouve bien seul sur la route au guidon de ma moto. Je ne vois pas beaucoup de jeunes affronter le mauvais temps, il faut croire que les vieux sont plus résistants ou plus fadas.

Mais on ne m'empêchera pas de penser que refiler 4 pv (voire plus) doit poser tout de même question...

Vous avez raison sauf si le contrevenant a ramené sa science et dans ce cas bien souvent les FDO mettent une mention dans la case  "renseignements complémentaires". Il m'arrive, si aucune mention ne justifie cet acharnement (bien que les infractions existent, il ne faut pas l'oublier) si je suis saisi par un courrier de faire le tri et de ne retenir que les infractions les plus pertinentes.

Pour idiot gene anar stf:

par contre, je n'ai pas bien compris votre phrase: il n'a pas intérêt à vendre sa moto avant de l'avoir présentée en ordre aux services techniques? sous peine d'avoir d'autres amendes? c'est ça? même pas en marquant "vendu pour pièces" sur la carte grise?

Le service verbalisateur, la Brigade de Contrôle Technique (spécialité bruit et pollution) a sans doute convoqué le Pechmergadans le cadre de l'article suivant et si à la date limite il ne s'est pas présenté ou manifesté en signalant par exemple la destruction ce service va lui envoyer par voie postale un TA4bis

Article R325-8
Lorsqu'un véhicule paraît exagérément bruyant, le fonctionnaire ou agent peut prescrire de le présenter à un service de contrôle du niveau sonore en vue de sa vérification
Dans les cas prévus aux deux précédents alinéas, le conducteur peut être autorisé par le fonctionnaire ou agent verbalisateur à conduire le véhicule dans un établissement de son choix pour y faire procéder aux réparations nécessaires ; en pareil cas, une fiche de circulation provisoire est établie conformément aux prescriptions du II de l'article R. 325-9 et à celles de l'article R. 325-36.
En cas d'infraction, les frais de ces opérations sont à la charge du propriétaire du véhicule.
Le fait pour tout conducteur ou propriétaire d'un autre véhicule de contrevenir aux injonctions prévues au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Pour Alea:

Pour l'attestation d'assurance il faut savoir que cette infraction n'existe pas pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes.  Allez présenter votre attestation dans les 5 jours et vous pourrez ensuite réclamer pour cette pseudo infraction.

En ce qui me concerne, dés justification de l'assurance, le 1er PV est annulé.
Bon , c'est l'heure de rejoindre Morphée, bonne nuit à tous.

Bonjour,

LE LOUP 5 a écrit:

R413-17 Extrait
   11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

CamilleA, carton rouge.

Quand on cherche des chevaux qui posent problèmes on ne regarde pas les vaches qui elles ne posent pas problèmes. J'espère que la SPA ne va pas me poursuivre pour cette discrimination.

Ben alors ? Pas de carton rouge pour LE LOUP 5 ?

CamilleA a écrit:

Bonjour,

LE LOUP 5 a écrit:

R413-17 Extrait
   11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

CamilleA, carton rouge.

Quand on cherche des chevaux qui posent problèmes on ne regarde pas les vaches qui elles ne posent pas problèmes. J'espère que la SPA ne va pas me poursuivre pour cette discrimination.

Ben alors ? Pas de carton rouge pour LE LOUP 5 ?

bon, on peut toujours mettre un carton rouge ... ou d'une autre couleur..
surtout que le loup a traité notre IDG d'anar STF... hahahahaha

bonsoir

LOLO10 a écrit:

bon, on peut toujours mettre un carton rouge ... ou d'une autre couleur..
surtout que le loup a traité notre IDG d'anar STF... hahahahaha

mais non mais non , mon bon Lolo10, Le Loup ne m'a pas traité* il a juste utilisé le bâton que je lui avais tendu la tentation... un bon vieux péché routier

* et puis ça n'est pas une insulte, anar, quand on sait ce que c'est

Bonsoir,
Je confirme, il n'y avait aucune méchanceté dans cette "étiquette" revendiquée et manifestement assumée.
J'ai toujours eu un faible pour les vieux râleurs "postsoixantehuitard" ayant le sens de l'humour.

Bjr,

LE LOUP 5 a écrit:

les vieux râleurs "postsoixantehuitard" ayant le sens de l'humour.

C'est vrai que c'est rare...

LE LOUP 5 a écrit:

Pour Alea:

Pour l'attestation d'assurance il faut savoir que cette infraction n'existe pas pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes.  Allez présenter votre attestation dans les 5 jours et vous pourrez ensuite réclamer pour cette pseudo infraction.

En ce qui me concerne, dés justification de l'assurance, le 1er PV est annulé.

Bon , c'est l'heure de rejoindre Morphée, bonne nuit à tous.

Si cela se déroulait toujours de cette façon il n'y aurait rien à redire, mais nous sommes loin de ça.  En effet, il y a souvent verbalisation sans autre formalité donc le OMP ne sont pas toujours au courant, surtout si l'usager a payé rapidement l'amende