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 19-03-2008 20:56:00 - contester un exces de vitesse motif : manque élément

 mimiquagh
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Inscrit le 19-03-2008 
Messages: 3

contester un exces de vitesse motif : manque élément

  Voir le profil de mimiquagh        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour, avant de payer ma contravention je souhaitait savoir si celle-ci était contestable car j'ai remarqué qu'il manquait la vitesse, la limite et la retenue...
Puis-je contester ?
Voici la copie..

Dernière modification par mimiquagh (19-03-2008 20:59:51)




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 19-03-2008 21:00:53 - contester un exces de vitesse motif : manque élément

 mimiquagh
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-03-2008 
Messages: 3

Re: contester un exces de vitesse motif : manque élément

  Voir le profil de mimiquagh        Voter pour ce message (+1 point)

Comment on envoie un fichier ici, ça l'air bien compliqué....

http://www.auto-evasion.com/forums/img/members/98362/aaprincipale/contravention.jpg
L'image a été réduite, Cliquez ici pour voir l'image en taille réelle.

ça y est j'ai réussi
Si quelqu'un peut me répondre merci

Dernière modification par mimiquagh (20-03-2008 11:01:43)



 19-03-2008 21:32:58 - contester un exces de vitesse motif : manque élément

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13257

Re: contester un exces de vitesse motif : manque élément

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir
complique????
il suffit de cliquer sur parcourir et choisir le gichier puis faire upload..
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 20-03-2008 11:20:32 - contester un exces de vitesse motif : manque élément

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1546

Re: contester un exces de vitesse motif : manque élément

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Ah ça c'est original... C'set bizarre car ça a l'air de BMO et le 1er doit être OPJ, enfin...
Bien sur que le PV est contestable, reste à savoir s'ils n'ont pas noté la vitesse qq part pour vous la ressortir ensuite! Donc je dirai que le mieux est d'attendre pour être sur qu'ils ne se souviennent plus puis leur téléphoner pour leur poser la question de ce que vous devez faire. Normalement ils devraient eux-mêmes classer sans suite ou alors vous rajouter la vitesse sur le PV s'ils l'ont qq part. C'était aux jumelles?

Greg



 20-03-2008 11:45:52 - contester un exces de vitesse motif : manque élément

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16583

Re: contester un exces de vitesse motif : manque élément

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Seuls ceux qui ne font rien ne se trompent pas icon_biggrin

L'erreur est de nature à entraîner la nullité sauf si les vitesses sont indiquées sur la souche comme l'indique greg k, mais là c'est quand même sujet à caution.

Le gendarme n'est pas le gendre idéal, pourtant il l'est sm2



 20-03-2008 13:57:01 - contester un exces de vitesse motif : manque élément

 mimiquagh
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-03-2008 
Messages: 3

Re: contester un exces de vitesse motif : manque élément

  Voir le profil de mimiquagh        Voter pour ce message (+1 point)

Merci de vos réponses
En effet c'était aux jumelles. Mais je ne sait pas si sur la souche la vitesse est noté car je l'ai à peine vu, il me l'a juste présenter pour la signé mais pas vraiment eu le temps de tout bien regardé. C'est lorsque j'ai pris mon chéquier pour payer que j'ai vu qu'il manquait la vitesse. IL me l'a dit à l'orale (73 au lieu de 50) mais l'a-t-il noté ?
Je fais quand même une lettre de contestation ? Comment puis-je formulé cela ? Et ou dois-je envoyé la contestation ?
Tout ça pour 90 euros mais bon lorsqu'on est au chomage, je pense que j'ai un peu de temps pour écrire une lettre, lol lol.



 20-03-2008 14:24:41 - contester un exces de vitesse motif : manque élément

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13262

Re: contester un exces de vitesse motif : manque élément

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Aléa a écrit:

L'erreur est de nature à entraîner la nullité sauf si les vitesses sont indiquées sur la souche comme l'indique greg k, mais là c'est quand même sujet à caution.

Oui, parce qu'elles apparaîtront comme ayant été rajoutées postérieurement, sur un point quand même essentiel pour la caractérisation de l'infraction. Et, si ça se trouve, rajoutées le lendemain ou le surlendemain quand le collègue lui dira "Eh, Mimile, dans tes PV d'il y a deux jours, y en a un, t'as oublié de mettre les vitesses, je mets quoi ?"
icon_confused




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