contester pv pour stop

Bonsoir,

Quelle est la date d'obtention de votre permis de conduire ?

2 juin 2006

achec a écrit:

Bonjour le samedi 15 mars 2008, je me suis un pris un pv pour avoir franchi un stop sans m'arrêter.
En réalité je me suis arrêté et ma compagne qui se trouvait dans la voiture peut en témoigner.
J'ai subi la mauvaise humeur de l'officier.
Je souhaite contester l'amende.
Mais mis à part le témoignage de ma compagne, je n'ai pas beaucoup d'argument en ma faveur.
J'ai rédigé un courrier de contestation mais n'ayant pas beaucoup d'arguments, j'ai un peu brodé.
Je ne suis pas sûr que ça soit recommandé. Voici le courrier :

J’ai été verbalisé par un agent de police le 15/03/2008 à 15h45 selon le procès verbal numéro ----------. Je vous informe par ce courrier que je conteste la contravention en question.

En effet, mes motifs de contestation sont les suivants :
J’affirme m’être arrêté au stop et avoir immobilisé le véhicule. Vous trouverez ci-joint le témoignage de ma compagne, -----------, qui était avec moi dans le véhicule au moment des faits et qui corrobore mes propos.
Le stop se trouvait à l’angle de la place Albert Sorel et de la D579. La circulation ce jour là (un samedi) était trop dense pour que je puisse franchir le stop sans m’arrêter. Deux voitures sont passées devant moi avant que je ne puisse m’engager sur la D579. Les voitures qui passaient, obstruaient le champ de vision de l’agent qui a constaté la présumée infraction. Je ne remets pas en cause sa bonne foi, je veux juste mettre en avant le fait que la visibilité n’était pas optimale pour constater l’infraction.
De plus, avant d’arriver à ce stop, je suis passé par la D579 en direction du port et en provenance de la rue de Verdun. Je suis donc passé devant les officiers de police et j’ai constaté leur présence. J’ai ensuite fait demi-tour, pour rejoindre mon hôtel qui se trouvait au 62, cours Albert Manuel. Ne connaissant pas la ville, je m’étais trompé de direction. Au moment d’arrivé au stop, j’étais parfaitement conscient de la présence des officiers et commettre une infraction dans cette situation aurait été un acte de provocation gratuite. L’objectif de notre séjour n’était absolument pas de provoquer ou de nuire à l’ordre public mais simplement de passer un week-end loin des tumultes et du stress de la vie parisienne. Je suis par ailleurs parfaitement conscient du fait qu’il ne faut commettre d’infraction quelque soit la situation, présence de force de l’ordre ou pas et je fais en sorte d’être un conducteur exemplaire. Je n’ai commis aucune infraction au code depuis l’obtention de mon permis.

Pourriez vous me donner votre opinion, vos suggestions?
Pensez vous que j'ai une chance d'obtenir satisfaction?

J'ai mon permis depuis moins de deux ans, je suis donc en permis probatoire avec 6 points. 4 points en moins ça fait mal. sans compter la reconduction de la période probatoire de 3 ans et du stage obligatoire à 250€. plus 90€ d'amende, ça fait chère du week-end à cause d'un flic de mauvaise humeur....

merci pour vos conseils.

Effectivement 90 € l'amende mais seulement si vous payez dans les 3 jours (amende forfaitaire minorée), ensuite elle passe à 135 € jusuqu'à 30 jours puis à 375 € au delà de 30 jours et un maximum de 750 € si fixée par le tribunal.

Souvent, quand on voit un véhicule franchir le stop, le conducteur dit presque toujours :"Je me suis arrêté" ou "J'ai marqué l'arrêt" et, c'est vrai que dans la voiture, c'est le sentiment qu'on a. Mais vu de l'extérieur, les roues, même à l'extrême ralenti, continuent de tourner. Le stop n'est donc pas respecté. CQFD. C'est probablement ce qu'on remarqué les agents verbalisateurs et là, c'est votre parole contre la leur, même devant un tribunal et, pour ce dernier, le choix sera vite fait : les agents verbalisateurs étant assermentés, c'est leur parole qui sera retenue.

Maintenant, à vous de voir et de prendre votre décision.

PS. le non respect d'un stop, hormis les 4 points qui seront retirés sur votre permis, peut aussi entraîner une suspension du permis pour une durée maximale de 3 ans.

achec a écrit:

(...)
J’ai été verbalisé par un agent de police le 15/03/2008 à 15h45 selon le procès verbal numéro ----------. Je vous informe par ce courrier que je conteste la contravention en question.

En effet, mes motifs de contestation sont les suivants :
J’affirme m’être arrêté au stop et avoir immobilisé le véhicule. Vous trouverez ci-joint le témoignage de ma compagne, -----------, qui était avec moi dans le véhicule au moment des faits et qui corrobore mes propos.
Le stop se trouvait à l’angle de la place Albert Sorel et de la D579. La circulation ce jour là (un samedi) était trop dense pour que je puisse franchir le stop sans m’arrêter. Deux voitures sont passées devant moi avant que je ne puisse m’engager sur la D579. Les voitures qui passaient, obstruaient le champ de vision de l’agent qui a constaté la présumée infraction. Je ne remets pas en cause sa bonne foi, je veux juste mettre en avant le fait que la visibilité n’était pas optimale pour constater l’infraction.
De plus, avant d’arriver à ce stop, je suis passé par la D579 en direction du port et en provenance de la rue de Verdun. Je suis donc passé devant les officiers de police et j’ai constaté leur présence. J’ai ensuite fait demi-tour, pour rejoindre mon hôtel qui se trouvait au 62, cours Albert Manuel. Ne connaissant pas la ville, je m’étais trompé de direction. Au moment d’arrivé au stop, j’étais parfaitement conscient de la présence des officiers et commettre une infraction dans cette situation aurait été un acte de provocation gratuite. L’objectif de notre séjour n’était absolument pas de provoquer ou de nuire à l’ordre public mais simplement de passer un week-end loin des tumultes et du stress de la vie parisienne. Je suis par ailleurs parfaitement conscient du fait qu’il ne faut commettre d’infraction quelque soit la situation, présence de force de l’ordre ou pas et je fais en sorte d’être un conducteur exemplaire. Je n’ai commis aucune infraction au code depuis l’obtention de mon permis.

Pourriez vous me donner votre opinion, vos suggestions?
Pensez vous que j'ai une chance d'obtenir satisfaction?

(...)

bonsoir

votre missive vaut ce qu'elle vaut, ce sont vos tripes qui parlent, peut-être que cela attendrira l'OMP mais rien n'est sûr !

dans vos arguments, vous ne développez aucunement que vous n'avez pas commis l'infraction qui vous est reprochée sinon que vous ne l'auriez pas commise car vous aviez remarqué la présence " d'officiers " de police ...

Sans cela, sous entendu dans votre missive, vous seriez-vous arrêté ?

Sont-ce des " officiers " ? Pourquoi utiliser ce vocable ?

Attenton aux délais de minoration/majoration comme il est déjà précisé.

poree jean-claude a écrit:

achec a écrit:

Bonjour le samedi 15 mars 2008, je me suis un pris un pv pour avoir franchi un stop sans m'arrêter.
En réalité je me suis arrêté et ma compagne qui se trouvait dans la voiture peut en témoigner.
J'ai subi la mauvaise humeur de l'officier.
Je souhaite contester l'amende.
Mais mis à part le témoignage de ma compagne, je n'ai pas beaucoup d'argument en ma faveur.
J'ai rédigé un courrier de contestation mais n'ayant pas beaucoup d'arguments, j'ai un peu brodé.
Je ne suis pas sûr que ça soit recommandé. Voici le courrier :

J’ai été verbalisé par un agent de police le 15/03/2008 à 15h45 selon le procès verbal numéro ----------. Je vous informe par ce courrier que je conteste la contravention en question.

En effet, mes motifs de contestation sont les suivants :
J’affirme m’être arrêté au stop et avoir immobilisé le véhicule. Vous trouverez ci-joint le témoignage de ma compagne, -----------, qui était avec moi dans le véhicule au moment des faits et qui corrobore mes propos.
Le stop se trouvait à l’angle de la place Albert Sorel et de la D579. La circulation ce jour là (un samedi) était trop dense pour que je puisse franchir le stop sans m’arrêter. Deux voitures sont passées devant moi avant que je ne puisse m’engager sur la D579. Les voitures qui passaient, obstruaient le champ de vision de l’agent qui a constaté la présumée infraction. Je ne remets pas en cause sa bonne foi, je veux juste mettre en avant le fait que la visibilité n’était pas optimale pour constater l’infraction.
De plus, avant d’arriver à ce stop, je suis passé par la D579 en direction du port et en provenance de la rue de Verdun. Je suis donc passé devant les officiers de police et j’ai constaté leur présence. J’ai ensuite fait demi-tour, pour rejoindre mon hôtel qui se trouvait au 62, cours Albert Manuel. Ne connaissant pas la ville, je m’étais trompé de direction. Au moment d’arrivé au stop, j’étais parfaitement conscient de la présence des officiers et commettre une infraction dans cette situation aurait été un acte de provocation gratuite. L’objectif de notre séjour n’était absolument pas de provoquer ou de nuire à l’ordre public mais simplement de passer un week-end loin des tumultes et du stress de la vie parisienne. Je suis par ailleurs parfaitement conscient du fait qu’il ne faut commettre d’infraction quelque soit la situation, présence de force de l’ordre ou pas et je fais en sorte d’être un conducteur exemplaire. Je n’ai commis aucune infraction au code depuis l’obtention de mon permis.

Pourriez vous me donner votre opinion, vos suggestions?
Pensez vous que j'ai une chance d'obtenir satisfaction?

J'ai mon permis depuis moins de deux ans, je suis donc en permis probatoire avec 6 points. 4 points en moins ça fait mal. sans compter la reconduction de la période probatoire de 3 ans et du stage obligatoire à 250€. plus 90€ d'amende, ça fait chère du week-end à cause d'un flic de mauvaise humeur....

merci pour vos conseils.

Effectivement 90 € l'amende mais seulement si vous payez dans les 3 jours (amende forfaitaire minorée), ensuite elle passe à 135 € jusuqu'à 30 jours puis à 375 € au delà de 30 jours et un maximum de 750 € si fixée par le tribunal.

Souvent, quand on voit un véhicule franchir le stop, le conducteur dit presque toujours :"Je me suis arrêté" ou "J'ai marqué l'arrêt" et, c'est vrai que dans la voiture, c'est le sentiment qu'on a. Mais vu de l'extérieur, les roues, même à l'extrême ralenti, continuent de tourner. Le stop n'est donc pas respecté. CQFD. C'est probablement ce qu'on remarqué les agents verbalisateurs et là, c'est votre parole contre la leur, même devant un tribunal et, pour ce dernier, le choix sera vite fait : les agents verbalisateurs étant assermentés, c'est leur parole qui sera retenue.

Maintenant, à vous de voir et de prendre votre décision.

PS. le non respect d'un stop, hormis les 4 points qui seront retirés sur votre permis, peut aussi entraîner une suspension du permis pour une durée maximale de 3 ans.

CQFD? seriez vous de la police? Vous avez des intérêts à défendre?
Car j'ai l'impression que vous me condamnez sans procès.
J'ai bien spécifié dans la lettre que plusieurs véhicules étaient passé devant moi avant que je ne puisse franchir le stop.
Ce n'est donc pas juste une impression d'arrêt,c'est une certitude.
De plus, ce n'est pas juste ma parole contre celle de l'officier mais nous étions deux dans la voiture.
Dois je donc ne rien faire? Avaler l'injustice , perdre mes 4 points, faire dont de 135€ + 250€ de stage obligatoire et laisser ma reconduire ma période probatoire?
Si je comprends bien, mes chances sont nulles?

Timh a écrit:

achec a écrit:

(...)
J’ai été verbalisé par un agent de police le 15/03/2008 à 15h45 selon le procès verbal numéro ----------. Je vous informe par ce courrier que je conteste la contravention en question.

En effet, mes motifs de contestation sont les suivants :
J’affirme m’être arrêté au stop et avoir immobilisé le véhicule. Vous trouverez ci-joint le témoignage de ma compagne, -----------, qui était avec moi dans le véhicule au moment des faits et qui corrobore mes propos.
Le stop se trouvait à l’angle de la place Albert Sorel et de la D579. La circulation ce jour là (un samedi) était trop dense pour que je puisse franchir le stop sans m’arrêter. Deux voitures sont passées devant moi avant que je ne puisse m’engager sur la D579. Les voitures qui passaient, obstruaient le champ de vision de l’agent qui a constaté la présumée infraction. Je ne remets pas en cause sa bonne foi, je veux juste mettre en avant le fait que la visibilité n’était pas optimale pour constater l’infraction.
De plus, avant d’arriver à ce stop, je suis passé par la D579 en direction du port et en provenance de la rue de Verdun. Je suis donc passé devant les officiers de police et j’ai constaté leur présence. J’ai ensuite fait demi-tour, pour rejoindre mon hôtel qui se trouvait au 62, cours Albert Manuel. Ne connaissant pas la ville, je m’étais trompé de direction. Au moment d’arrivé au stop, j’étais parfaitement conscient de la présence des officiers et commettre une infraction dans cette situation aurait été un acte de provocation gratuite. L’objectif de notre séjour n’était absolument pas de provoquer ou de nuire à l’ordre public mais simplement de passer un week-end loin des tumultes et du stress de la vie parisienne. Je suis par ailleurs parfaitement conscient du fait qu’il ne faut commettre d’infraction quelque soit la situation, présence de force de l’ordre ou pas et je fais en sorte d’être un conducteur exemplaire. Je n’ai commis aucune infraction au code depuis l’obtention de mon permis.

Pourriez vous me donner votre opinion, vos suggestions?
Pensez vous que j'ai une chance d'obtenir satisfaction?

(...)

bonsoir

votre missive vaut ce qu'elle vaut, ce sont vos tripes qui parlent, peut-être que cela attendrira l'OMP mais rien n'est sûr !

dans vos arguments, vous ne développez aucunement que vous n'avez pas commis l'infraction qui vous est reprochée sinon que vous ne l'auriez pas commise car vous aviez remarqué la présence " d'officiers " de police ...

"J’affirme m’être arrêté au stop et avoir immobilisé le véhicule". Que dire de plus? je n'ai pas d'autres arguments que ma bonne foi et celle de ma compagne?
Si vous avez des suggestions, je suis preneur!

Sans cela, sous entendu dans votre missive, vous seriez-vous arrêté ?

"Je suis par ailleurs parfaitement conscient du fait qu’il ne faut commettre d’infraction quelque soit la situation, présence de force de l’ordre ou pas et je fais en sorte d’être un conducteur exemplaire"

Sont-ce des " officiers " ? Pourquoi utiliser ce vocable ?

je vais remplacer officiers par agents.

Attenton aux délais de minoration/majoration comme il est déjà précisé.

@ porée jean-claude
45 jours pour passer à 375€

achec a écrit
CQFD? seriez vous de la police? Vous avez des intérêts à défendre?
Car j'ai l'impression que vous me condamnez sans procès.

Bonjour
Contester la parole d'une personne assermentée, avec comme seul témoin votre épouse, pas beaucoup de chance d'obtenir un résultat favorable, mais c'est votre argent et votre droit de contester.
Nous ne disons pas forcément ce que vous voulez entendre, mais une réalité vécue par beaucoup de personnes tous les jours.
Sur le forum personne ne vous condamne, c'est simplement un point de vue.(et le faît d'être policier ou pas ne changerai strictement rien)

Platon78 a écrit:

@ porée jean-claude
45 jours pour passer à 375€

achec a écrit
CQFD? seriez vous de la police? Vous avez des intérêts à défendre?
Car j'ai l'impression que vous me condamnez sans procès.

Bonjour
Contester la parole d'une personne assermentée, avec comme seul témoin votre épouse, pas beaucoup de chance d'obtenir un résultat favorable, mais c'est votre argent et votre droit de contester.
Nous ne disons pas forcément ce que vous voulez entendre, mais une réalité vécue par beaucoup de personnes tous les jours.
Sur le forum personne ne vous condamne, c'est simplement un point de vue.(et le faît d'être policier ou pas ne changerai strictement rien)

Je ne m'attendais pas à ce qu'on me dise ce que je voulais entendre. Mais la réponse de "poree jean-claude" me donner juste l'impression qu'il tirait une certaine satisfaction à me retirer tout espoir.
Je ne demande que la vérité et j'ai décidé de ne pas poursuivre même si je n'ai pas commis d'infraction.
Nous sommes visiblement pas tous égaux devant la justice!!!
Merci pour vos réponses, je me préparer à envoyer la vaseline à l'OMP et à me baisser.

Bonjour,

Si votre période probatoire se termine le 2 juin 2009, dépêchez-vous de payer 90 € chez un buraliste par timbre-amende dématérialisé, et attendez la lettre recommandé "48N" qui vous invitera à suivre un stage et vous serez remboursé de l'amende et vous remonterez à 6 points.
Vous retrouverez vos 12 points le 21 mars 2011 si d'ici là, vous n'avez pas d'autres retraits de points.

Bonjour,

achec a écrit:

CQFD? seriez vous de la police? Vous avez des intérêts à défendre?
Car j'ai l'impression que vous me condamnez sans procès.

C'est beaucoup plus simple que ça... Vous n'avez même pas 2 ans de permis et vous pensez déjà en savoir plus que les autres. Ici, sur ce forum, il y en a quelques uns qui ont beaucoup plus d'expérience que vous. Et comme ce n'est pas à des vieux singes....
Donc, vous avez tout intérêt à ce que, sur ce forum, on démonte votre argumentaire "chateau branlant" plutôt que de vous laisser aller au casse-pipes, face à un OMP qui va vous le démolir comme un "chateau de cartes".
Des sites du genre "t'as bien raison, te laisse pas faire, fonce leur dans le lard, t'as qu'à dire que...", il y en a plein sur le net...

achec a écrit:

De plus, ce n'est pas juste ma parole contre celle de l'officier mais nous étions deux dans la voiture.

Vous voyez ! Vous nous sortez des arguments genre "Alice au pays des merveilles" : votre propre témoignage et celui de votre copine n'ont absolument aucune valeur devant celui d'agents assermentés, dont c'est le métier de relever des infractions et dont un juge sait très bien qu'ils voient parfaitement ce que vous croyez qu'ils ne voient pas...
(et le coup du "je suis un conducteur exemplaire", vous savez, ce qu'en pensent les juges...)

De ce fait...

achec a écrit:

Dois je donc ne rien faire? Avaler l'injustice , perdre mes 4 points, faire dont de 135€ + 250€ de stage obligatoire et laisser ma reconduire ma période probatoire?
Si je comprends bien, mes chances sont nulles?

D'avoir gain de cause sur vos arguments, sûr et certain.
De contester pour n'importe quel motif, histoire de faire traîner les choses jusqu'au mois de juin 2009, ça va être dur aussi.

Moi, perso, au lieu de m'embarquer dans toutes vos explications torturées, et si vous teniez vraiment à tenter le coup, j'en resterais à
"je n'aurais pas pu faire autrement que de m'arrêter, puisque des véhicules circulaient sur la voie prioritaire au moment où j'arrivais au droit du panneau, ce que les agents ne manqueront pas de vous confirmer, et que donc, si j'étais passé sans m'arrêter, ils m'auraient verbalisé en plus pour refus de priorité".
C'est-à-dire, simple et concis (et, peut-être, de nature à semer le doute dans l'esprit de l'OMP. Je dis bien "peut-être").

Mais, selon moi... prévoyez quand même d'avoir à payer l'amende forfaitaire majorée...

Bonjour,

Lerenard a écrit:

Vous retrouverez vos 12 points le 21 mars 2011 si d'ici là, vous n'avez pas d'autres retraits de points.

Ou 10 avec un deuxième stage dans deux ans (sous les mêmes réserves...)

Je vais payer l'amende puisque apparemment il n'y aucune chance que me contestation aboutisse.
L'agent qui m'a verbalisé, m'a dit que le nombre de points retirés dépendait de l'OMP et que cela pouvait être moins de 4 points si je n'avais pas commis d'autres infractions. Y a t'il un intérêt à joindre une lettre au règlement de l'amende pour tenter d'amadouer l'OMP? (je sais, je suis un jeune conducteur naïf avec des espoirs utopiques)

Bonjour,

achec a écrit:

L'agent qui m'a verbalisé, m'a dit que le nombre de points retirés dépendait de l'OMP et que cela pouvait être moins de 4 points si je n'avais pas commis d'autres infractions.

S'il vous a tenu ces propos, c'est vraiment désolant La perte de points est lié à l'enregistrement du code informatique de l'infraction et je vois mal l'OMP tripatouiller l'ordinateur pour je ne sais quel intérêt

achec a écrit:

Y a t'il un intérêt à joindre une lettre au règlement de l'amende pour tenter d'amadouer l'OMP? (je sais, je suis un jeune conducteur naïf avec des espoirs utopiques)

Là, en revanche, vous avez raison

Bonjour,

Effectivement on a déjà vu ce que pouvait donner ce type de contestations et on vous donne notre avis...

Les paroles de vous et votre copine ne pèsent pas lourd face à celle d'un agent assermenté. Dans de très rares cas, vous pourrez avoir gain de cause mais la plupart du temps vous devrez vous expliquez dans un tribunal qui pourra vous condamner à une manede plus lourde et une suspension de permis...

Greg

Re,

achec a écrit:

Je vais payer l'amende puisque apparemment il n'y aucune chance que me contestation aboutisse.

Aucune chance, non, mais très très voisine de 0, oui. Tant que le coup de sifflet final du match... etc...
Rien ne vous empêche d'essayer, mais sans nouvelle aux alentours du 40è jour(*), je paierais l'amende dare-dare pour éviter l'amende majorée...

(*)(je dis "40è jour", c'est pour faire plaisir à Aléa... "40 jours et 40 nuits"... oui, le Déluge, quoi... ça lui rappellera des bons souvenirs... à l'époque où il faisait la Route de la Bénédictine avec Noé... Mais bon, si c'est le 41è ou le 42è jour, ce serait bon aussi mais ne pas trop tarder quand même, sinon c'est vos économies qui vont être englouties...)

CamilleA a écrit:

Re,

achec a écrit:

Je vais payer l'amende puisque apparemment il n'y aucune chance que me contestation aboutisse.

Aucune chance, non, mais très très voisine de 0, oui. Tant que le coup de sifflet final du match... etc...
Rien ne vous empêche d'essayer, mais sans nouvelle aux alentours du 40è jour(*), je paierais l'amende dare-dare pour éviter l'amende majorée...

(*)(je dis "40è jour", c'est pour faire plaisir à Aléa... "40 jours et 40 nuits"... oui, le Déluge, quoi... ça lui rappellera des bons souvenirs... à l'époque où il faisait la Route de la Bénédictine avec Noé... Mais bon, si c'est le 41è ou le 42è jour, ce serait bon aussi mais ne pas trop tarder quand même, sinon c'est vos économies qui vont être englouties...)

Le risque n'est il pas que je reçoive une réponse négative avant l'échéance et que l'amende soit majorée par l'OMP?
De plus si je conteste, je dois envoyer les originaux de l'avis de contravention et du talon de paiement!
Comment puis je payer l'amende avant 40 jours sans avoir les originaux de ces documents?

Je contesterais si il n'y a aucun risque que l'amende et la sanction (nombre de point, retrait de permis) soit majorées dans les 40 jours!

Bonjour,
Dans les 40 jours, sûrement pas.
Et l'OMP n'a aucun pouvoir de majorer quoi que ce soit. Mais, c'est le seuil fatidique des 45 jours qui, en principe, déclenche la majoration.
Ce que vous risquez, c'est qu'il ne réponde pas et ne vous renvoie rien du tout...
Dans votre cas bien précis, je ferais des photocopies très propres de l'avis et de la carte de paiement recto-verso complétée.
J'enverrais l'original de l'avis et les photocopies de la carte et conserverais soigneusement la photocopie de l'avis et l'original de la carte.

Je ne m'attendais pas à ce qu'on me dise ce que je voulais entendre. Mais la réponse de "poree jean-claude" me donner juste l'impression qu'il tirait une certaine satisfaction à me retirer tout espoir.

Je ne retire aucune satisfaction dans ce domaine. Je dis seulement, comme les autres spécialistes de ce forum (et je ne me considère pas comme un spécialiste) ce que dit la loi, en l'occurence le Code de la Route, et ce qu'observent les FDO qui sont sur les routes. Je ne veux, en aucune manière, vous donner un quelconque espoir qui n'existe pas. Mieux vaut s'attendre au pire et obtenir un "moins pire" que le contraire.

Je vous souhaite bonne route.