Bonjour,
Je viens d'enménager dans une nouvelle ville, je n'était pas au courant des us et coutumes quelques peu barbare appliqués dans cette dernière ( à savoir le stationnement alterné en milieu de mois).
A la suite d'un arrêt maladie (sciatique certainement liée à au démménagement...  ) j'ai stationné mon véhicule dans une rue le 14 du mois juste avant l'alternance du stationnement.
Lorsque j'ai voulu reprendre mon véhicule, j'ai pu constater qu'il n'était plus là. J'en ai déduit qu'il avait été emmené à la fourrière. C'était effectivement le cas (avec deux amendes pour stationnement gênant pour compléter le tableau).
J'ai fait en recours amiable auprès du commissariat en argumentant sur deux point, d'une par :
- il n'existe aucun rappel de la nature alternée du stationnement dans la rue (cet argument est faible dans la mesure où le stationnement alterné est rappelé sur les panneaux d'entrée de la ville);
- j'était dans l'impossibilité de déplacer mon véhicule en raison de ma sciatique (certificat médical faisant foi).
Mon recours contre les contraventions s'est heurté à une fin de non recevoir dans la mesure où : "ces contravention fondent la mesure d'enlèvement du mon véhicule".
Toutefois il m'invite à saisir le tribunal de police pour toute nouvelle sollictation ou contestation.
Un recours devant le tribunal à t'il des chances d'aboutir?
Puis-je invoquer la force majeure liée à mon état de santé?
Est ce que je risque une majoration des contraventions si ma contestation est rejetée?
D'avance merci pour votre aide et vos réponses?
Cordialement.
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