16-03-2008 18:16:11 - Question de droit, mais pas routier

razor2: VIP

Question de droit, mais pas routier

Bonjour, je me tourne vers les spécialistes du droit içi présent pour une question qui me turlupine et m'oppose à Madame Razor avec laquelle je ne suis pas d'accord!

Vous avez sans doute entendu cette histoire des deux ado morts noyés ces derniers jours en Corrèze après avoir "volé" le canoé d'un de leurs voisin pour aller sur un barrage (où la navigation était d'ailleurs interdites)

Le voisin risque t-il quelque chose au niveau pénal? Sa responsabilité en tant que proprio du canoé peut-elle être engagée?

Moi je dis non, ma femme dit que oui, j'attends vos avis là dessus.

Merci.

Liens complémentaires

16-03-2008 18:33:50 - Question de droit, mais pas routier

Aléa: VIP

Re: Question de droit, mais pas routier


Bonjour, Vous pouvez dire à Madame Razor qu'elle a tort. Tout au plus, et encore faudrait il de sacrés arguments vu le vol du canot, il pourrait y avoir une responsabilité civile, mais certainement pas pénale à moins que le voisin leur ait prété, en connaissance de cause, un conot troué.

Dernière modification par Aléa (16-03-2008 18:56:25)

16-03-2008 18:46:33 - Question de droit, mais pas routier

idiot gene: VIP

Re: Question de droit, mais pas routier


bonjour elle pense peut-être à la responsabilité civile du proprio? un peu comme on est responsable de son bout de trottoir qu'on a pas déseneigé?

16-03-2008 21:51:11 - Question de droit, mais pas routier

razor2: VIP

Re: Question de droit, mais pas routier


Merci pour vos réponses. Que risquerait il éventuellement au civil?

16-03-2008 22:05:52 - Question de droit, mais pas routier

kirlian1: VIP

Re: Question de droit, mais pas routier


razor2 a écrit: Merci pour vos réponses. Que risquerait il éventuellement au civil? bonsoir le droit fiction est un exercice plus que périlleux

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