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 13-03-2008 16:49:06 - Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

 drame
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Inscrit le 13-03-2008 
Messages: 3

Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

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Bonjour,

Je vous explique ce qu'il m'ait arrivé.

Avant hier je faisait de l'essence dans une station  service lorsque la police est arrive (je ne présentait pas de signe extérieur de comportement alcoolique).
Par contre j'avais une bière entamer dans la voiture.
Je précise que je n'ai jamais eu aucune condamnation ni d'infraction pour alcoolémie ou quoi  que se sois d'autre.
Donc s'en suit un contrôle d'identité puis un alcool test qui s'avère positif (a 22h30).
Je reconnais les faits,  la police immobilise mon véhicule a l'endroit de l'infraction et me conduit au commissariat, pour passé a l'éthylomètre ou mon taux est de 0.63mg/litre d'air.
Sans suis une grade a vue de 21 heuresicon_evil sans aucune notification de celle si (impossibilité de faire appelle a un avocat ou a un médecin...) au bout de 4 heures de réclamation du médecin et on me dit que j'ai soit disant refusé de signer la notification de garde a vue (se qui ne tient pas debout car depuis le début je demande a voir un médecin car je suis suivi pour l'alcoolémie ainsi que de voir un avocat).
Bonjour les conditions de carde a vue...
Sur ce fait je sors le lendemain de garde a vue à 18h15(après 21 heures) avec une rétention du permis de conduire que je dois venir chercher dans 3 jours au commissariat et avec une convocation pour une procédure d'ordonnance pénale prévu au mois de mai.
Mes questions sont les suivantes:
- dois je me faire assister d'un avocat pour ma convocation pour procédure d'ordonnance pénale ?
- Recuperant mon permis de conduire dans 3 jours ai-je le droit de conduire jusqu'a la convocation du mois de mai ?
- Ayant été arrêter a l'arrêt et non en conduite cela est t'il pareil ?
- 21 heures de garde a vue en comptant le dégrisement est ce un temps légal?
- pouvez vous me confirmer la sanction que j'encoure a savoir 6 points de moins plus une amende (dans quelle fourchette risque de ce situé cette amande).

Merci de vos réponses

Cdt

DRAME




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 13-03-2008 17:05:11 - Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

 drame
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Inscrit le 13-03-2008 
Messages: 3

Re: Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

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RE
Une autre question ai-je le droit de conduire un scooter pour me rendre a mon travail si  j'ai une suspension de permis.
A quelle type de scooter ai-je le droit 50cc, 100cc, ou 125cc ?
Merci de vos réponses
Cdt
Drame



 13-03-2008 19:01:36 - Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

 titidu59
 Pilote confirmé
 
Lieu: Cest le NOOOOOOORD 
Inscrit le 01-03-2007 
Messages: 1605

Re: Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

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Bonsoir

Sujet bien trop souvent évoqué, utilisez donc la fonction recherche en haut à gauche de la page en y tappant alcool, vous devriez déjà avoir quelques réponses.
Je pense que les ''VIP''  sm11 du forum, ne devraient pas tarder à vous renseigner dans les détails.
Bonne soirée
@+

Dernière modification par titidu59 (13-03-2008 19:03:07)





TITI du 59 VOUS SALUT BIEN.
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!


 13-03-2008 19:29:25 - Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

 auxfleurs
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 28-06-2007 
Messages: 50

Re: Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

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Bonsoir à tous bonsoir drame.

drame a écrit:

Avant hier je faisait de l'essence dans une station  service lorsque la police est arrive DRAME

je ne sais pas si vous étiez dans un état avancé ? En revanche si vous faites de l'essence je suis partant pour vous en acheter une grande quantité ...
C'est possible ??

Plus sérieusement vous pouvez conduire un scooter de 49,9 cm3 ou tout autre engin à moteur n'exédant pas cette cylindré......
fleurs



 14-03-2008 08:45:34 - Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13899

Re: Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

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Bonjour,
Une VSP aussi, mais si location, attention aux conditions des contrats de location...



 14-03-2008 09:26:58 - Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

 wty
 Pilote
 
Lieu: Annecy 
Inscrit le 14-01-2005 
Messages: 225

Re: Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

  Voir le profil de wty        Voter pour ce message (+1 point)

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Une VSP aussi, mais si location, attention aux conditions des contrats de location...

Bonjour,

Etant moi meme responsable d'une agence de location de véhicules je peux certainement vous renseigner, aucun souci sur la loc' d'une voiture sans permis, meme apres une conduite sous l'emprise d'un état alcoolique, puisque de toute facon, nous ne savons pas pourquoi le permis a été suspendu/annulé/invalidé, et a la limite peu nous importe le motif, un client reste un client icon_smile (surtout au prix ou sont les VSP...)

En regle générale chez les loueurs, il n'y a et ne peux y'avoir aucune mauvaise surprise dans les CGL suite à cela.

Dernière modification par wty (14-03-2008 10:25:14)





Bien amicalement,
Mickael F.
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 14-03-2008 10:09:59 - Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13899

Re: Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Bonne nouvelle.
Je disais ça simplement parce que j'ai eu récemment un contrat de location sous les yeux où les cas de suspension de permis / annulation y étaient expressément exclus (ce qui m'a paru un peu bizarre parce que c'est se couper d'une bonne partie de la clientèle potentielle...)



 14-03-2008 10:18:28 - Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

 wty
 Pilote
 
Lieu: Annecy 
Inscrit le 14-01-2005 
Messages: 225

Re: Recherche infos pour Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique.....

  Voir le profil de wty        Voter pour ce message (+1 point)

Re,

C'est sur, d'autant plus que les FDO nous machent le travail pour les loc's de VSP.
Par contre, après reflexion, il se peut que chez certains loueurs, ils aient mis l'ogligation d'etre titulaire du permis de conduire dans leurs CGL, auquel cas, je pense que ces CGL etaient uniquement déstinées aux véhicules dits 'classiques'.
Il doit etre possible dans pareil cas de faire rayer cette clause des contrats, car AMHA ca n'a aucun sens de louer un véhicule sans permis si on l'a...





Bien amicalement,
Mickael F.
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