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 13-03-2008 12:20:20 - Feu rouge ou orange...

 st123
 Conducteur
 
Inscrit le 17-07-2007 
Messages: 25

Feu rouge ou orange...

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Bonjour,

Ma femme s'est fait arreter par un motard. Ce dernier lui a dit qu'elle avait passé le feu entre l'orange et le rouge (je ne sais pas comment on fait un tel exploit: est ce la difference entre l'avant et l'arriere, dans ce cas là quelle partie du véhicule doit on prendre en compte ?).

Il lui  a dit qu'il allait dresser un PV pour l'orange, ma femme lui a demandé l indulgence, et il lui a repondu que "quand on donne ça (geste de la main montrant l'autre main) on veut ça (nouveau geste de la main pour montrer le bras) et pour lui apprendre a pleurer, il allait la verbaliser au rouge".

Malgré les protestations de ma femme, il l'a verbalisée au rouge, et donc au lieu de 20 euros d'amende, elle se retrouve avec 90 euros (amende minorée) et une suppression de 4 points.

Le motard lui a aussi demandé de signer un papier rose, ce qu'elle a refusée.

La contravention est rédigée ainsi:
le 12 08 2008 a 09h00
Agent 463318 service 854
Lieu: Av Gallieni
Commune: Bondy Dpt: 93
Nature de lacontravention:
inobservation par le conducteur du vehicule de l'arret imposé par un feu rouge fixe
article R 412-30 du code de la route
Cas: 4bis

Que peut on faire ? Dans quel ordre ? L'absence d'emplacement précis sur l'Avenue est elle un élément ?

Merci d'avance pour vos suggestions




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 13-03-2008 12:29:43 - Feu rouge ou orange...

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1243

Re: Feu rouge ou orange...

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Bonjour

Les surcharges, les erreurs, les omissions  sur la carte de paiement, et sur l'avis de contravention si elles ne sont pas de nature à porter préjudice au contrevenant ne sont pas des causes de nullité

Seul le rapport noté sur le 3ème volet (le PV) que détient l'agent verbalisateur fait foi

Vous n'avez aucun motif de contestation valable, sauf si la case retrait de points n'est pas cochée.

Désolé pour votre femme amende classe 4 135/90€ perte de 4 points



 13-03-2008 12:45:03 - Feu rouge ou orange...

 st123
 Conducteur
 
Inscrit le 17-07-2007 
Messages: 25

Re: Feu rouge ou orange...

  Voir le profil de st123        Voter pour ce message (+1 point)

Merci poru votre reponse.

A defaut de contester le PV sur sa forme, n'est il pas possible de le contester sur le fond ? Surtout dans la mesure où elle n'a pas reconnue l'infraction en signant ce que lui demandait le motard ?

Cdt



 13-03-2008 14:02:08 - Feu rouge ou orange...

 Goshiz
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 08-01-2008 
Messages: 187

Re: Feu rouge ou orange...

  Voir le profil de Goshiz        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Dans le cas contraventionnelle c'est à votre femme de prouver qu'elle n'a pas grillé le feu rouge...bon courage pour y arriver...





 13-03-2008 14:57:46 - Feu rouge ou orange...

 st123
 Conducteur
 
Inscrit le 17-07-2007 
Messages: 25

Re: Feu rouge ou orange...

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Peut on utiliser le detecteur de mensonge, comme d'autres utilisent l'adn pour rerouver un scooter ?

Cdt

ST



 13-03-2008 15:50:38 - Feu rouge ou orange...

 mrpochpoch
 Pilote confirmé
 
Lieu: Lille 
Inscrit le 06-04-2006 
Messages: 488

Re: Feu rouge ou orange...

  Voir le profil de mrpochpoch        Voter pour ce message (+1 point)

st123 a écrit:

Peut on utiliser le detecteur de mensonge, comme d'autres utilisent l'adn pour rerouver un scooter ?

Cdt

ST

oui oui ... bien sur !! il faudrait peut etre que vous arrétiez de regarder tf1 le dimanche soir !




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