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 10-03-2008 23:13:08 - Erreur sur PV excés de vitesse

 C30ONLY
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Inscrit le 10-03-2008 
Messages: 1

Erreur sur PV excés de vitesse

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Bonjour,

Controlé à 116 km/h au lieu de 90 avec des jumelles, le gendarme, en remplissant le PV a indiqué une mauvaise direction. S'apercevant de son erreur, il a déchiré celui-ci en m'expliquant qu'il serai invalide.Aprés avoir signé (donc reconnu l'infraction) le deuxième exemplaire, j'ai constaté une nouvelle erreur de sens de circulation. En effet la route sur laquelle je circulais n'est pas la route de la ville indiqué sur le PV. Puis-je contester ?

Merci pour vos conseils, bonne soirée




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 11-03-2008 05:32:43 - Erreur sur PV excés de vitesse

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1235

Re: Erreur sur PV excés de vitesse

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C30ONLY a écrit:

Bonjour,

Controlé à 116 km/h au lieu de 90 avec des jumelles, le gendarme, en remplissant le PV a indiqué une mauvaise direction. S'apercevant de son erreur, il a déchiré celui-ci en m'expliquant qu'il serai invalide.Aprés avoir signé (donc reconnu l'infraction) le deuxième exemplaire, j'ai constaté une nouvelle erreur de sens de circulation. En effet la route sur laquelle je circulais n'est pas la route de la ville indiqué sur le PV. Puis-je contester ?

Merci pour vos conseils, bonne soirée

Bonjour

Je pense qu'ik vous sera difficile de contester une contravention remise en main propre.

Les erreurs, sur la carte de paiement, et sur l'avis de contravention si elles ne sont pas de nature à porter préjudice au contrevenant ne sont pas des causes de nullité



 11-03-2008 14:19:13 - Erreur sur PV excés de vitesse

 scoubidou 28
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 504

Re: Erreur sur PV excés de vitesse

  Voir le profil de scoubidou 28        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

sauf, à la rigueur, à prouver qu'il circulait en sens inverse ou sur une autre route; mais, c'est loin d'être simple.........

Dernière modification par scoubidou 28 (11-03-2008 14:20:00)




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