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bonjour,
hier je suis rentrer chez moi en quad la gendarmerie etait posté dans la ville, vu mon arrivé l'un des 2 c'est mis sur le milieu de la route et ne m'a pas fait signe de m'arreter j'ai donc passer a coté de lui.
une heure plus tard j'ai eut la visite de ces 2 fonctionnaires pour me dresser un pv pour exces de vitesse dont il n'y avait pas de radar ils ont vu sa a l'oeuil nu ,ils ne peuvent répondre a ma question a qu'elle vitesse je roullais
je n'ais pas reconnu la fraude, en leurs dissant que je contesterrais ce pv, il m'a fait du chantage de metre une letre avec ma contestation que j'ai fait un reffus d'optempération a ne pas m'avoir arreter sur les lieux ou ils étaient dont aucun signe m'a été fait
qu'en penssez vous pour une lettre de contestation ?
un pv signallant:
conduite d'un véhicule a une vitesse excesive en égard aux circonstances 14b prévue par art R413-17 du code de la route et réprimée par art R413-17,IV du code de la route
Bonjour,
Bertrand 67 a écrit:
un pv signallant:
conduite d'un véhicule a une vitesse excesive en égard aux circonstances 14b prévue par art R413-17 du code de la route et réprimée par art R413-17,IV du code de la route
Pour relever cette infraction point n'est besoin d'un radar, c'est à l'appréciation des agents en fonction des circonstances. Oui je sais, c'est subjectif mais c'est ainsi. Que vous ont ils reproché dans le fond ?
d'avoir roullé trops vite et de ne pas m'avoir arreter au niveau du fonctionnaire soit dissant il m'a fait signe de m'arreter je ne l'ais pas vu lever une main et de l'autre pointé sur moi donc moi j'ai continué
je l'ais demander a quelle vitesse j'ai roullé ,il ne peut me le dire
et si je conteste il met une lettre avec de refus d'optemperer pour le tribunal
bonjour,
Si vous contestez le gendarme va établir un rapport pour indiquer les circonstances qui ont justifié, à ses yeux, le relevé d'infraction.
Si vosu contestez vous allez perdre le "bénéfice" de l'amende minorée et soit vous allez devoir payer 135 euros soit vous serez cité devant le tribunal où vous risquez au minimum 135 euros et au maxi 750 euros + 22 euros de frais et moins 20%
Pour caractériser le refus d'optempérer il faut que le gendarme apporte la preuve de votre intention de ne pas s'arrêter, je ne peux rien vous dire, je n'étais pas sur place
Bertrand 67 a écrit:
hier je suis rentrer chez moi en quad la gendarmerie etait posté dans la ville, vu mon arrivé l'un des 2 c'est mis sur le milieu de la route et ne m'a pas fait signe de m'arreter j'ai donc passer a coté de lui.
Il se serait mis au milieu de la route pourquoi le gendarme ? Pas pour réaliser une "véronique" * quand même 
* C'est pour les aficionados
bien Alea me reste qu'a payer
merci pour tes réponses
mais quand meme c'est halucinant de voir qu'ils peuvent faire des exces de vitesses sans radar:shock:
Bonjour,
Ce n'est pas un excès de vitesse c'est une vitesse excessive, nuance.
Relisez bien cet article :
Section 2 : Maîtrise de la vitesse.
Article R413-17
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
III. - Sa vitesse doit être réduite :
1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;
6° Dans les virages ;
7° Dans les descentes rapides ;
8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
et si je comprends bien , y aurras pas de point retirer puisque la case retrait de point du permis de conduire est vierge
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Aléa a écrit:
Bonjour,
Ce n'est pas un excès de vitesse c'est une vitesse excessive, nuance.
Relisez bien cet article :
Section 2 : Maîtrise de la vitesse.
Article R413-17
11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
bonjour
merci alea je viens de comprendre pourquoi on ma toujours dit ralentis a l'approche des poulets..... 
---))))
tiger
Re,
Bertrand 67 a écrit:
et si je comprends bien , y aurras pas de point retirer puisque la case retrait de point du permis de conduire est vierge
Non il n'y aura pas de point retiré parce que l'article ne le prévoit pas. 
Vous pouvez allez voter en paix 
merci Alea de ta rapiditée avec les réponses
bon dimanche a toi
Bonjour,
Tiger33 a écrit:
merci alea je viens de comprendre pourquoi on ma toujours dit ralentis a l'approche des poulets.....
---))))
tiger
A condition de ne pas crier : Mort aux vaches ! 
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