Bonjours, voila ce qui m'est arrivé en 2007 je me fait verbalisé pour excès de vitesse entre 20 et 30 Km/h. Je sait que je dépassais la limite donc je ne conteste pas quand le policier me verbalise. Je rentre chez moi un peu dégouté et sans regarder, j' envois par la poste un chèque au montant de l' amende minoré soit 90 euros (je fait une photocopie du chèque sous les conseils du policier). Environ 10 jours après je voit que le chèque est encaissé donc plus qu'a attendre le retrait des points. En mars 2008 je recois un recommandé où il m'est demandé de régler l'amende majoré soit 375 euros. C'est le premier papier qui m'est envoyé. Très en colère je ressort tous les papiers et je m' aperçois que la vérification de l'appareil EUROLASER date de plus d'1 ans, donc le PV est contestable.
D'abord suis-je dans mes droits :
-Il me semble avoir lu que l'amende minoré est payable sous 15 jours. Au quel cas j'y suis. Et sinon c'est la date de signature du chèque, la date d'expédition, la date de réception ou la date d'encaissement qui prime?
-J'ai également lu qu'avec ce type de jumelles (EUROLASER) l'utilisateur devait faire un contrôle préalable de la mesure et le signaler sur le PV. Ce qui n'est pas indiqué sur le mien mais es que c'est vrai?
Bon si je ne suis pas dans mes droits je ferai une lettre avec plein de gentillesse pour ne pas dire adieux a mon compte en banque.
Si je suis dans mes droits plusieurs choix s'offre a moi. Et j'ai donc, plusieurs questions.
1 - Je conteste la majoration car j'ai déjà payé l'amende minoré et dans le temps impartis. J' envoie la photocopie du chèque, mon relevé de compte indiquant que le chèque est bien encaissé la photocopie du justificatif de paiement pour qu'il est le N° d'avis de contravention. Le chèque c'est une copie de banque ou ma photocopie est ok? Je fait certifier conforme auprès de la mairie mes document?
2 - Je dit que s'il n'ont pas mon payement, je peux peut-être encore contesté, au quel cas j'envoie la photocopie du justificatif de paiement (il ne me reste plus que sa) pour qu'il constate leur erreur. Mais ai-je le droit de contester un PV majoré, quels sont les délais .
3 - Un mixe des deux, je conteste la majoration et demande leurs clémence en leur exposant leurs érreurs (je pense que sa sert à rien, si j'ai payé c'est que je reconnait la faute.)
Merci de vos future réponse, si vous avez des autres info je suis preneur. Les démarches à faire, les délais,... m'intéresse aussi. Et donné moi votre avis sur c que vous feriez, laissé couler ou contester.
A et surtout un grand merci au répondeur qui ne donne aucune information mais qui m'a permis de ne pas insulté un représentant des forces de l'odre
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