recherche articile de loi pour contestation de pv

Bonjour

Si vous disiez plutôt ce qui vous est arrivé, on pourrait peut-être correctement vous répondre

pour résumé :
j'étais au carrefour place de l'opéra à Paris, après avoir tourné à gauche je me suis fais arrêter par la police pour ce que je pensais être un contrôle de routine.
Je leur ai transmis mes documents à leur demande. Après avoir constaté que tout était en ordre ils m'ont demandé si je savais pourquoi je m'étais fait arrêté. Je leur ai dis, sur un ton un peu arrogant sachant que je n'avais rien à me reprocher, probablement contrôle de véhicule vetuste etc...
Et là ils me disent que non c'est parce que j'ai, soit disant, grillé un feux rouges. Ma femme était avec moi et on a tout les deux été surpris, ayant vraiment le sentiment d'avoir été "piégé".
Là je me suis emporté et je leur ai demandé comment peuvent ils peuvent affirmer cela alors qu'ils se trouvaient perpendiculaire au feu et qu'il était tout bonnement impossible de constater ce fait.
Alors j'ai commencer à filmer la scène pour montrer qu'ils arrêtaient les voitures aléatoirement et qu'il n'était réellement pas possible de voir le feu depuis où nous étions. Ils n'ont pas apprécié le fait que je filme et ont augmenté le ton me menacant de m'emmener au poste de police. je n'ai pas cédé à leur intimidation et leur ai demandé de pouvoir mentionner ma version des faits sur le procès verbal. cela m'a été catégoriquement été refusé et j'ai pu tout filmer. J'aurais 3 raisons de pouvoir contester cette amende.

la 1ére est que ce n'est pas l'agent qui m'a verbalisé qui a constaté l'infraction.

La 2éme est la position des agents qui ne permettait pas une vision claire du feu.

La 3éme qu'ils m'aient refusé de mentionné mes faits sur le procès verbal. Argument avec lequel je souhaite appuyer ma défense. mais j'ai besoin pour cela du texte de loi qui atteste de ce droit.

De plus un agent a dit à ma femme que si je ne m'étais pas emporté ils m'aurait mis un PV feu orange à 22 euros. Et puis quoi encore? si j'avais été très sympa j'aurais rien eu?

Je sais que c'est très difficile de faire sauter un PV, qu'il faut des arguments en béton c'est pour cela qu'il me faut ce texte de loi.

Bonsoir,

Eh bien volilà, on peut mieux répondre

En préléminaire il faut savoir que c'est au mis en cause d'apporter la preuve qu'il n'a pas commis les faits qu'on lui reproche.

1° qu'importe que ce soit un agent qui a vu l'infraction et l'autre qui rédige le PV, quoiqu'il serait intéressant, dans votre poropre cas, de voir si les deux n'ont pas signé la souche qui est le PV

2° ce me parait le point le plus intéressant pour base d'une éventuelle contestation.

3° l'agent n'a pas l'obligation d'apporter ces mentions et ce d'eautant plus que matériellement il n'a guère de place sur le document. Il n'y a pas de texte comme vous le demandez.

sergio122 a écrit:

De plus un agent a dit à ma femme que si je ne m'étais pas emporté ils m'aurait mis un PV feu orange à 22 euros. Et puis quoi encore? si j'avais été très sympa j'aurais rien eu?

Grrr, c'est pas bien de vous avoir dit ça


Si vous contestiez, la lettre sera en R/AR et vous y joindrez, en original, les deux feuillets de la contravention.

Si vous deviez aller devant le tribunal sachez que vous risquez la suspension et une amende plus forte car je suppose que vous avez une amende de 135/90 euros

en fait le 3èm argument existe réellement d'ailleur j'ai lu aujourd'hui un texte qui en parle dont voici un paragraphe:" dans tous les cas,si vous voulez contester le pv sur la forme, il est importantde ne pas reconnaitre l'infraction. l'agent vous présentera un carnet sur lequel est consigné le pv: ne signez pas ; si vous signez,vous reconnaissez l'infraction. Vous ne pourrez plus revenir sur cet aveu. Alors si vous estimez que l'infraction n'est pas justifiée,faites marquer clairement vos motifs de contestation ou toute remarque vous paraissant utile, vous pourrez alors signer:
-la position géographique des agents
-éxistence de témoins dans la voiture etc...

outre ce paragraphe j'avais vu a la télé un avocat qui abordait ce sujet et qui disait qu il était très difficile de prouver ce refus d'utiliser ce droit par l'agent mais que si on y arrivait le pv était nul. alors en ce qui me concerne j'ai cette fameuse preuve mais pas ce texte de loi alors pour qui connaissent ce code merci de tout coeur de me répondre.

Bonjour,

Entre ce qui se dit à la télé, ce qui se raconte ici ou là et toutes les infos du café du commerce vous n'êtes pas sorti de l'auberge si vous y croyez sans vérifier.

Je pars du principe que vous avez eu une amende forfaitaire, vu que vous n'avez pas précisé, dites moi où l'agent inscrit tout ça ?

En revanche, si le PV est établi sur un format A4 ou sur un carnet appelé "carnet de constatations et des déclarations reçues" alors là oui vous pouvez déclarer tout ce que vous voulez.

Quant à dire que la nullité du PV, pour une amende forfaitaire, serait effective si l'agent n'avait pas voulu marquer vos remarques, laissez moi sourire.

Bonjour,

sergio122 a écrit:

en fait le 3èm argument existe réellement d'ailleur j'ai lu aujourd'hui un texte qui en parle dont voici un paragraphe

Et bien, contactez donc l'auteur de ce texte : "Bonjour, j'ai un cas concret à vous soumettre"...

sergio122 a écrit:

outre ce paragraphe j'avais vu a la télé un avocat qui abordait ce sujet et qui disait

Et bien, contactez donc cet avocat : "Bonjour, j'ai un cas concret à vous soumettre"...

Bonjour,

Aléa a écrit:

2° ce me parait le point le plus intéressant pour base d'une éventuelle contestation.

Oui, mais il ne suffit pas d'affirmer péremptoirement "les agents n'étaient pas placés pour voir le feu", encore faut-il le prouver, ce qui est une autre paire de manches...

bonsoir Alea et CamilleA merci d'avoir regardé mon affaire. Pour répondre a votre question Aléa( ou l'agent marque t'il le commentaire du contrevenant?) surla souche reservé a la police en haut a gauche il y a un espace demarqué par un rectangle mentionné: observation, pas de quoi écrire un roman mais,ca existe. sinon pour vous répondre CamilleA, le fameux avocat que j'ai vu a la télé ca fait plus d'un an déja. L'histoire m'avait marqué mais pas son nom malheureusement. j'ai pas eu le réflexe de noter son nom. Sinon pour en revenir sur ce fameux droit de faire mentionner sur pv, je n'ai aucun doute la dessus puisque la preuve est ce paragraphe que j'ai recopié hier et que j' ai trouvé également hier sur le net en faisant des recherches sur l'article 429 du code de procédure pénale (mention obligatoire sur pv).
sinon pour la position des agents j'ai ma video montrant leur position de manière perpendiculaire au feu sur la place de l'opéra. J'ai pensé eventuellement faire venir constater a un huissier qu'il nétait pas possible de voir ce feu depuis leurs position, mais a 200euro minimum!!!, je souhaite opter pour le moment pour un plan A pas cher puis si il faut aller au tribunal plan B avec huissier. Mais pour finir j'ai l'impression de chercher une aiguille dans une botte de foin

Bonjour,

Les agents n'utilisent jamais l'emplacement
"renseignements complémentaires" au verso de la souche pour recueillir les observations des contrevenants. Ils l'utilisent pour leur propres observations.

Bonjour,

sergio122 a écrit:

Sinon pour en revenir sur ce fameux droit de faire mentionner sur pv, je n'ai aucun doute la dessus puisque la preuve est ce paragraphe que j'ai recopié hier et que j' ai trouvé également hier sur le net en faisant des recherches sur l'article 429 du code de procédure pénale (mention obligatoire sur pv).

Parce que, pour vous, si c'est sur le net, c'est forcément bon ?

sergio122 a écrit:

sinon pour la position des agents j'ai ma video montrant leur position de manière perpendiculaire au feu sur la place de l'opéra. J'ai pensé eventuellement faire venir constater a un huissier qu'il nétait pas possible de voir ce feu depuis leurs position, mais a 200euro minimum!!!, je souhaite opter pour le moment pour un plan A pas cher puis si il faut aller au tribunal plan B avec huissier. Mais pour finir j'ai l'impression de chercher une aiguille dans une botte de foin

Et qu'aurait bien pu constater votre huissier qui n'était pas présent au moment des faits ?
Le seul petit "hic" dans votre "démonstration", c'est que ni votre vidéo ni votre huissier n'attesteront de la position des agents au moment où vous avez commis l'infraction. Les agents ont très bien pu se déplacer jusqu'à vous, une fois arrêté, pour vous verbaliser confortablement. Ce sera donc derechef votre parole contre la leur. Vous allez réclamer une reconstitution ?

bonjour j'ai des nouvelles concernant ce fameux droit qui permet de faire marquer nos remarques de contestations qui nous parraisent utiles lors de la verbalisation. Il éxiste réellement. Il est mentionné sur l'article A37-3 du code de procédure pénale.   Pour répondre a votre 2ème question, je vous avoue que je ne suis pas un habitué des tribunaux quel qu'ils soient, je suis juste quelqu' un de bonne foi qui estime avoir été victime d'une injustice, qui possède une vidéo ui compte m'en servir dans la mesure du possible, se qui me semble mieux que dans la plupart des cas ou les contrevenants n'ont que leurs paroles. Il est certainement possible que le fait de demander les services d'un huissier ne soit pas envisageable pour les raisons que vous évoqués dans mon cas. Bien que le fait de demander a un huissier de constater que depuis une zone bien défini il n'est pas possible d'avoir une vue directe sur un feu nest pas le même chose que d'attester de la position des agents au moment des faits. (huissier envisager si je doit aller au tribunal ce que j'aimerais éviter.). il est possible que je dois abandonner cette voie, mais je baisserai pas les bras.  Il me resterait la vérification des signatures sur le procès verbal et ce fameux droit de l'art. A37-3 et ma foi si ça ne ne donne rien je me serai battus jusqu'au bout et se ne sera pas grâce a vous. Parceque si vous êtes là vous et AleaA pour dissuader les contribuables de contester, vous êtes sur la bonne voie

sergio122 a écrit:

bonjour j'ai des nouvelles concernant ce fameux droit qui permet de faire marquer nos remarques de contestations qui nous parraisent utiles lors de la verbalisation. Il éxiste réellement. Il est mentionné sur l'article A37-3 du code de procédure pénale....

Bonjour

Vous tentez de faire dire à l'article de la partie arrétée autre chose que la réalité

je cite extrait pertinent de A37-3 :

Sur la partie droite figurent les emplacements destinés à la signature de l'agent verbalisateur et, le cas échéant, aux éléments chiffrés permettant le traitement de la contravention relevée, à l'établissement d'une fiche d'immobilisation, à la signature et aux déclarations du contrevenant indiquant 's' il reconnaît ou ne reconnaît pas l'infraction et précisant qu'il reconnaît avoir reçu la carte de paiement et l'avis de contravention sur lequel figurent les informations prévues au III de l'article A 37-2 et reproduites au verso du formulaire.


Vous ne pouvez ici que declarer  que vous reconnaissez ou pas l'infraction, il n'est pas prevu à ce stade et sur ce formulaire de recevoir vos motivations/remarques.

Alea vous avait pourtant  parfaitement expliqué cela, et qu'iil en aurait été differement si le PV avait été un "A4"

Verifiez plutot la fiabilité juridique de votre pourvoyeur de nouvelles
ceci etant , je vous souhaite sincerement bon courage pour votre contestation.

Je pense que soit vous n'avez pas lu la totalité de l'article A37-3 soit il vous manque une partie. je cite " (...) Au verso, sur la partie gauche, figurent  trois emplacements destinés à enregistrer, le cas échéant, des renseignements complémentaires, à noter l'établissement d'une fiche d'immobilisation et à recueillir les déclarations du contrevenant, sa signature et celle de l'enquêteur.
Sur la partie droite figurent les informations relatives au contrevenant ainsi que, le cas échéant, au titulaire du certificat d'immatriculation.

Je rappelle que ce droit avait été mentionné par un avocat dans une émission et qu’il précisait bien que ce texte était méconnu du public et qu’il était difficile de prouver qu’il nous avait été refusé. J’ai trouvé le texte en question et j’ai la preuve vidéo. Maintenant si vous avez une quelconque connaissance professionnelle pour affirmer le contraire, moi je n’ai rien inventé. On verra ce que ça donne, mais du courage j’en ai, merci.

Bonjour,

sergio122 a écrit:

je me serai battus jusqu'au bout et se ne sera pas grâce a vous. Parceque si vous êtes là vous et AleaA pour dissuader les contribuables de contester, vous êtes sur la bonne voie

Vous avez tout à fait raison, c'est exactement ça !
A un détail près...

dissuader les contribuables de contester si c'est pour qu'ils aillent droit dans le mur et s'en prendre encore plus

Figurez-vous que si on avait la bonne solution qui marche à tous les coups, on la donnerait. Mais, ça se saurait depuis longtemps et plus personne n'aurait besoin de ce forum.

sergio122 a écrit:

Je pense que soit vous n'avez pas lu la totalité de l'article A37-3 soit il vous manque une partie. je cite " (...) Au verso, sur la partie gauche, figurent  trois emplacements destinés à enregistrer, le cas échéant, des renseignements complémentaires, à noter l'établissement d'une fiche d'immobilisation et à recueillir les déclarations du contrevenant, sa signature et celle de l'enquêteur.
Sur la partie droite figurent les informations relatives au contrevenant ainsi que, le cas échéant, au titulaire du certificat d'immatriculation.

Je rappelle que ce droit avait été mentionné par un avocat dans une émission et qu’il précisait bien que ce texte était méconnu du public et qu’il était difficile de prouver qu’il nous avait été refusé. J’ai trouvé le texte en question et j’ai la preuve vidéo. Maintenant si vous avez une quelconque connaissance professionnelle pour affirmer le contraire, moi je n’ai rien inventé. On verra ce que ça donne, mais du courage j’en ai, merci.

Bonjour , nous ne lisons pas la même chose et nous n'avons pas les même sources et à jour
article A37-3 version integrale en vigueur
A37-3 version integrale en vigueur
Le troisième volet, de format 100 mm x 186 mm et de couleur rose, constitue le procès-verbal de contravention qui est conservé par le service auquel appartient l'agent verbalisateur ou adressé à l'unité de gendarmerie ou de police compétente, quand les agents verbalisateurs sont ceux visés aux 2° et au 8° de l'article L. 130-4 du code de la route.

Au recto, sur la partie gauche, sont portées les mentions prévues par le II de l'article A. 37-2, qui sont établies par duplication de la partie gauche du deuxième volet.

Sur la partie droite figurent les emplacements destinés à la signature de l'agent verbalisateur et, le cas échéant, aux éléments chiffrés permettant le traitement de la contravention relevée, à l'établissement d'une fiche d'immobilisation, à la signature et aux déclarations du contrevenant indiquant s'il reconnaît ou ne reconnaît pas l'infraction et précisant qu'il reconnaît avoir reçu la carte de paiement et l'avis de contravention sur lequel figurent les informations prévues au III de l'article A 37-2 et reproduites au verso du formulaire.

Au verso, sur la partie gauche, est reproduite l'intégralité des informations prévues au III de l'article A 37-2, et il est indiqué que le contrevenant a reçu l'avis de contravention comportant ces informations.

Sur la partie droite figurent les informations relatives au contrevenant ainsi que, le cas échéant, au titulaire du certificat d'immatriculation.

effectivement il s'avère que la copie de l'article en ma possession à été modifié par un nouvel arrêté du 25 07 2007 et remplacé celui-ci. je pense que les contestations sur la base de l'ancien article était plus répandus qu'ont ne le pensaient et qu' ils l'ont modifié pour diminuer les contestations. Toutefois il n'ont pas modifié article 21 SECTION III/ Des agents de police judiciaire. du code de procédure pénale. Qui stipule qu'ils ont pour mission (en autre) de constater par procès -verbal les contraventions aux dispositions du code de la route dont la liste est fixée par décret en Conseil d'état, lorsqu'ils constatent une infraction par procès-verbal, les agents de police judiciaire adjoints peuvent recueillir les éventuelles observations du contrevenant.

sergio122 a écrit:

effectivement il s'avère que la copie de l'article en ma possession à été modifié par un nouvel arrêté du 25 07 2007 et remplacé celui-ci. je pense que les contestations sur la base de l'ancien article était plus répandus qu'ont ne le pensaient et qu' ils l'ont modifié pour diminuer les contestations. Toutefois il n'ont pas modifié article 21 SECTION III/ Des agents de police judiciaire. du code de procédure pénale. Qui stipule qu'ils ont pour mission (en autre) de constater par procès -verbal les contraventions aux dispositions du code de la route dont la liste est fixée par décret en Conseil d'état, lorsqu'ils constatent une infraction par procès-verbal, les agents de police judiciaire adjoints peuvent recueillir les éventuelles observations du contrevenant.

bonjour
et oui  ! vous venez de découvrir que la procpen est une matiere (tres/trop) vivante

au passage : une loi ou un reglement (article de code)  ne stipule pas , il dispose

mais vous allez aussi découvrir les charmes au pénal de la différence stricte entre les verbes "devoir et pouvoir" 

Bonjour,
Oui, ils peuvent... mais ce n'est donc pas une obligation
Ah, au fait, le A73-3 et autres environnants ne fait que décrire ce que doit comporter un formulaire. En aucun cas, il n'impose aux agents de le remplir intégralement à peine de nullité. Dans certaines circonstances, ce serait même impossible puisqu'il sagit d'un formulaire "passe-partout" censé tenir compte de toutes les circonstances possibles et imaginables.
A MA connaissance, aucune réclamation basée sur le fait que le PV ne serait pas rempli intégralement et conformément à cet article n'a jamais abouti.

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Oui, ils peuvent... mais ce n'est donc pas une obligation
Ah, au fait, le A73-3 et autres environnants ne fait que décrire ce que doit comporter un formulaire. En aucun cas, il n'impose aux agents de le remplir intégralement à peine de nullité. Dans certaines circonstances, ce serait même impossible puisqu'il sagit d'un formulaire "passe-partout" censé tenir compte de toutes les circonstances possibles et imaginables.
A MA connaissance, aucune réclamation basée sur le fait que le PV ne serait pas rempli intégralement et conformément à cet article n'a jamais abouti.

Bonsoir Camillea
celui là d'article  me semble inédit    ,je ne le connaissais pas , mais le commentaire  est lui bien pertinent