contestation amende majorée

Bonjouirs,

Beaucoup d'incohérence dans ce récit, un peu de votre part ? un peu de celle de l'agent peut-être.

Que vous reste-t-il comme preuve de votre paiement et de vos démarches ?

La non présentation du permis est au départ une amende de 11 euros, si vous ne le présentez pas dans les 5 jours c'est une amende de 135/90 euros qui doit vous être adressée. Y a-t-il eu cette amende de 135/90 €uros ?

Ce n'est que lorsque vous ne payez pas cette amende de 135/90 euros que vous recevez une amende majorée de 375 euros.

Est-ce clair cette procédure pour vous  ?


Hormis l'obligation de présenter l'attestation d'assurance dans les 5 jours, sinon c'est la même procédure que pour le permis, il faut savoir que la verbalisation pour non présentation immédiate de cette attestation, sur le champ, lorsque vous avez été contrôlé, n'existe pas pour une voiture légère.

Aviez vous le certificat valide sur le pare brise  ?

Désolé si j'ai été incohérent dans mon récit mais j'ai écris d'un coup sans trop relire.
Sur quoi ais-je été incohérent?

"Que vous reste-t-il comme preuve de votre paiement et de vos démarches ?"

malheureusement rien car  j'ai fait l'erreur de mettre les originaux dans ma premiere lettre de contestation lorsque j'ai recu la premiere amende majorée a 135/90 euros

"Y a-t-il eu cette amende de 135/90 €uros ?"

oui et c'est a cette première contraventionnque j'ai répondu en joignat les justificatifs

"Ce n'est que lorsque vous ne payez pas cette amende de 135/90 euros que vous recevez une amende majorée de 375 euros"

Il était précisé de ne pas payer dans un cas de protestation c'est donc ce que j'ai fait du la reception de l'amende majorée a 375 euros

"Est-ce clair cette procédure pour vous  ?"

c'est tout a fait clair et c'est cette procédure que j'ai décrite dans mo message intial..plus ou moins bien apparement^^

"Hormis l'obligation de présenter l'attestation d'assurance dans les 5 jours, sinon c'est la même procédure que pour le permis, il faut savoir que la verbalisation pour non présentation immédiate de cette attestation, sur le champ, lorsque vous avez été contrôlé, n'existe pas pour une voiture légère.
Aviez vous le certificat valide sur le pare brise  ?"

Non elle n'était plus valide et ne m'en étant pas rendu compte je ne l'avais pas encore changé

Bonjour,

Déjà, au départ, lorsque vous dites avoir une amende majorée de 375 euros vous sautez une étape et vous ne parlez pas de l'amende à 135/90 dont je ne sais toujours pas comment vous l'avez eu en main.

Ensuite, on ne sait pas quelles ont été les amendes que vous avez eues en main dès le départ, lors du contrôle, à 11, 35 €uros ou directement à 135/90 euros ?  Il faut savoir que certains agents verbalisent de façon olé, olé ce genre d'infractions.

Enfin, reste à savoir si c'est pour le certificat que vous avez été verbalisé, puisque vous dites maintenant qu'il n'était pas valide, depuis combien de temps ? ou pour l'attestation ? c'est pour vous peut-être un détail, mais c'est essentiel et déterminant pour la suite du raisonnement.

Vous auriez relaté chronologiquement tout ce qui s'était passé on aurait mieux compris mais peut-être que d'autres ont mieux saisi votre problème que je ne l'ai perçu.

Alors maintenant, sans avoir la moindre preuve de vos paiements et de vos démarches je me demande comment vous allez vous en sortir

I) controle
2 fois 11euros d'amende payés
permis +attestation d'assurance a présenter sous 5 jours

II) reception des deux amendes majorée a 135 euros pour non présentation des documents alors qu'ils ont été présentés

III) reception des deux amendes majorées a 375 euros

voila la chrnologie

Pensez-vous que la validation sous 5 jours a la gendarmerie ait été mis dans un registre?

Il n'y a donc plus aucune solution pour vous?
Si c'est le cas merci quand meme davoir pris le temps de répondre

Bonjour,

Voilà qui est déjà plus clair, enfin presque

- 11 euros pour le permis, c'est ok

- 11 euros pour l'assurance, le certificat ou l'attestation ?  c'est une erreur, c'est 35

- amendes payées comment, timbre amendes ou chèques  ?

- réception de deux amendes majorées à 135 euros c'est NON.  Il s'agit de la réception de deux amendes normales.

La réclamation en lettre simple sans prendre copie des pièces constitue l'erreur à ne pas commettre et je crains, pour vous, que l'on ait beaucoup de peine à vous croire.

Je ne sais si la gendarmerie enregistre ce genre de vérification.

Aprés verification aun enregistrement a la gendarmerie.
Etant donné que je n'ai aucune chance d'etre entendu par une lettre vu que je ne l'ai pas été la première fois avec pourtant les bons papiers a la clé,pensez-vous qu'il soit possiblle et judicieux de tenter une démarche téléphonique afin d'obtenir un rendez-vous avec l'offcier du ministère public ou bien une personne en charge de mon dossier?
Il est en tout cas difficile de les contacter car je tombe systématiquement sur des boites vocales et je n'ai pas trouve le numéro de téléphone dans l'annuaire ou sur internet

Bonjour,
Ben, je crois que le mieux est de faire comme vous voulez parce que, vu votre récit, vous semblez penser que vous n'avez été verbalisé que par deux PV qui auraient été majorés deux fois successivement, alors qu'Aléa vous explique que vous avez reçu au total quatre verbalisations, dont les deux dernières que vous n'avez pas payé du tout en prétextant avoir déjà payé les deux premières, en croyant que c'était les mêmes.

Je métais tout simplement trompé dans mon récit au début.J'ai été verbalisé par deux PV que j'ai payé.A cela s'ajoutait une clause selon laquelle il fallait que je présente mes papiers au comissariat.J'ai recu ensuite une amende considérant que je n'avais pas présenté mes papiers(ce n'était pas une majoration comme je l'avais dit initialement car je m'étais trompé comme Aléa me l'a fait remarquer).Je viens donc de recevoir la majoration hier.Je pense que nous sommes maintenant d'acord sur les faits non?

bonjour,

Oui, nous sommes, maintenant, d'accord sur le déroulement des faits, mais comment allez vous faire pour apporter une once de preuve de ce que vous avancez ? 

Moi, je n'ai aucune raison de ne pas vous croire, mais ce n'est pas moi qu'il faut convaincre

je sais bien que ce n'est pas vous que je dois convaincre.Je mise tout sur ma bonne foi ma combativité et ma sincérité.Je vais donc écrire meme si en faisant cela je n'ai aucune chance.Je voudrais savoir si il serait possible et judicieux d'essayyer de rencontrer quelqu'un pour rapporter les faits?
Prendre des renseignements auprés d'un avocat serait util?
jusqu'ou ca peut aller si je refuse de payer?n'y a t-il pas un moment ou je passerai devant le tribunl?
Voila toute les questions que je me pose et qui reste pour l'instant sans réponse

PS:Il y a quelque chose que je ne comprends pas:j'avais 5 jours pour me présenter a la gendarmerie mais une fois que cela est fait comment le service s'occupant des amendes peut savoir que j'ai présenté mes papiers?y a t-il une transmission d'informations entre la gendramrie et ce service?j'espere etre claire cette fois-ci:)

Merci d'avance