Usage du caducée de mon mari ( périmé )

dudu75015 a écrit:

Bonjour,

Aujourd'hui j'ai pris la voiture de mon mari, prété par notre concession automobile


Il avait dedans un caducée périmé car le siens de 2008 était rester dans sa voiture en réparation .

Je me gare et lorsque je viens mettre l'horodateur, un agent me demande de lui présenter le caducée, chose que je fais .
Il me dit qu'il était périmé et qu'en plus vu que c'était celui de mon mari c'était un faux et usage de faux

J'ai enlevé le caducé, l'ai déchiré mais il ne me l'ont pas pris . Ils ont juste relvé la plaque d'immatriculation et ont mentionné sur le PV a 11 euro que je n'étais pas titutaire de ce caducée

L'assurance est au nom de la concession

Ils ont juste relevé la plaque d'immatriculation et pas mon identité, si je vais payer le P.V de suite cela c'est passé il y a moins d'une heure, se perdra t'il ?

Qu'est ce que je risque ?


vu qu'ils ont pas relevé mon identité puis-je échapper au poursuite en disant que c'éait mon mari qui conduisait la voiture, ou au pire de demander à la concession de pas me dénoncer

Je vous remercie d'avance

bonjour
payez les 11 euros et oubliez tout le reste !
ne vous faites pas de mauvais films

Bonjour,

ONZE euros, que 11 €uros ? mais vous rigolez, payez, comme vous le dit Kirlian

Quel est le motif de la contravention ?

Merci mais la Poseuse de P.V a dit que je risauis le tribunal, elle a mentionn" sur le P.V autre nature de l'infraction " caducée 2007 n'appartenant pas au contravenants" mais elle pas mis le texte de loi réprimant cette action, le P.V est bon pour le stationnenement R417-6 code la Route , mais aucun texte pour l'usage d'un caducée périmé et m'appartenant pas donc cette infraction est invalide car le texte de loi n'est pas mentionné

Je paie un timbre amende, le dépose à la Police Municipale et c'est réglé ?

Juste qu'il est pas de trace car mon mari est en réunion à San Francisco donc il pouvait pas conduire le véhicule

Le motif est que j'allais chercher un parcmètre et que quand je suis arrivé elle avait commencé le P.V , elle a dit que je l'avais vu, et donc que j'avais mis un parmètre pour cette meme raison, et elle ma demandé de lui présenter le caducée qui était périmé et que vu que c'était pas lem ien ( faux et usage de faux ) elle a pas relevé le numéro du caducée juste la plaque d'immatriculation appartenant aux garage qui répare notre voiture

dudu75015 a écrit:

Merci mais la Poseuse de P.V a dit que je risauis le tribunal, elle a mentionn" sur le P.V autre nature de l'infraction " caducée 2007 n'appartenant pas au contravenants" mais elle pas mis le texte de loi réprimant cette action, le P.V est bon pour le stationnenement R417-6 code la Route , mais aucun texte pour l'usage d'un caducée périmé et m'appartenant pas donc cette infraction est invalide car le texte de loi n'est pas mentionné

Je paie un timbre amende, le dépose à la Police Municipale et c'est réglé ?

Juste qu'il est pas de trace car mon mari est en réunion à San Francisco donc il pouvait pas conduire le véhicule

Chere voisine
Vous avez bien en main un avis de contravention ET une carte de paiement sur laquelle est notée/cochée 11 euros
si oui reglez vos 11euros et l'histoire s'arretera là !

C'est arrivé où ? (si paris 15 comme le laisse supposer votre pseudo , pas de police municipale)

Non dans le sud de la France, la ville rose

Oui c'est coché 11 euros, mais sur l'avis de l'infraction, elle a notifié que j'utilisais un Caducée Périmé et m'appartenant pas en plus du stationnement n'ont payé

Au pire je demande en cas de poursuite, que le garage nous dénonce pas, dans ce cas là le propriétaire, le garage, ne pourra pas etre responsable pénalement, et donc vu que l'amende de 11euros aura été payé il n'y aura rien

Bonjour,

Vos coordonnées ont elles été relevées par la gente dame  ?

dudu75015 a écrit:

Non dans le sud de la France, la ville rose

bonjour
too loose de 11 euros donc !
Collez donc un timbre de 11 euros sur la carte de paiement
postez la à l'adresse indiquée  (faites une photocopie au cas où, bien improbable)
rassurez vous sur "l'usage de faux" , c'est surement un petit plaisir que c'est fait l'agent :
tres simplement
- il n'est pas constitué (le caducée n'etait pas un faux )
- Votre identité n'a pas été relevée

Aléa a écrit:

Bonjour,

Vos coordonnées ont elles été relevées par la gente dame  ?

bonjour Alea
moi j'ai lu ça :

Ils ont juste relevé la plaque d'immatriculation et pas mon identité, si je vais payer le P.V de suite cela c'est passé il y a moins d'une heure, se perdra t'il ?

Non, que la plaque d'immatriculation ( comme dit au dessus ) appartenant au garage, et peut etre l'assurance ( appartenent au garage aussi )

Sinon, pas de papier d'identité, pas de permis rien

Le caducée n'a meme pas été saisi, je l'ai toujours

en fait en petit morceaux

Mais meme sur l'avis de contravention, "il est mentionné autre nature de contravention et textes visés" :caducée médecin 2007 n'appartenant pas aux contrevenant" et pas de texte de loi ni un texte pénale juste ça, normalement travaillat dans l'immobilier et ayant une base de droit, la contravention doit toujours etre associer à un texte de loi la réprimant, or dans ce cas là vu qu'il n'y a pas de texte de loi relative à l'usage d'un caducée périmé et ne m'appartenant pas, cette infraction précise ne peut etre sanctionné . Enfin c'est ce que je pense

Personnelement, je pense qui je regle tout de suite avec un timbre amende, il n'iront pas plus loin car l'amende sera déjà regler .

Bonjour,

Alors, on solde tout pour 11 euros, c'est notre dernier prix, et on n'en parle plus

J'ai cherché pour l'usage abusif mais pas trouvé, pô grave.

il n'est pas constitué (le caducée n'etait pas un faux icon_biggrin )

Mais il peuvent dire que c'est une fraude, la police municipale n'ont pas un master en droit

Bonjour,

dudu75015 a écrit:

il n'est pas constitué (le caducée n'etait pas un faux icon_biggrin )

Mais il peuvent dire que c'est une fraude, la police municipale n'ont pas un master en droit

Vraiment trop inquiète, va falloir consulter

Méfiez vous avec les diplômes pour la police municipale, vous pourriez avoir des surprises

Personnelement je suis pas tranquille magrès vos conseils qui remontent le moral

Le seul truc qui me rassure est qu'il n'est pas pris mon identité, et qu'aucun texte de loi n'est visée sur le P.V concernant l'usage du caducée périmé et m'appartenant pas .

Après partout ou il y a de l'argent  à prendre il aime sa .

Donc si ont des diplomes élevés, ce que m'as dit la femme était vrai ???

Et donc je risque le tribunal pour faux et usage de faux ?

dudu75015 a écrit:

il n'est pas constitué (le caducée n'etait pas un faux icon_biggrin )

Mais il peuvent dire que c'est une fraude, la police municipale n'ont pas un master en droit

bonjour
plusieurs ici  pourrait vous faire un cours de droit penal qui expose que dés lors quel l'amende forfaitaire est payée, aucune action publique ne peut etre ensuite engagée.
c'est peut etre un detail pour vous , mais pour nous cela veut dire beaucoup !

respirez , soufllez et demandez à votre mari de vous prescrire des son retour un tres leger anti-anxiolitique

En fait faut payer avant que le P.V soit enregistré ?

De plus en pnal, payez une amende c'est la reonnaitre ne même temps ? Meme si ça met fin à toute poursuites judiciaire concernant le stationnement mais pas l'usage abusif d'un caducée .