que plaider au tribunal pour exces de vitesse

Bonjour,

Puisque vous êtes convoqué au tribunal, demandez la copie de la procédure qau Procureur de la Répubique pour organiser votre défense, elle vous est due de droit, en fait surtout pour voir si les formalités de la procédure de perte de points ont été respectées.

Que dire au juge  ?

Ben il fallait peut-être y penser avant, non ?

L'ordonnance pénale vous a infligée un mois de suspension ou "seulement" 15 jours ?

Bonjour,

C'est difficile de vous dire ce qu'il faut dire. A priori j'ai tendance à penser que dans votre cas il faut dire la vérité. Il ne faut surtout pas chercher à minimiser votre responsabilité, les juges n'aiment pas ça et on tendance à s'emporter facilement !

tout d'abord merci de vos réponse

c'est bien une suspension d'un mois qui m'a été infligée et pour ce qui est de réfléchir je l'ai bien fais mais dans le mauvais sens.

pour ce qui es de la procédure ,je ne souhaite pas chercher a me dérober mais a assumer mes erreurs.

mon seule but est de bien faire comprendre au juge que si j'avais compris plus tôt que le tribunal n'est pas un bureau des pleures ,je n'aurais jamais fait appel de sa décision.

jespere pouvoir faire mon mea culpa sens risquer le juste courroux du juge.

merci pour vos conseils et si vous en avez d'autre je suis preneur

Bonjour,

kub77 a écrit:

Pratiquement 1 an plus tard j'ai reçu un courrier du tribunal m'indiquent que
mon permis serait suspendu 15 jours supplémentaires.

Ordonnance pénale ?
Il me semble que, quand on fait opposition, on peut toujours se désister jusqu'à l'ouverture de l'audience.

Bonjour,


Article 528

Modifié par Loi n°2005-47 du 26 janvier 2005 - art. 9 () JORF 27 janvier 2005 en vigueur le 1er avril 2005

En cas d'opposition formée par le ministère public ou par le prévenu, l'affaire est portée à l'audience du tribunal de police ou de la juridiction de proximité dans les formes de la procédure ordinaire. Le jugement rendu par défaut, sur l'opposition du prévenu, ne sera pas susceptible d'opposition.

Jusqu'à l'ouverture des débats, le prévenu peut renoncer expressément à son opposition. L'ordonnance pénale reprend alors sa force exécutoire et une nouvelle opposition est irrecevable.

:Dmerci a tous de vos réponses et surtout pour cet art 528 ,car lorsque je m'étais présenté au tribunal pour tenter d'annuler la procédure il m'avais été dit qu il étais impossible de faire marche arrière.
encore merci ,je vais me rendre au tribunal dés demain avec ce fameux art 528 pour stopper la machine judiciaire.