bonjour a tous suite a un accident de la circulation après l'évacuation par les pompier je n ais toujours pas de nouvelles des gendarmes :je n ai plus mon permis de conduire depuis le 15 12 07 aucune notification !!!!!!!!!!!! est ce qu il y a un délais maxi merci
Dernière modification par youri38 (02-03-2008 19:30:51)
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Publié le 2 mars 2008 - #580024 -
Re: retention
Bonjour
youri38 a écrit:
suite a un accident de la circulation apres evacuation par les pompier je n ais toujours pas de nouvelles des gendarmes :je n ai plus mon permis de conduire depuis le 15 12 07 aucune notification !!!!!!!!!!!! est ce qu il y a un delais maxi merci
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Publié le 2 mars 2008 - #580025 -
Re: retention
Bonsoir!
Je rêve.... Vous n'avez pas eu l'aisance d'Esprit d'interroger la Gendarmerie depuis?
Puis pourquoi vous l'on-t-il garder? Alcool? Délite de fuite? Refus d'obtemperer ou de se soumettre au dépistage?
Puis le délai légale de rétention c'est 72h pour le Permis de Conduire...Donc depuis vous auriez du avoir une lettre en AR de la Prefecture pour la durée de la suspension ou un appel de la part des FDO!
bonsoir je suis resté2 mois hospitalisé avec une fracture du bassin mais lors de l accident j étais positif a la prise de sang et depuis pas de nouvelles !!!! merci de votre réponse
bonsoir je suis resté2 mois hospitalisé avec une fracture du bassin mais lors de l accident j étais positif a la prise de sang et depuis pas de nouvelles !!!! merci de votre réponse
bonsoir vous etes sur que pendant votre hospitalisation, vous n'avez pas reçu à votre domicile un recommandé AR qui serait éventuellement reparti à l'expediteur ?
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Publié le 2 mars 2008 - #580158 -
Re: retention
kirlian1 a écrit:
youri38 a écrit:
bonsoir je suis resté2 mois hospitalisé avec une fracture du bassin mais lors de l accident j étais positif a la prise de sang et depuis pas de nouvelles !!!! merci de votre réponse
bonsoir vous etes sur que pendant votre hospitalisation, vous n'avez pas reçu à votre domicile un recommandé AR qui serait éventuellement reparti à l'expediteur ?
Bonsoir!
Bien vu Kirlian, je suis persuadé que c'est ce qui est arrivé à Youri38! Donc comme il est pas venue le chercher (le recomandé) dans les 15Jours: c'est comme si, il avait été prévenu de la suspension...non?
bonjour a tous merci non je n ai pas reçu de courrier ni simple ni recommandé sinon mes parents s en serraient occupé je voudrais surtout savoir s il y a un délais pour recevoir ce courrier (vice de forme merci)