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wolfe
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Publié le 10 mars 2005 - #62181 - 90 euros d'amende en vélo !
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bonjour,
j'ai été verbalisé hier pour n'avoir pas respecté un feu rouge alors que je circulais en vélo.
N'ayant pas a ce moment là ma carte d'identité, j" ai présenté "en remplacement" une carte d'agent recenseur.
Elle est nominative, porte ma photo mais pas ma signature.
je voudrais savoir si ce document "plus ou moins" officiel, est suffisant pour établir l'identité d'une personne ou si elle pourrait me permettre d'invalider le procès verbal. 
De plus, la signature sur ma carte d'identité et celle que j'ai apposé sur la souche sont très différentes. icon_redface

Est il possible d'obtenir un double du troisième volet du pv conservé par l'agent bien que je ne conteste pas l'infraction? je ne dois pas passer devant le tribunal et l'agent m'a proposé de payer une amende forfaitaire minorée de 90 euros...


jean michel
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Publié le 12 mars 2005 - #62716 - Re: 90 euros d'amende en vélo !
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La Police a fait une application stricte de la Loi
Toute contestation à mon avis est vouée à l'échec.
Il faut donc payer rapidement avant d'avoir une augmentation de la note
c'est du moins le conseil que je te donne.
J.M


assuré lésé
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Publié le 12 mars 2005 - #62742 - Re: 90 euros d'amende en vélo !
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Je précise que le troisième volet de la contravention n'est qu'un carbone du deuxième. Seuls y sont rajoutés les signatures de l'agent verbalisateur, du contrvenant (qu'il conteste ou non), une nouvelle fois la date, le type de véhicule et des codes (NATINF pour la nature de l'infraction, code INSEE de la commune et le code du tribunal compétent).

L' honnêteté ne paye pas.
10 ans de cotisation sans problème et 180 Euros de franchise pour le phare de quelqu'un qui me rentre dedans.
Bravo les compagnies d'assurance.

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