accident dans le bus

Bonsoir
Si la personne n'avait pas sa ceinture , elle est responsable de ses blessures , donc fautive ;si par contre , elle avait bien mis sa ceinture , alors l'assurance peut jouer en sa faveur mais apparemment elle est bien soignée à l'hôpital , non ?
Cordialement

bonjour
d apres se qye j ai comprie elle ete passagere dans le bus
  ""alors pas de ceinture en transport en commun en aglomeration
   il y a ey un post oresque similaire
   il faut aller au service comtentieux de lentreprise de bus
   il y a un thier ou pas le vl???
PLUS DE 7 JOUR ITT 

  bon retablisement a ma personne hospitaliser
     marco

djé-djé a écrit:

Bonjour

Une personne que je connaît à eu un accident dans le bus de la ville, celui-ci aurait freiné brutalement, appremment quelqu'un aurait pilé.
Bref, cette personne est à l'hôptital depuis 7 jours, et les gestionnaires du réseau de bus n'ont pas eu la délicatesse de se renseigner de l'état de santé de cette personne.

Outre, les mises en confrontations des assurances (responsabilité civile des parties), je voudrais savoir s'il est judicieux de poser plainte, et je souhaite savoir si celle-ci a des chances d'aboutir.

Je vous remercie.

bonjour,
les dossiers sont pris en charge par les assurances donc il ne reste plus qu'à laisser suivre son cours, c'est récent donc il  ne faut pas trop s'impatienter.
déposer une plainte, contre qui et pour quel motif? pour le moment ce n'est qu'un simple accident de la circulation d'ailleurs vu que les secours d'urgence sont intervenus, la police elle aussi a du intervenir et donc faire un rapport?
il serait bon d'en avoir une copie!

Bonjour à Tous,

C'est surprenant à quel point on reproche souvent aux "fautifs" de ne pas prendre des nouvelles de personnes blessées dans un accident de la circulation...

Pour avoir tenté l'expérience lors d'un accident arrivé à mon oncle, je comprend que l'on ne prenne pas de nouvelles (Où la victime a-t-elle été hospitalisée ? Dans quel service ?? Comment la joindre ???).

Si vous n'avez aucune information sur l'endroit où elle a été emmenée, comptez 2-3 heures pour arriver à savoir où elle se trouve, et si vous n'êtes pas de la famille, bon courage pour obtenir une communication téléphonique avec la victime (ou même des nouvelles).

Ceci étant dit, j'ai cru comprendre qu'il s'agissait d'un bus de la ville (vs car interurbain) => Pas de ceintures de sécurité.

De plus, il s'agit d'un accident de la circulation (implication d'un véhicule à moteur // victime = Passager transporté).

Ce sera donc à l'assureur du bus d'indemniser la victime (si la ville est très importante, les gestionnaires du réseau ont parfois une délégation de paiement et de gestion de l'assureur, et dans ce cas, ces gestionnaires prendront contact avec la victime).

Une fois que l'ami(e) sera sortie de l'hôpital, il faudra qu'elle adresse un courrier (LRAR) aux gestionnaire du réseau, en transmettant une copie des certificats médicaux, et en demandant les coordonnées du gestionnaire de son dossier.

Après, la procédure suivra son cours, et cette personne sera indemnisée dans le cadre de la Loi Badinter (05/07/1985).

Déposer plainte ne servirait à rien. Il ne me semble pas que l'on puisse reprocher une faute pénale au conducteur du bus.

Enfin, même si les services de police sont intervenus, il n'est pas certain qu'un PV soit rédigé (cela dépend de la gravité des blessures...).

A vous lire,

William

Bonjour

Je vous remercie de toutes les réponses que vous m'avez apportée.