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Bonjour à tous et toutes,
Je recherche des personnes suceptibles de m'aider dans une contestation de controle de vitesse.
Bien que j'ai reconnu les faits, le PV qui m'a été remis me semble incomplet et de ce fait j'aimerai entamer une procèdure en annulation.
Les éléments qui me font penser que le PV n'est pas correct sont les suivants :
Le département dans lequel l'infraction a été commise ne figure pas.
Le sens de marche n'est pas précisée.
Le point kilomètrique n'est pas indiqué.
L'heure qui figure sur le PV n'est pas la bonne (1h d'écart, et j'ai pris la peine de faire constater en gendarmerie que j'étais à 20 km du lieu de l'infraction à l'heure indiquée sur le procès verbal).
Le radar utilisé pour constater l'infraction était un radar type jumelle, et l'officier a coché la case radar fixe.
Voilà, j'espère que quelqu'un pourra m'éclairer dans mes démarches.
En tout cas, merci d'avance.
Bonjour,
Ben, dites moi, ça ne fait pas beaucoup de motifs pour espérer une annulation, en fait, je n'en vois aucun.
Vous n'avez pas en main le PV mais une carte de paiement et un avis de contravention. Seules les mentions du PV, la souche que conserve l'agent, feront foi.
Une paire de jumelles est un radar FIXE
Contravention remise en main propre, faits reconnus, aie, j'y vois mal parti votre contestation.
Attendez d'autres avis
Dernière modification par Aléa (26-02-2008 23:11:49)
Merci pour votre réponse...
Je vais m'orienter je pense vers un stage pou récuoerer quelques points !
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5865
LEGRAND TOURNEBIZE a écrit:
Merci pour votre réponse...
Je vais m'orienter je pense vers un stage pou récuoerer quelques points !
Bonjour attendez quand même la confirmation du retrait des points pour effectuer un stage.
Des fois qu'on vous oublierait. 
Bonjour,
Peut-être a-t-il de bonnes raison de vouloir faire ce stage ? LEGRAND TOURNEBIZE ne nous dit pas à quelle vitesse il roulait ? quelle vitesse a été retenue ? quelle était la vitesse limite sur cette portion de route ? combien de points il lui reste actuellement sur son permis ? Bref ! Peut-être a-t-il de bonne raison de vouloir faire ce stage ?
Qu'en pensez-vous ?
Bonjour,
LEGRAND TOURNEBIZE a écrit:
L'heure qui figure sur le PV n'est pas la bonne (1h d'écart, et j'ai pris la peine de faire constater en gendarmerie que j'étais à 20 km du lieu de l'infraction à l'heure indiquée sur le procès verbal).
Ben oui... mais alors... si vous étiez à la gendarmerie à l'heure où les agents verbalisaient, à qui ont-ils remis cet avis et comment se fait-il que vous l'ayez en main, puisque vous n'étiez pas là ?
Va falloir faire intervenir des notions de cinquième dimension ou torturer grave la théorie de la relativité pour expliquer le pourquoi du comment...
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