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 24-02-2008 21:34:28 - erreur sur pv

 fannytis
 Nouveau membre
 
Inscrit le 24-02-2008 
Messages: 1

erreur sur pv

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Bonsoir, Verbalisée fin aout 2007 pour non port de ceinture de sécurité, je me suis rendue compte que l'agent avais fait une erreur concernant mon numéro d'immatriculation, il est noté BY 31, au lieu de BYR 31; Plusieurs personnes gendarmes compris m'ont conseillés de contester l'amende au dos de celle-ci et je l'ai fait. Depuis pas de nouvelle, mais aujourd'hui je reçois une amende majorée de 380 €; Quelqu'un peu t'il m'indiquer la marche à suivre maintenant. Par avance merci pour vos réponses.   FANNY;




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 24-02-2008 21:36:29 - erreur sur pv

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13293

Re: erreur sur pv

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir
comment avez voous contester??
Lettre A/R ???
ensuite vous avez ete arretee?? si oui demandez a vos amis conseilleurs de payer.. car dans ce ca sla .. c VOSU qui etes verbalisee pas la voiture alors l'immatriculation ....
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 25-02-2008 00:01:46 - erreur sur pv

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 489

Re: erreur sur pv

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Bonjour

Il est temps 8 mois après de s'en inquiéter !!!
Faudra pas s'étonner de recevoir l'amende majorée, surtout si l'amende vous a été remise en mains propres ....



 25-02-2008 03:39:17 - erreur sur pv

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1383

Re: erreur sur pv

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fannytis a écrit:

Bonsoir, Verbalisée fin aout 2007 pour non port de ceinture de sécurité, je me suis rendue compte que l'agent avais fait une erreur concernant mon numéro d'immatriculation, il est noté BY 31, au lieu de BYR 31; Plusieurs personnes gendarmes compris m'ont conseillés de contester l'amende au dos de celle-ci et je l'ai fait. Depuis pas de nouvelle, mais aujourd'hui je reçois une amende majorée de 380 €; Quelqu'un peu t'il m'indiquer la marche à suivre maintenant. Par avance merci pour vos réponses.   FANNY;

Bonjour
Les surcharges, les erreurs, les omissions  sur la carte de paiement, et sur l'avis de contravention si elles ne sont pas de nature à porter préjudice au contrevenant ne sont pas des causes de nullité
Seul le rapport noté sur le 3ème volet (le PV) que détient l'agent verbalisateur fait foi
Si la contestation n'a pas été faîtes dans les règles, il ne vous reste plus qu'à payer 375€. Si vous étiez venu sur le forum on vous aurait conseillé la conduite à tenir maintenant je pense qu'il est trop tard.
Désolé

Dernière modification par Platon78 (25-02-2008 06:19:26)



 25-02-2008 10:05:59 - erreur sur pv

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: erreur sur pv

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

burdigala a écrit:

Il est temps 8 mois après de s'en inquiéter !!!
Faudra pas s'étonner de recevoir l'amende majorée

Euh,ben, euh... je crois que, justement, c'est fait...

fannytis a écrit:

aujourd'hui je reçois une amende majorée de 380 €

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