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 19-02-2008 14:06:05 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

perte de points?

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bonjour j'ai recu aujourd'hui une notification d'ordonnance penale pou exces de vitesse. ma peine est d'une amende et d'une suspension de 4 mois. il ne parle pas de retrai de point. st ce que cela signifie que j'en aurai pas? merci




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 19-02-2008 14:12:09 - perte de points?

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17693

Re: perte de points?

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Bonjour,

Le retrait de points ne concerne pas le tribunal, la perte sera automatique.

Comment avez vous été verbalisé, quelle procédure, pour quel motif  ?

Dernière modification par Aléa (19-02-2008 15:11:23)



 19-02-2008 14:21:38 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

Re: perte de points?

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merci d'avoir répondu si rapidement. j'ai etait verbalisé pour exces superieure a 50 sur national au mois de septembre. je n'etait pas au couran c'est seulemen au mois de decembre qu'on ma convoqué au commissariat pour me montrer 2 photo. j'ai du fair une déclaration et aujourd'hui j'ai recu cette ordonance penale



 19-02-2008 14:32:12 - perte de points?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17693

Re: perte de points?

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bonjour,

Vous aviez reconnu les faits ?

Lors de votre PV d'audition, vous a-ton parlé de la perte de points  ?



 19-02-2008 14:36:01 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

Re: perte de points?

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oui j'ai reconnu les faits car sur le coup je n'ai pas réagi on voit bien la voiture mais pas le conducteur le parbrise est noirci. et on ne ma pas parlé de perte de points on ma juste dit que je saurais convoqué au tribunal ce qui na pas etait fait. merci



 19-02-2008 14:41:00 - perte de points?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17693

Re: perte de points?

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Bonjour,

Pour que la procédure de perte de points soit régulière il faut que l'auteur des faits soit avisé au moment de l'infraction ou, comme dans votre cas, lors de l'audition. Cette formalité, substantielle malgrè tout, est ignorée des FDO lors de la rédaction de PV sur format A4.

Il faut demander une copie du PV au greffe du tribunal qui vous a condamné et vous verrez s'il y a des infos sur la perte de points. S'il n'y a aucune info vous pourrez réclamer quand les points vous seront officiellement retirés par le fichier central.



 19-02-2008 14:53:35 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

Re: perte de points?

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je viens de regarder car j'avais deja demander cette feuille je me rapelais pu mais il est malheureusement indiquer que cela pourrai entrainer  une perte de 4 points.



 19-02-2008 14:54:43 - perte de points?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17693

Re: perte de points?

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Bonjour,

Donc tout est OK, désolé pour vous.



 19-02-2008 14:57:56 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

Re: perte de points?

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mince et il ne me reste que 2 points sur mon permis comment cela va t-il se passer alors. vais je devoir faire les 4 mois de suspension  + 6 mois pour la perte de points total?



 19-02-2008 15:15:07 - perte de points?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17693

Re: perte de points?

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Bonjour,

Je vous vois très mal parti sur ce coup là icon_eek

Pour le décompte des points  :

2 + 4 d'un stage = 6

6 - 6 de l'infraction = ZERO

Inutile de dépenser de l'argent pour un stage

Oui, vous allez écoper des 4 mois de suspension et de 6 mois d'annulation.

Vous auriez dû venir avant sur le forum, on vous aurait conseillé avant d'aller au commissariat de ne pas reconnaître les faits pour économiser les points.



 19-02-2008 15:20:07 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

Re: perte de points?

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oui effectivement mais je ne savais pas pourquoi j'etai convoqué .et est ce trop tard pour faire une réclamation a propos de la photo?



 19-02-2008 16:23:25 - perte de points?

 Look71
 Pilote confirmé
 
Lieu: Chalon-sur-Saône 
Inscrit le 26-10-2007 
Messages: 495

Re: perte de points?

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Bonjour!


Pourquoi (Aléa) dites vous 2+4=6 et 6-6=0.? Mathématiquement parlant: le compte est bon!

Mais MickPhenix ne vous a jamais parler de 6pts en moins mais bien 4.


Donc reprenons l'équation:  2+4(stage)-4(infraction)=2pts......!

sm6



 19-02-2008 16:34:16 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

Re: perte de points?

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oui c'est vrai mai j'ai deja fait le stage en aout 2007. je ne pense pas pouvoir faire traine ca jusqu'en aout 2009?



 19-02-2008 16:34:37 - perte de points?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17693

Re: perte de points?

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Bonjour,

Look71 a écrit:

Mais MickPhenix ne vous a jamais parler de 6pts en moins mais bien 4.

mickphenix a écrit:

merci d'avoir répondu si rapidement. j'ai etait verbalisé pour exces superieure a 50

Excès supérieur à 50 km/h = 6 points en moins icon_confused

No  comment icon_biggrin



 19-02-2008 16:37:11 - perte de points?

 Look71
 Pilote confirmé
 
Lieu: Chalon-sur-Saône 
Inscrit le 26-10-2007 
Messages: 495

Re: perte de points?

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mickphenix a écrit:

je viens de regarder car j'avais deja demander cette feuille je me rapelais pu mais il est malheureusement indiquer que cela pourrai entrainer  une perte de 4 points.

Bien moi je suis d'accord avec toi ALéa, mais alors MickPhenix, il va falloir être explicite:


Pourquoi vous parlez d'un exces de vitesse de plus de 50Km/h puis ensuite d'un retrait de 4 points? C'est l'un ou l'autre....icon_biggrin



 19-02-2008 16:45:53 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

Re: perte de points?

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et bien j'ai etai pris pour un exces de plus de 50 mais sur le proces verbal c'est marqué que ca entraine une perte de 4 points.



 19-02-2008 17:02:50 - perte de points?

 Look71
 Pilote confirmé
 
Lieu: Chalon-sur-Saône 
Inscrit le 26-10-2007 
Messages: 495

Re: perte de points?

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Oula?? sm18

Je comprend plus rien moi!  Normalement +50Km/h=6points en moin, Basta!

Après vouliez-vous dire que votre excès de vitesse c'est fait dans une zone limité à 50Km/h???



 19-02-2008 17:16:46 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

Re: perte de points?

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non moi j'etai a 155 au lieu de 90. mais sur le proces verbal que le policier a envoyait pour le tribunal il a marqué que je perdai 4 point



 19-02-2008 17:19:34 - perte de points?

 mickphenix
 Conducteur
 
Inscrit le 19-02-2008 
Messages: 22

Re: perte de points?

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mais en septembre 2007 quand j'ai commis mon exces on ne perdait pas que 4 point? il me semble que la loi a changer apres non?



 19-02-2008 17:29:23 - perte de points?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17693

Re: perte de points?

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bonjour,

Si si, la loi a changé, mais bien avant 2007, l'agent n'avait pas son mémento à jour ... depuis longtemps icon_biggrin

Il n'empêche que cette erreur pourrait vous être profitable.

Dernière modification par Aléa (19-02-2008 17:30:43)




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