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Publié le 19 février 2008 - #573672 -
Re: question sur un accident de la route
Bonjour,
capidgio a écrit:
au moment de l'accident cette ligne n'existait pas ni panneau ni stop
Voilà ! Il est là, le problème. Mais que cette intersection ne desservait pas une route mais une sorte de contre-allée d'un côté (photo 1)(*) un cimetière de l'autre côté (photo 2) et en face, se terminant dans un champ au bout de 10 mètres (photo 2)
Si c'est considéré comme une intersection "valide" non protégée, capidgio est en tort mais le tracteur aussi (50/50) Si ce n'est pas considéré comme une intersection, le tracteur est en tort à 100 % (sauf une vitesse manifestement excessive de la moto) (qui est rarement retenue par les tribunaux) (et comme le dit Aléa, vu l'état de la moto, sera probablement pas retenue).
Si le stop a été rajouté à cause de l'accident, il pourra servir d'argument, mais à double tranchant.
Publié le 19 février 2008 - #573752 -
Re: question sur un accident de la route
CamilleA a écrit:
Bonjour,
capidgio a écrit:
au moment de l'accident cette ligne n'existait pas ni panneau ni stop
Voilà ! Il est là, le problème. Mais que cette intersection ne desservait pas une route mais une sorte de contre-allée d'un côté (photo 1)(*) un cimetière de l'autre côté (photo 2) et en face, se terminant dans un champ au bout de 10 mètres (photo 2)
Si c'est considéré comme une intersection "valide" non protégée, capidgio est en tort mais le tracteur aussi (50/50) Si ce n'est pas considéré comme une intersection, le tracteur est en tort à 100 % (sauf une vitesse manifestement excessive de la moto) (qui est rarement retenue par les tribunaux) (et comme le dit Aléa, vu l'état de la moto, sera probablement pas retenue).
Si le stop a été rajouté à cause de l'accident, il pourra servir d'argument, mais à double tranchant.
C sur c a double tranchant,la vitesse excessive de la moto avais été dit par deux témoins mais bon les témoins étant une connaissance au chauffeur du tracteur et aillant fait deux AC ils pensé surment que j'allais y resté donc ils m'ont chargé mais bon les photos sont la pour dire le contraire surtout en voyant l'état de la moto
Publié le 16 octobre 2009 - #880211 -
Re: question sur un accident de la route
Bonjour à toutes et à tous
En janvier 2009, j'ai eu un accident fort heureusement pas de blessé grave mais voila pour ma part après un prise de sang ils ont relevé 1.54 g/l alcool dans mon sang alors je voulais savoir ce que je risque puisque je vois que le dépistage par air expiré et la prise de sang ne se calcule pas de la même manière.