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 16-02-2008 00:13:12 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 KIKI CAYENNE
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Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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Bonjour
J'ai été verbalisé aujourdhui à un stop ou je me suis arretée quelques secondes seuleemnt c'est vrai. mais le policier prétend que je ne me suis pas arreté du tout. J'ai refusé de signer. Ai je une chance d'obtenir gain de cause contre un policier ?
d'autre part, il n'a rien rempli dans le pv volet 2 pour que j'ai une adresse à qui contester. ET enfin il a coché la case retrait de point du permis de conduire sans m'en avertir ni me signaler oralement ou sur le papier le nombre de points.
Que puis je faire ?
MErci
christine




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 16-02-2008 00:18:44 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 Tiger33
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Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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bonjour
malheureusement ...lire le forum et vous rendre tres vite compte que aucun des arguments precites n'a d'importance..
Ah si ..contester la parole du policier... c simple pot de terre contre pot de fer...
desole
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 16-02-2008 00:35:45 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 KIKI CAYENNE
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Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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lol, dégoutée !!! g plus ka payer, mais o moins g pu me payer le luxe de leur dire ce ke g pensais d'eux et de leurs méthodes !!
Merci et bybye



 16-02-2008 01:11:29 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 Goshiz
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Messages: 241

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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Voila une action que je ne recommande pas mais alors pas du tout !!!

Etre discourtois envers les FDO quand bien même vous ne reconnaissez pas l'infraction n'aide en rien. Sachez que les FDO ont un arsenal assez impressionnant de sanctions pour vous charger si vous ne rester pas tranquille.

Une attitude très courtoise m'a souvent permis d'avoir la clémence des FDO (par exemple allumer mes feux de position pour que le gendarme à moto puisse mieux lire mon permis / carte grise alors que le soleil n'était pas encore levé icon_razz).

CALME et RESPECT sont de rigueur dans TOUT les cas même si on n'est pas d'accord et même si on tombe parfois sur un FDO qui ne l'est pas.





 16-02-2008 01:13:44 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 KIKI CAYENNE
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Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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Slt tiger

et bin non !!! g peut etre une chance g suis tombée sur une discussion sur le forum ou des personnes sont dans le meme cas que moi. pas d'adresse de contestation sur le PV. apparemment ça peut entrainer la nullité pour vice de forme en fait.
mais j'aimerais trouver un modèle de courrier ? est ce qu'on demande carrément l'annulation pour vice de forme ?
icon_lol
Christine



 16-02-2008 07:50:20 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 2330

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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KIKI CAYENNE a écrit:

Slt tiger

et bin non !!! g peut etre une chance g suis tombée sur une discussion sur le forum ou des personnes sont dans le meme cas que moi. pas d'adresse de contestation sur le PV. apparemment ça peut entrainer la nullité pour vice de forme en fait.
mais j'aimerais trouver un modèle de courrier ? est ce qu'on demande carrément l'annulation pour vice de forme ?
icon_lol
Christine

Bonjour
Vous pensez vraiment avoir le PV en mains.
Personellement je crois plutôt que c'est l'agent verbalisateur qui la en sa possession
1er volet : la carte de paiement (Article 37-1 du code de procédure pénale).
2ème volet : l'avis de contravention,celui remis au contrevenant (Article 37-2 du code de procédure pénale).
3ème volet : le procès-verbal de contravention proprement dit (le PV), qui seul fait foi.
Si vous réussissez (ce que je vous souhaite) venez nous donnez la solution sur ce fil



 16-02-2008 08:19:45 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 CamilleA
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Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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Bonjour,

KIKI CAYENNE a écrit:

g suis tombée sur une discussion sur le forum ou des personnes sont dans le meme cas que moi. pas d'adresse de contestation sur le PV. apparemment ça peut entrainer la nullité pour vice de forme en fait.

"Etaient"...
Il fut une époque où certains OMP classaient pour ce motif. Apparemment, aujourd'hui, c'est terminé.
Petit rappel, une contestation n'interrompt pas les délais de paiement.
Traduction en clair : ce genre de réclamation sur cette base pour un stop se termine à 375 euros...


P.S. : "case Retrait de points cochée = information suffisamment donnée"



 16-02-2008 18:30:44 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 athlete76
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Inscrit le 21-01-2007 
Messages: 486

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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vous vous êtes arrêté combien de secondes au stop ?



 16-02-2008 20:20:58 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 KIKI CAYENNE
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Messages: 9

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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Bonjour à tous
Mélanie merci des renseignements

Pour info, g suis sur le forum suite à un pb de verbalisation ke j'estime injustifié, g ne fais ke citer des discussions vues sur le forum ki m'ont donné peut etre un espoir de m'en sortir.

Si g viens ici c justement pour essayer de trouver une solution, pas parce ke g koike ce soit en main. alors merci pour les moralisateurs, mais g déjà eu ma dose avec les flics

Sur ce, bonne journée à tous



 16-02-2008 20:22:58 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 KIKI CAYENNE
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Messages: 9

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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OUps, désolé, c pas mélanie, c camille que je voulais remercier:(



 16-02-2008 20:58:26 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15865

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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Bonsoir,

athlete76 a écrit:

vous vous êtes arrêté combien de secondes au stop ?

Aucune importance, rien n'est marqué sur le PV. Autrement dit, tout ce que pourra dire KIKI CAYENNE n'aura aucune valeur. Le PV fait foi jusqu'à preuve du contraire.


Par contre, si KIKI CAYENNE avait pu faire marquer sur le PV quelque chose du genre "Stop marqué moins de 3 secondes", là ça aurait pu être intéressant… icon_cool



 16-02-2008 21:31:19 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 KIKI CAYENNE
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Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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RE à tous

Pour info, le policier a écrit sur le PV " non respect de l'arret absolu au stop". Pour lui, je n'ai pas marqué suffisamment de temps lors de mon arret.

Bof, c'était un jour pas de pot,on va dire ça comme ca.

Par contre, savez vous ce que ce genre d'infraction coute en termes de points ?



 16-02-2008 23:46:56 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 idiot gene
 Modérateur
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
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Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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bonsoir
- 4



 17-02-2008 08:24:21 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 2330

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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KIKI CAYENNE a écrit:

Bonjour à tous
Si g viens ici c justement pour essayer de trouver une solution, pas parce ke g koike ce soit en main. alors merci pour les moralisateurs, mais g déjà eu ma dose avec les flics

Sur ce, bonne journée à tous

Bonjour
En réponse à votre sophisme il me semble que vous confondez information et morale. icon_confused



 17-02-2008 10:02:41 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14730

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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bonjour
beh oui platon tu vois ce genre de personne si tu regardes un peu le post
elle demande conseil AVANT de regarder les infos déjà présentes sur le site
beh oui pourquoi se fatiguer
tu leur donne la réponse par ton expérience .. car toi tu as suivi le site depuis longtemps
mais non ça leur plait pas alors la on se fatigue un peu on cherche et on déterre alors un vieux post plus d'actualité
Et surtout on vient vite fanfaronner que 'je suis le meilleur " vous étés nuls vous dites des conn...

J'adore ce genre de m'a tout vu qui en plus comme tu dis a peine poster attaque déjà des éventuels personnes qui OSERAIT lui faire une remarque
non mais on ne critique pas un dieu

Tu vois on appelle cela des pompeurs d'infos qui n'apportent absolument rien a un forum a part du vent....
a te dégoûter essayer d'aider les gens...
Tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 17-02-2008 10:50:17 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 2330

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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Tiger33 a écrit:

bonjour
Et surtout on vient vite fanfaronner que 'je suis le meilleur " vous étés nuls vous dites des conn...

J'adore ce genre de m'a tout vu qui en plus comme tu dis a peine poster attaque déjà des éventuels personnes qui OSERAIT lui faire une remarque
non mais on ne critique pas un dieu

Tu vois on appelle cela des pompeurs d'infos qui n'apportent absolument rien a un forum a part du vent....
a te dégoûter essayer d'aider les gens...
Tiger

Bonjour
malade
Mon père me disait
Tu as appris à parler en deux ans, mais il te faudra toute la vie pour apprendre à te taire.
Point n'est besoin d'élever la voix quand on a raison.
Il était sage icon_biggrin



 17-02-2008 14:03:44 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 CamilleA
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Messages: 15865

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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Bonjour,

KIKI CAYENNE a écrit:

Pour info, le policier a écrit sur le PV " non respect de l'arret absolu au stop". Pour lui, je n'ai pas marqué suffisamment de temps lors de mon arret.

Bof, c'était un jour pas de pot,on va dire ça comme ca.

Peut-être, mais voilà, il aurait fallu obtenir qu'il l'écrive clairement sur le PV, plutôt que  " non respect de l'arret absolu au stop".



 18-02-2008 12:49:46 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 athlete76
 Pilote confirmé
 
Lieu: haute normandie 
Inscrit le 21-01-2007 
Messages: 486

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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ben c'est ce qu'il a écrit non ? tu as repris les termes



 18-02-2008 14:21:46 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15865

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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Bonjour,
Ben, chez moi, quand un texte est mis entre guillemets et pas le suivant, le premier fait partie de ce qui est écrit et pas le deuxième...
Pour moi, le policier lui a "dit verbalement" mais ne l'a pas "manuscrit scripturalement"... icon_biggrin



 19-02-2008 21:54:26 - Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

 KIKI CAYENNE
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Inscrit le 15-02-2008 
Messages: 9

Re: Contestation PV - Je n'ai pas signé !!

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- 4 oups !!! merci pour l'info !! bin de toutes façons, g me suis fait une raison, et effectivement il a marqué "non respect de l'arrêt absolu" quoique g pu dire.
Ces jours-ci, ca pleut chez nous les PV, g sais pas pour vous en france, mais en Guyane ça rigole pas.

Sur ce, encore merci à Tiger, Camille et idiot gene pour vos réponses.
bybye icon_biggrin




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