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Grenouille5
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Publié le 9 février 2008 - #568667 - Contestation PV erroné?
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Bonjour,

J'ai reçu aujourd'hui un PV de vitesse stipulant que je roulais à 128km/h dans une zone à 110 sur l'A6.

Après vérification avec la gendarmerie du lieu de l'infraction.  Celle-ci me confirme que cette portion d'autoroute est limitée à 130km/h.  (je dois avouer que je m'en doutais ... ça fait 5 ans que je prends cette route tous les jours!!)

Le gendarme me mentionne qu'il se peut qu'il y ait en cette journée du 31 janvier 08 un arrêté préfectoral pour pic de pollution mais que ce dernier devrait être inscrit sur mon avis de contravention.

Puis-je contester ce PV et comment?

Merci d'avance


Aléa
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Publié le 9 février 2008 - #568670 - Re: Contestation PV erroné?
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Bonjur,

Je ne pense pas qu'il soit nécessaire qu'il y ait un arrêté préfectoral pour diminuer la vitesse en cas de pic de pollution, l'information passe par les médias, eh oui, c'est ainsi et par les PMV (panneaux à messages variables) des autoroutes.

S'il y a un arrêté préfectoral l'infraction est prévue et réprimée par l'aricle 411-19 du CR soit une amnde de 22/35 €uros.

A vous de vérifier tout ça



Dernière modification par Aléa (09-02-2008 17:46:08)


Platon78
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Messages: 5865 
Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 9 février 2008 - #568780 - Re: Contestation PV erroné?
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Bonjour,

J'ai reçu aujourd'hui un PV de vitesse stipulant que je roulais à 128km/h dans une zone à 110 sur l'A6.

Après vérification avec la gendarmerie du lieu de l'infraction.  Celle-ci me confirme que cette portion d'autoroute est limitée à 130km/h.  (je dois avouer que je m'en doutais ... ça fait 5 ans que je prends cette route tous les jours!!)

Le gendarme me mentionne qu'il se peut qu'il y ait en cette journée du 31 janvier 08 un arrêté préfectoral pour pic de pollution mais que ce dernier devrait être inscrit sur mon avis de contravention.

Puis-je contester ce PV et comment?

Merci d'avance

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

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