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 07-02-2008 22:45:58 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 geom
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Ce PV est-il contestable, svp ?

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Bonsoir à tous,

je viens d'avoir un PV pour "conduite dangereuse" au volant de ma voiture. Revenant du travail, je double une voiture (en respectant la limitation de vitesse ainsi que la signalisation et également en avertissant mon dépassement à l'aide de mon clignotant), qui s'avèra être une voiture de gendarmes...

La vue était dégagée et il y avait environ un espace de 10 mètres entre la voiture des gendarmes et la voiture de devant. Je me rabat donc entre les deux voitures en doublant celle des gendarmes.

La voiture de devant commence à freiner, j'en fais donc de même ainsi que la fameuse voiture des gendarmes.

Ceux-ci sortent le girofar et m'arrêtent. Ils me demandent mes papiers, disparaissent dans leur voiture environ 10 à 15 minutes et reviennent en me disant quelque chose comme "voilà monsieur, cela fera 90 € pour conduite dangereuse."

J'accepte donc ce PV sans réellement protester malgré le fait que je ne me sentais pas vraiment dangereux, mais acceptant tout de même cette amende.

Arrivant à la maison, j'ai la curieuse surprise de voir que la case "Retrait de point du permis de conduire" a la mention "Oui". Ne connaissant pas bien les sanctions pour ce genre d'infractions, je ne me doutais pas de l'éventualité de cette perte de points.

En cherchant un petit peu sur le net, j'ai cru voir qu'un agent assermenté se devait d'informer le conducteur fautif d'une eventuelle perte de points. Cependant, comme je l'ai précisé, la mention est bien indiquée par le "oui" et il y avait à bord de cette voiture deux gendarmes. Je ne pense pas avoir une grande possibilité de contester le possible témoignage de ces deux agents, étant moi même seul à bord de ma voiture.

Par ailleurs, sur le PV concerné, le nom de l'agent ne figure pas, on ne retrouve que "CD APJ" à l'endroit réserver à son nom, avec ces faibles arguments, y a t-il vice de procédure, ou ai-je une chance dans le cas où je contesterais ce PV ?

Par la même occasion, je possède également une autre question. En effet, sur ce PV il ne figure à aucun endroit le nom de la personne arrêtée. Les points seront-ils déduits auomatiquement sur le permis du titulaire de la carte grise ou l'agent à t-il relevé le nom et numero de permis de la personne arrêtée sur un autre document ? Je pense plutôt que c'est la deuxième réponse mais j'aimerais en être sûr.

Merci à vous d'avance pour vos réponses qui je l'espère m'aiderons au moins à comprendre que je n'ai aucun recours possible.

Dernière modification par geom (07-02-2008 22:50:13)




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 07-02-2008 22:53:36 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 kirlian1
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Messages: 5179

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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geom a écrit:

... mais acceptant tout de même cette amende.

Arrivant à la maison, j'ai la curieuse surprise de voir que la case "Retrait de point du permis de conduire" a la mention "Oui". Ne connaissant pas bien les sanctions pour ce genre d'infractions, je ne me doutais pas de l'éventualité de cette perte de points.

En cherchant un petit peu sur le net, j'ai cru voir qu'un agent assermenté se devait d'informer le conducteur fautif d'une eventuelle perte de points..

Bonsoir
vous reconnaissez déjà ici avoir eu l'information : retrait de point : OUI icon_razz
Si il s'agissait de l'information concernant le reel nombre de points, en l'état actuel du "droit" la mention oui est la seule nécessaire.

Quelle est l'infraction exactement reprochée ? (articles cités sur l'avis de contravention )

si interception , les references du conducteur ont étés relevées , c'est donc lui seul  concerné par la procédure

Dernière modification par kirlian1 (07-02-2008 23:00:05)



 07-02-2008 22:55:06 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 Aléa
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Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Bonsoir,

Y a-t-il un article sur l'avis de contravention ?



 07-02-2008 23:01:48 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 kirlian1
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Messages: 5179

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Aléa a écrit:

Bonsoir,

Y a-t-il un article sur l'avis de contravention ?

la permanence est bien  transférée icon_coolicon_arrow



 07-02-2008 23:07:25 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 Aléa
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Messages: 17705

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Bonsoir,

kirlian1 a écrit:

Aléa a écrit:

Bonsoir,

Y a-t-il un article sur l'avis de contravention ?

la permanence est bien  transférée icon_coolicon_arrow

Oui mais, il n'y a pas beaucoup de répondant  icon_biggrin



 07-02-2008 23:13:18 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 geom
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Messages: 4

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Je ne m'atendais pas à une réponse si rapide à une heure si tardive ^^

Voici l'exact contenu de ce PV: "Dépassement d'un véhicule sans avoir la possibilité de reprendre sa place dans le courant normal de la circulation sans la géner P. et R par R414-4 du CR"

Ce descriptif est en partie faux puisque je me suis bel et bien rabbatu enre les deux voitures sans géner la voiture des gendarmes. Cependant, efficevement, quelques secondes plus tard la voiture d'avant freinée entrainant un freinage assez rapide des deux véhicules suivants (le mien et celui des gendarmes, dans l'ordre), je pense donc devoir hélas céder trois points...

Concernant l'avertissement de la perte de points, la mention "oui" semble donc suffir, ce que hélas je comprend malgré le fait que cela m'a fait une très mauvaise surprise étant encore pour quelques mois jeune permis...

Enfin, pouvez-vous me confirmer que la personne perdant les points est celle étant le titulaire de la carte grise ou le conducteur au moment de l'infraction indiqué sur un autre document avec le numéro de permis concerné ?

Edit: je crois que kirlian1 a répondu à cette question en fait, désolé

Merci encore de vos réponses rapides, nombreuses et claires.

Dernière modification par geom (07-02-2008 23:29:24)



 07-02-2008 23:14:46 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5408

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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bonsoir

vous avez demandé la police... ne quittez pas... un agent va vous répondre.... pour avoir une réponse... appuyez sur le 1... pour avoir une réponse rapide.... appuyez sur le 2 .... .... pour avoir une réponse pertinente... le numéro que vous avez demandé n'est plus attribué... veuillez renouveler votre appel ultérieurement... icon_mrgreen

c'est quel article une "conduite dangereuse"? sm11
aaahh c'est bien ce qu'il me semblait...
vous avez eu plutôt une "conduite gênante"...du moins de l'avis des gendarmes

ça fera  - 3 points icon_sad

Dernière modification par idiot gene (07-02-2008 23:17:00)



 07-02-2008 23:17:28 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17705

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Bonsoir,

geom a écrit:

Je ne m'atendais pas à une réponse si rapide à une heure si tardive ^^

C'est, mais vous le saviez pas, qu'il y a une veille sanitaire sur le forum icon_biggrin

C'est donc un dépassement raté qui vous est reproché prévu et réprimé par l'article R414-4.

vous deviez avoir vos 12 points quand ?

Dernière modification par Aléa (07-02-2008 23:19:32)



 07-02-2008 23:23:43 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 geom
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-02-2008 
Messages: 4

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Dans un peu plus de 10 mois, c'est encore loin mais pourtant si près au vue des trois ans de permis requis sans infraction pour récupérer l'intégralité des points.

J'ai bel et bien l'impression que je suis parti pour, passer à nouveau trois ans de "sursis" pour avoir éventuellement douze points un jour, ainsi que d'aller faire un stage de récupérations de points. icon_sad

N'ayant pas réellement raté mon dépassement, je trouve cette sanction excessive mais cela ne servira à rien de se lamenter...

Encore merci icon_smile

Dernière modification par geom (07-02-2008 23:24:19)



 08-02-2008 01:29:00 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Bonsoir
et vous ne trouvez pas cela dangereux ?

il y avait environ un espace de 10 mètres entre la voiture des gendarmes et la voiture de devant. Je me rabat donc entre les deux voitures en doublant celle des gendarmes.



 08-02-2008 10:15:59 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 athlete76
 Pilote confirmé
 
Lieu: haute normandie 
Inscrit le 21-01-2007 
Messages: 398

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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poloche a écrit:

Bonsoir
et vous ne trouvez pas cela dangereux ?

il y avait environ un espace de 10 mètres entre la voiture des gendarmes et la voiture de devant. Je me rabat donc entre les deux voitures en doublant celle des gendarmes.

tout à fait d'accord avec ça ! déjà que eux étaient trop près je pense de la voiture de devant et vous doublez et vous vous rabattez dans un trou de souris ! c'est dangereux !



 08-02-2008 10:47:09 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14514

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Bonjour,
Ben quoi ?
10 mètres avant le dépassement, ça fait à peu près 5 mètres de chaque côté après le rabattement.
A 9 km/h, c'est tout bon...
sm11



 08-02-2008 11:30:06 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13985

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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bonjour
camille ????????????
10 m / 2 = 5 m ???
Mais la longueur de la voiture elle est ou ???? icon_lol
C chaud...
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 08-02-2008 14:17:03 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14514

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Je suis parti de l'engin proposé par Kirlian ici...

http://www.2nice4u.net/images_membres/11.jpeg


sm11


C'est clair que si geom avait quelque chose comme ça...


http://www.corporatecaronline.com/common_images/custom/INFINITY/Ft%20Lauderdale%20Limousine.JPG


ça risque de ne pas faire...
icon_biggrin



 08-02-2008 14:48:07 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 feedback
 Pilote
 
Inscrit le 12-05-2006 
Messages: 253

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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CamilleA a écrit:

Bonjour,
Je suis parti de l'engin proposé par Kirlian ici...

http://www.2nice4u.net/images_membres/11.jpeg

sm11


C'est clair que si geom avait quelque chose comme ça...


http://www.corporatecaronline.com/commo … ousine.JPG

ça risque de ne pas faire...
icon_biggrin

L'un comme l'autre !!!!!! je veut les deux sm12





C'est mon point de vue, s'il ne vous plait pas.........j'en ai d'autres


 08-02-2008 19:14:02 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 geom
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Inscrit le 07-02-2008 
Messages: 4

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Bonsoir à tous,

je viens d'avoir un PV pour "conduite dangereuse" au volant de ma voiture. Revenant du travail, je double une voiture (en respectant la limitation de vitesse ainsi que la signalisation et également en avertissant mon dépassement à l'aide de mon clignotant), qui s'avèra être une voiture de gendarmes...

La vue était dégagée et il y avait environ un espace de 10 mètres entre la voiture des gendarmes et la voiture de devant. Je me rabat donc entre les deux voitures en doublant celle des gendarmes.

La voiture de devant commence à freiner, j'en fais donc de même ainsi que la fameuse voiture des gendarmes.

Ceux-ci sortent le girofar et m'arrêtent. Ils me demandent mes papiers, disparaissent dans leur voiture environ 10 à 15 minutes et reviennent en me disant quelque chose comme "voilà monsieur, cela fera 90 € pour conduite dangereuse."

J'accepte donc ce PV sans réellement protester malgré le fait que je ne me sentais pas vraiment dangereux, mais acceptant tout de même cette amende.

Arrivant à la maison, j'ai la curieuse surprise de voir que la case "Retrait de point du permis de conduire" a la mention "Oui". Ne connaissant pas bien les sanctions pour ce genre d'infractions, je ne me doutais pas de l'éventualité de cette perte de points.

En cherchant un petit peu sur le net, j'ai cru voir qu'un agent assermenté se devait d'informer le conducteur fautif d'une eventuelle perte de points. Cependant, comme je l'ai précisé, la mention est bien indiquée par le "oui" et il y avait à bord de cette voiture deux gendarmes. Je ne pense pas avoir une grande possibilité de contester le possible témoignage de ces deux agents, étant moi même seul à bord de ma voiture.

Par ailleurs, sur le PV concerné, le nom de l'agent ne figure pas, on ne retrouve que "CD APJ" à l'endroit réserver à son nom, avec ces faibles arguments, y a t-il vice de procédure, ou ai-je une chance dans le cas où je contesterais ce PV ?

Par la même occasion, je possède également une autre question. En effet, sur ce PV il ne figure à aucun endroit le nom de la personne arrêtée. Les points seront-ils déduits auomatiquement sur le permis du titulaire de la carte grise ou l'agent à t-il relevé le nom et numero de permis de la personne arrêtée sur un autre document ? Je pense plutôt que c'est la deuxième réponse mais j'aimerais en être sûr.

Merci à vous d'avance pour vos réponses qui je l'espère m'aiderons au moins à comprendre que je n'ai aucun recours possible.

Dernière modification par geom (08-02-2008 19:23:34)



 09-02-2008 06:30:02 - Ce PV est-il contestable, svp ?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14514

Re: Ce PV est-il contestable, svp ?

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Bonjour,

geom a écrit:

J'ai dit 10 mètres sans réellement savoir la vraie distance qui séparait les deux voitures à l'origine.
(...)
Par ailleurs, la limitation de vitesse à l'endroit où je me suis fait arrêté était de 70 km/h, ca reste 'élevé', mais je n'étais pas non plus à 110, par exemple.

Vi, vi, sauf que, entre 10 mètres et 39 mètres à 70 km/h, ça fait une grosse différence quand même. Donc, les gendarmes pourront vous dire "nous, on veut bien être tolérants, on n'est pas à cheval sur les 39 mètres, mais faudrait pas exagerer..."

geom a écrit:

J'ai dit 10 mètres sans réellement savoir la vraie distance qui séparait les deux voitures à l'origine. Toujours est il qu'il y avait la place pour mettre plus de deux voitures entre celles-ci.

Donc trois Polo ? Parce que, pour vous, à 70, c'est suffisant ?

geom a écrit:

cependant conduisant tous les jours sur le periphérique parisien, je vous assure qu'un tel espace pour doubler et plus que rare d'habitude

Vu le nombre d'accidents sur le périph', rien d'étonnant... sm11
Le jour où des radars de distances seront installés sur le périph', ça risque de "tomber comme à Gravelotte"...




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