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 04-02-2008 03:00:33 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 3ac2007
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Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonjour,

hier vers 14h50, j'ai été arrêté par la gendarmerie à un péage d'autoroute (A13) vitesse 159 km/h retenu 151 km/h.
A la clé ?... 2 pts et 90 € !

Mais j'avoue que ce sont surtout les pertes de points qui me soucient car je suis profession libérale ... très souvent sur la route (40 000 kms/an) et, de ce fait, beaucoup plus exposé que la moyenne des conducteurs !!

Appareil : jumelles eurolaser Sagem n° 2210.

Or je suis certain que les 159 km/h qui m'ont été imputés ne sont pas de mon fait ... mais d'un véhicule (BM 520D ou 530D couleur gris très foncé) qui m'a doublé à une vitesse de cet ordre et qui, lui ?... n'a pas été arrêté au péage !!!.

D'autre part, j'avais été averti par des appels de phares, en face, (2 à 3 kms avant ) et, m'attendant à un contrôle j'ai redoublé de vigilance et j'ai réduit ma vitesse  qui était d'environ 140/145 km/h  à 135 kms environ.
A 500 metres environ de la position des gendarmes (femmes) qui étaient postées au pied d'un portique à 2/3 kms du péage j'étais redescendu à 128 puis 123 au droit de la position des jumelles !

Vous pensez bien que, ayant une voiture rapide, et  n'ayant plus que 7 points sur mon permis ... je fais très attention à ma vitesse ... au point que je me suis équipé d'un Navirad qui me signale (en visu et au son) la vitesse exacte de mon véhicule ainsi que tous les points de radars fixes et autres probabilités de jumelles ou contrôles divers   !!

Même si j'étais à 140/145 2 à 3 kms avant, ce que je reconnais comme un excès de vitesse ??... j'étais très loin de ce qu'on m'a annoncé (159 kms/h) !!
J'ai donc contesté le bien fondé de l'infraction

Alors ?.. bien entendu !... il m'est impossible de prouver mes dires ci-dessus !!
J'ai toute fois contesté les faits devant le gendarme verbalisateur et j'ai coché la case contestation puis ai signé le document qui m'était soumis !!

Questions :

1) on ne m'a pas proposé de vérifier la vitesse indiquée sur les jumelles ! en effet ?... l'agent verbalisateur n'était pas le même que celui qui a pris la mesure ... est-ce normal ! et/ou contestable ?
J'ai d'ailleurs noté que l'agent qui m'a verbalisé a déclaré que les jumelles étaient à 3 km et donc que ceux qui faisaient la visée étaient trop loin pour voir mon véhicule arriver au péage (même si le trafic était peu dense)

2)  D'après certains sites internet et une documentation succinte des jumelles eurolaser Sagem ... la portée  de celles-ci est de 350 m pour les véhicules légers et 500 mètres pour les camions !... à cette distance ... je suis persuadé que j'étais au dessous de 130 !... alors peut-on mesurer sans risque d'erreur la vitesse d'un (ou plusieurs) véhicule situé à plus de 1000/1500 mètres ??... là ? j'étais à 140/145 !

3) je précise que le véhicule que je conduisait est une Alfa 156 SW GTA de couleur bleue (assez voyante donc !) immatriculée en Italie (en cours d'immatriculation en France) mais avec une plaque d'immatriculation AV plus petite et faisant un angle avec la perpendiculaire à la route ! est-ce une source d'erreur possible pour la prise de vitesse aux jumelles laser ???

4) quels autres arguments puis-je développer pour appuyer ma contestation ?

5) en cas de conseil de la part des lecteurs de ce forum genre  "laisse tomber ! tu n'auras pas gain de cause !!" ... et donc,  si je décide de payer l'amende dans les délais (3 jours)...  malgré le fait que la case contestation ait été cochée, est-ce que je m'expose à une modification du montant de l'amende (pénalité) ??

6) vous trouvez que mes arguments peuvent être soumis à l'OPJ ?.. pouvez-vous m'indiquer comment je dois libeller ma lettre (je ne suis pas juriste... et ça se voit bien !) et sous quelle forme je dois l'envoyer (Lettre AR ?)

Merci d'avance pour vos conseils


PS
pardon d'y revenir ... mais je suis surpris que la case que j'ai cochée sur le document qu'on m'a soumis, n'apparaît plus sur les volets qu'on m'a confiés !... je suis persuadé que les gendarmes sont honnêtes mais je ne trouve pas normal que ma contestation ne soit notée nul part sur les dits volets !!! ... je n'ai donc aucune preuve du fait que j'ai contesté cette infraction !... est-ce normal ???




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 04-02-2008 08:17:20 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 Aléa
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonjour,

Malheureusemnt pour vous aucun des points que vous soulevez n'est de nature à entâcher la validité du PV.

En matière de contravention, c'est au mis en cause d'apporter la preuve qu'il n'a pas commis les faits qu'on lui reproche autant dire pour vous  : mission impossible. Il y a comme un renversement de la charge de la preuve. En matière de contravention on est "coupable" dès que l'on est verbalisé, ce qui n'est pas le cas pour un délit.

Il n'y a rien d'anormal à ce que l'agent qui vous verbalise ne soit pas celui qui a constaté les faits.

Oui c'est normal que vous n'ayez pas la preuve de votre contestation, celle ci n'est que sur la souche que vosu avez signée et qui est le PV

Oui, si vous contestiez, vous vous exposez à un paiement supérieur de l'amende, au minimum 135 euros et au maxi, si vous passiez au tribunal, 750 euros



 04-02-2008 09:30:51 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 3ac2007
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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merci pour la répons, à laquelle je m'attendais, de votre part,

donc,
si je décide de me "rétracter" en ce qui concerne le cochage de la case contestation, en payant l'amende de 90 € dans les délais ... vais-je être inquiété davantage (payer plus cher ... au mini l'amende forfaitaire de 135 €) ?

Comment se fait-il que le vehicule qui m'a doublé avec une vitesse importante bien supérieure aux 130 autorisés n'ait pas été verbalisé ?
Les jumelles n'auraient-elles pas bien fonctionné pour lui ???
J'avoue que cela me laisse extrêmement perplexe !

Comme il était  plusieurs cenrtaines de mètres devant moi et que nous étions sur la même file, n'y -t-il pas eu transfert des vitesses en ma défaveur !... mon véhicule étant plus "voyant" ??

Certains sur ce forum ont contesté dans les mêmes conditions et pour des vitesses supérieures à 30 km/h de la vitesse autorisée  !... quels en ont été les résultats définitifs ?

Dernière modification par 3ac2007 (04-02-2008 09:32:07)



 04-02-2008 09:35:47 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 Aléa
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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bonjour,

Attendez d'autres avis.

Si vous payez les 90 euros il n'y aura aucune suite.

Pourquoi l'autre n'a pas été pris ?  qui le sait  ?



 04-02-2008 11:53:17 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 CamilleA
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonjour,
C'est clair qu'une Alfa, c'est voyant, mais une BMW aussi et elles sont difficiles à confondre. Aux jumelles, on vise à l'aide d'un réticule et on doit rester "suffisamment longtemps" (temps très court, mais quand même) sur l'objectif pour que la mesure s'affiche. Donc, le "viseur" peut difficilement confondre et mesurer une BMW grise pour donner ensuite les caractéristiques d'une Alfa bleue. Et il est très peu probable que l'appareil lui-même ait mesuré les deux véhicules en même temps tout en donnant un affichage valide de l'un des deux. A fortiori à plusieurs centaines de mètres d'écart.

A tout hasard, avez-vous essayé de faire noter sur le PV la présence d'un 2ème véhicule ?

Dans des cas comme ça, relevé au vol et interception à distance à un péage, la meilleure parade serait de contester être le conducteur au moment de l'infraction, mais à 3 kms d'écart, ça fait un peu "short"...
icon_biggrin

Pour le reste, laissez tomber, les jumelles sont parfaitement conçues pour mesurer les Alfa bleues avec une plaque plus petite que la normale et faisant un angle avec la route, à 300 ou 400 mètres.

Bizarrement, ceux qui échafaudaient, sur ce même forum, des théories pseudo-scientifiques sur l'impossibilité d'avoir été mesuré à la vitesse indiquée sur le PV ne sont jamais revenus nous en donner les résultats...



 06-02-2008 18:37:02 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 meriaux
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonjour,

surprenant...LE 2/02/2008 15H30 Je me suis fait verbaliser aussi par 1 sagem eurolaser sur A13 à 15h  à 159 km/H alors que je roulais +/- 140/145 ,j'ai contesté aussi et le gendarme m'a affirmé que ses collègues étaient des pros du radar et que celui ci avait été testé le 3/05/07. Cela est arrivé au peage de Gaillon et 30 secondes avant je me suis fait doubler par 1 véhicule qui lui roulait à vive allure.

ps: le gendarme m'a dit que ce radar avait une portée de 600 metres alors que je roule dans une



 06-02-2008 19:36:04 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 cobra73
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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les lunettes lazer fontionne sur la vitesse de raprochement du vehicule , tu peut demande la procedure de l etalonage ce jour la ,et 9 fois sur 10  si il ne save pas te le fournire et demande qui etait au jumelle  ce jour la , desole pour eux mais avec ca tu gagne tu proce , et je sait de quoi je parle



 06-02-2008 21:54:01 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 atmo30
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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les lunettes lazer fontionne sur la vitesse de raprochement du vehicule , tu peut demande la procedure de l etalonage ce jour la ,et 9 fois sur 10  si il ne save pas te le fournire et demande qui etait au jumelle  ce jour la , desole pour eux mais avec ca tu gagne tu proce , et je sait de quoi je parle

Bonsoir,

pouvez-vous expliquez comment dans la forme vous
demandez ces renseignements et à qui vous adressez-vous dans le cadre de la contestation apparemment ?

Cette démarche est donc préalable à la contestation ?



 06-02-2008 22:14:09 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 Aléa
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonsoir,


cobra73 a écrit:

les lunettes lazer fontionne sur la vitesse de raprochement du vehicule , tu peut demande la procedure de l etalonage ce jour la ,et 9 fois sur 10  si il ne save pas te le fournire et demande qui etait au jumelle  ce jour la , desole pour eux mais avec ca tu gagne tu proce , et je sait de quoi je parle

Millediou, quelle entrée en matière ! il nous arrive tellement vite qu'il a oublié de lire cette file  :

***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIRE

M'enfin s'il gagne ses procès comme il écrit ses messages, fond et forme, faut croire qu'il cache son jeu icon_eek

Dernière modification par Aléa (06-02-2008 22:27:04)



 06-02-2008 22:26:02 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 kirlian1
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Aléa a écrit:

Bonsoir,


cobra73 a écrit:

les lunettes lazer fontionne sur la vitesse de raprochement du vehicule , tu peut demande la procedure de l etalonage ce jour la ,et 9 fois sur 10  si il ne save pas te le fournire et demande qui etait au jumelle  ce jour la , desole pour eux mais avec ca tu gagne tu proce , et je sait de quoi je parle

Millediou, quelle enrée en matière ! il nous arrive tellement vite qu'il a oublié de lire cette file  :

***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIRE

M'enfin s'il gagne ses procès comme il écrit ses messages, fond et forme, faut croire qu'il cache son jeu icon_eek

bonsoir
L'hiver (ici icon_cool  ) est doux, les poussins de l'année auront éclos visiblement trop précocement  icon_cool

Dernière modification par kirlian1 (06-02-2008 22:26:33)



 06-02-2008 23:04:35 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 3ac2007
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonsoir à tos et toutes,

meriaux ?.. comme tu dis !.. Surprenant !
je vois que tu as le même problème que moi ! mon PV a été fait à 14h58 ..  au même endroit !
Tu roulais aussi en direction de CAEN ?

J'en ai parlé à un ami gendarme !.. en fait, je pense il n'y a pas de raison de douter de l'honnêtté des gendarmes .. par contre ?.. des erreurs sont toujours possibles !! surtout si il y avait plusieurs véhicules et que la prise de vitesse s'est faite à une distance supérieure à la portée officielle des jumelles (350 m)...
Moi ?.. je les multiplie par deux .. disons 700 metres !.. Et bien ! à cette distance je ne roulais pas à plus de 140 ! J'avais l'oeil rivé sur mon compteur et mon Nvirad !!

Dommage qu'on ne puisse pas lire la fin de ton post qui est tronqué.

Quelle était le véhicule qui t'as doublé à vive alure ? as-tu pu l'identifier ?

J'ai ausi été doublé, bien avant le portique,  par un Espace Renaul gris foncé !.. immatriculé dans le 92. mais celui-ci roulait à 145/150 et c'étit à 2 kms au moins avnt les jumelles !! ce qui n'était pas le cas de la BMW qui devait faire du 160/170 !! et était bien plus proche de celles-ci !

Personnellement j'ai remarqué que c'était deux gendarmes femmes qui étaient aux jumelles !.. (au moins une brune !) elles étaient au pied d'un portique (lui ? je ne me souviens plus si c'était celui qui annonce le péage) en tout cas d'après l'APJ, celui-ci était à 3 kms du péage ... qu'en penses-tu ?...
Pour moi,... il semble que la distance était inférieure. M'enfin !... peu importe !

D'autre part, il parait que j'aurais été contrôlé à la fin d'une descente !! ... vu l'endroit où se trouvaient les jumelles ?... je n'ai pas souvenir de descentes .. sauf à 4/5 kms des jumelles càd largement hors de leur portée  normale qui... d'après la notice de l'eurolaser Sagem,  est de 350 m pour les véhicules légers et 500 m pour les véhicules lourds !!!
Je rentre sur Paris un de ces jours .. et je te jure que je vais bien analyser la configuration du terrain !

Tu peux m'envoyer un MP : 3ac2007@free.fr

En tout cas, même si on me dit que je n'apporte aucune preuve, je prépare une lettre que j'adresserai au tribunal de police d'Evreux (puisque c'est l'adresse qu'on m'a indiquée à la gendarmerie de Gaillon).

Dernière modification par 3ac2007 (06-02-2008 23:17:59)



 07-02-2008 10:05:06 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 CamilleA
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonjour,

3ac2007 a écrit:

Personnellement j'ai remarqué que c'était deux gendarmes femmes qui étaient aux jumelles !.. (au moins une brune !)

Euh... si vous allez jusqu'au tribunal, regardez soigneusement la tête du (de la) juge et de celui (celle) qui tient lieu de procureur avant d'utiliser ce genre d'argument...  icon_confused


("c'est l'histoire d'une blonde qui vient d'avoir des jumelles et...") sm11



 07-02-2008 10:31:01 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 3ac2007
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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icon_biggrinicon_biggrin Mince !! je n'ai pas voulu dire ça !... icon_biggrinicon_lol je voulais simple men faire comprendre que j'avais bien vu le poste aux jumelles  puisque j'étais capable de dire qui était aux commandes !! et les décrie ! ... tout ça pour dire !.. je savais et je ne suis pas miro !! icon_biggrinicon_biggrin
En aucun cas !.. fair du racisme anti brunes !!.. icon_lol
D'abord ,... je n'aime que les ... blondes  !! icon_biggrinicon_biggrinicon_biggrin



 25-02-2008 10:39:13 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 boubsa
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonjour,

Hier en rentrant de WE, je suis arrêté par un gendarme sur l'A6 à quelques dizaines de kilomètres de Paris.

Je n'étais pas surpris d'être arrêté car, après avoir été bloqué pendant plusieurs minutes par un Renault Espace en jeune conducteur qui doublait à 120km/h, j'avais accéléré à 145km/h (compteur) pour le dépasser et me rabattre.

Le gendarme me demande si je sais pourquoi il m'arrête, je ne conteste pas et lui réponds que oui. Je lui fais remarquer que m'arrêter pour un excès ponctuel d'une dizaine de km/h me paraissait sévère, d'autant plus que plusieurs véhicules m'avaient dépassé à vive allure, malgré le trafic assez chargé...

Là, énorme surprise, le gendarme (très sympa au passage) me répond qu'effectivement ils se focalisent sur les excès relativement importants et que ma vitesse relevée aux jumelles est de 169km/h !!!

Je lui réponds que ça n'est pas possible car les quelques minutes précédant mon arrestation j'étais bloqué derrière un monospace et que ce dernier s'était rabattu quelques secondes avant que je passe au niveau de la patrouille de gendarmerie. Les jumelles placées plusieurs centaines de mètres avant ne pouvaient donc pas relever une vitesse supérieure à 120km/h !

Sur ce il m'explique que les jumelles ont une marge d'erreur, mais que j'étais dans tous les cas au-dessus de 160km/h. Je lui réponds que je ne comprends pas comment... il me répond que son collègue l'a alerté sur une BMW grise (caractéristiques de mon véhicule) et que j'étais la seule BMW grise qu'il avait vu passé...

La seule BMW grise qu'il avait vu passé ? Est-ce réellement comme cela que l'on identifie un véhicule ?

Du coup, j'ai évidemment contesté l'infraction mais je ne sais pas quels sont mes recours...

D'avance merci de vos avis éclairés !



 25-02-2008 22:17:02 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 jamesescort
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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bonjour  il m'est arrivé une chose similaire ce soir.

Je me suis fait arrété par un motard, au péage de bandol dans le var. le CRS me montre son pistolet (ultralyte LR) qui affiche 144km/h.

Ils ont effectué leur controle 6 km plus en amont, là ou des travaux sur autoroute laissaient 2 vois de circulation avec une vitesse maximale autorisée à 90km/h

Je precise une vitesse retenue à 136km/h.

Je roulais a bord d'une megane grise break de société (mais 5 places), véhicule ultra commun. tout cela à 17h20, heure de grand passage à cette endroit.

J'ai tout de suite contesté l'infraction car je sais que ça n'est pas moi qu'ils ont vu dans leur pistolet, et arreté 6km plus loin.. Il en est passé des méganes avant  et apres moi.

Je ne conteste pas qu'il y ait bien eu un break gris qui roulait à cette vitesse à cet endroit là, je conteste juste le fait qu'ils disent que c'est moi.

Mais comment prouver que je ne suis pas en tort ? Et eux, le simple fait qu'ils aient prété sermen suffit pour valider leur dire et me rendre coupable de l'infraction, me faisant perdre mon permis et mon emploi par la même ? Mais c'est DESOLANT !!

Je suis là ce soir, devant mon ordi, à chercher des solutions pour me sortir d'accusations qui me suspendent quelleque soit la décision du tribunal de police, pendant 2 mois, mon permis. (je passe en jugement dans 2 mois d'ici la ils gardent mon permis) ...

J'ai besoin d'aide et du maximum d'infos pour me sortir de ça.. Merci

Dernière modification par jamesescort (25-02-2008 22:18:31)



 25-02-2008 22:30:15 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 Aléa
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonsoir,

Il y a quelque chose que je ne comprends pas bien.

jamesescort a écrit:

Je me suis fait arrété par un motard, au péage de bandol dans le var. le CRS me montre son pistolet (ultralyte LR) qui affiche 144km/h.

Ils ont effectué leur controle 6 km plus en amont, là ou des travaux sur autoroute laissaient 2 vois de circulation avec une vitesse maximale autorisée à 90km/h

Le pistolet Ultralyte est à 6 km du point de contrôle  ?

Ils vous ont poursuivi et rattrapé le pistolet à la main juste pour vous faire voir la vitesse ?



 25-02-2008 22:32:48 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 jamesescort
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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je me suis fait arrété 6 km plus loin de l'endroit ou les CRS utilisent leures jumelles. Un motard m'a rejoins dans la file d'attente du peage et m'a demander de me garer apres le péage



 26-02-2008 08:42:58 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 CamilleA
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonjour,

Aléa a écrit:

Ils vous ont poursuivi et rattrapé le pistolet à la main juste pour vous faire voir la vitesse ?

Ben, c'est ce que j'ai compris aussi, le motard opérait assis sur sa moto, prêt à partir. Donc a suivi à distance sans, probablement, perdre de vue le véhicule "flashé"... Pour contester, ça va être dur...

P.S. : avec les jumelles, on arrive à lire la plaque d'immatriculation... D'ailleurs, c'est elle qu'on recommande de viser "plein cadre" pour obtenir les meilleurs résultats...

Dernière modification par CamilleA (26-02-2008 08:50:39)



 26-02-2008 09:24:41 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 jamesescort
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonjour,
En fait ils ne m'ont pas poursuivi, puisque aucune moto n'étaient derriere moi, mais c'est une fois dans la file d'attente qu'un motard se place a mes coté et me demande de le suivre..

pour etre plus clair, cette moto qui est partie depuis son point de controle, n'a pas pu suivre la voiture qu'elle à reperer dans son pistolet, puisque les travaux qui longent l'autoroute condamnent et bloquent l'accès à ce meme autoroute, obligeant ainsi les CRS à un détour qui empeche toute visibilité sur la circulation.

Toutefois je sais que le simple proces Verbal suffit à apporter la preuve de l'infraction du fait de l'assermentation des CRS.

Par contre sur le proces Verbal ne doit il pas apparaitre la derniere date de verification de l'appareil (verification annuelle obligatoire) ainsi que la notification des deux essais de mise en marche de l'appareil le jour meme comme le prevoit la notice de ce type d'appareil, afin de verifier son bon fonctionnement le jour  même ?

Dans certains cas : TP Murat, 5 octobre 2001, Gaz. Pal.,  Rec. 2002, somm. p. 1557, J. n° 292, 19 octobre 2002, p. 29 ; TP Bordeaux, 5 octobre 2001, Gaz. Pal., Rec. 2002,  somm. p. 1557, J. n° 292, 19 octobre 2002, p. 28 ; TP Saint-Etienne, 29 janvier 2002 TL, Gaz. Pal., Rec. 2002,  somm. p. 1557, J. n° 292, 19 octobre 2002, p. 29 ; CA Grenoble 9 mars 2002, Gaz. Pal., Rec. 2002, somm.  p. 1554
Cela a fait jurisprudence et a rendu caduque la condamnation..

Merci



 26-02-2008 09:42:18 - Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

 boubsa
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Re: Contestation excès de vitesse jumelles eurolaser Sagem

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Bonjour,

Aucune réponse à mon interrogation ? :/

D'avance merci, notamment aux éventuels gendarmes et policiers consultant ce topic !

Dernière modification par boubsa (26-02-2008 09:42:40)




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