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 02-02-2008 21:20:07 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
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Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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bonjour, je sais que cette question est sempiternellement insondable, mais voilà,
j'ai une copine qui s'est fait prendre hier soir avec 0,50 en soufflant dans le ballon,
mais le gendarme l'a écoutée, et en fait, a marqué 0,42, la laissant repartir avec ses papiers....et en lui disant qu'elle allait recevoir une amende

de là, 2 questions:

y a til une différence entre 0,40 et 0,50??? si oui, laquelle???
pourquoi le gendarme ne lui a pas donné en main propre l'amende???

enfin....
va telle être convoquée par un tribunal ou est ce la préfecture qui décidera de la sanction (suspension notamment?)

sachant qu'elle n'est pas en probatoire, et qu'elle n'a jamais eu d'antécédents...

MERCI DE VOS REPONSES




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 02-02-2008 21:30:07 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 Aléa
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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Bonjour,

velo2007 a écrit:

j'ai une copine qui s'est fait prendre hier soir avec 0,50 en soufflant dans le ballon, mais le gendarme l'a écoutée, et en fait, a marqué 0,42

Vous êtes sûr qu'elle a soufflé que dans le ballon  ? Elle n'aurait pas plutôt soufflé dans l'éthylomètre ?

Ca veut dire que le gendarme aurait minoré la mesure ou alors c'est le second souflle qui avait 0,42 ?

Il n'y a aucune différence en 0,42 et 0,50 mg/l nous sommes dans le délictuel à partir de 0,40 mg/l

Elle est repartie avec la voiture et avec le permis  ?



 02-02-2008 21:32:19 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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merci  de la réponse;
oui elle est repartie avec sa voiture,
du coup, elle s'inquiète de la suite des événements....je lui ai dit tant qu'elle a son papier rose, elle peut conduire,
ai je eu raison??
pouvez vous m'en dire plus des conséquences???
merci



 02-02-2008 21:57:12 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 Aléa
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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bonsoir,


Vous en dire plus ?  mais je pourrais vous en parler toute la nuit si vous vouliez icon_biggrin1

Cependant, pour avoir des réponses pertinentes, il faudrait connaître vraiment ce qui s'est passé et pourquoi, avec un tel taux elle est repartie. 

Le récit n'est pas conforme à la réalité des choses alors on va pouvoir émettre toutes les hypothèses que l'on veut.

Pourquoi elle a été contrôlée ?

Elle a été auditionnnée, elle a signé un PV ?

Par hasard, elle ne vous mènerait pas en barque  ?

Ben oui, tant qu'elle est en possession de son permis, elle peut conduire...  à jeun de préférence:?

Dernière modification par Aléa (02-02-2008 21:59:05)



 02-02-2008 22:00:15 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
 Conducteur confirmé
 
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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non, je ne pense pas!
bref,
admettons qu'elle est 0,42 et qu'elle soit repartie en voiture, c'est que l'infraction n'est pas considérée assez grave pour une suspension immédiate???
étant dans l'ignorance, je cherche juste des réponses de quelques uns....voilà,
maintenant, je me demande: vu qu'elle n'a pas de pv en main, le gendarme lui a dit d'attendre, je veux dire, c'est assez vaste effectivement, et toutes les hypothèses sont de mise...
yen a til une que vous priviligiez plus que d'autres???
merciche!



 02-02-2008 22:12:46 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 Aléa
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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bonsoir,

Avec un taux égal ou supérieur à 0,40mg/l c'est la rétention immédiate et OBLIGATOIRE du permis de conduire, sauf peut-être instruction contraire du Parquet.

Vous comprenez que je ne saisi pas ce qui s'est passé icon_eek



 02-02-2008 22:18:23 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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merci encore de répondre aussi vite,
en effet, tout est flou, j'en suis à me demander comment on calcule ce truc, icon_confused
bon....je demanderai des infos et je reviendrai

elle me dit qu'elle a 0,42 mais en effet, 0,42mg/L, sinon, elle ne serait pas repartie???
bon, je mélange mes pinceaux
bonne soirée



 02-02-2008 22:19:44 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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bon, elle a du être à 0,40mg/L alors, si elle est repartie,
dans ce cas et sur cette base,
qu'encourt elle????merci



 02-02-2008 22:34:09 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 Aléa
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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bonsoir,

Vous pouvez vous poser autant de fois des questions il y a quelque chose qui n'est pas clair dans le récit.

Comment voulez vous qu'avec un énoncé visiblement erroné on puisse trouver une solution juste.

Si elle est au dessus de 0,40 mg/l c'est normalement le tribunal correctionnel. Pour savoir ce qu'elle risque, allez lire sur légifrance les article L234-1 et L234-2, vous allez être édifié.

Elle ne peut pas venir sur le net expliquer elle même cette situation  ?

Dernière modification par Aléa (02-02-2008 22:46:21)



 02-02-2008 22:37:32 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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en effet je n'ai pas assez d'éléments pour correctement exposer la situation,
je lui en parle précisément et reviens!
merci encore,  icon_smile



 05-02-2008 17:12:46 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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bonjour,
je reviens avec les renseignements nécessaires à la compréhension de mon post!

bon.

ma copine s'est fait arrêtée par des gendarmes et a été notée positive à l'alcool (0,42mg/L mais il est retenu 0,38mg/L)
de là, elle a reçu des mains des gendarmes un papier mentionnant à la case "retrait des points" CAS A.
Elle est repartie avec sa voiture, permis en main.

voilà, maintenant,
on se pose des questions,
est ce qu'elle va recevoir une amende?
qu'est ce qui se passe concernant le retrait des points? sera telle convoquée? si oui, où???

consciente de la banalité du sujet, je remercie les personnes qui répondront et me feront part de leur expérience similaire!



 05-02-2008 17:19:00 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 Aléa
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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Bonjour,

Vous voyez qu'en venant avec les bons renseignements que tout change.

C'est une contravention puisqu'elle est à 0,38 mg/l. Ce n'est pas nécessairement le gendarme qui lui a fait une fleur car certains parquets exigent d'appliquer le pourcentage de tolérance prévue par des textes.

Elle va soit recevoir une condamnation par la poste, l'ordonnance pénale, ou être citée devant le tribunal, l'une ou l'autre prpcédure prévoit l'amende et la suspension du permis. Et bien entendu 6 points en moins.



 05-02-2008 17:19:37 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 pixie
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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Bonjour,

Taux d'alcool compris entre 0,5 et 0,8 gramme par litre de sang :

Vous risquez une amende forfaitaire de 135 Euros et la perte de six points sur votre permis de conduire. En cas de comparution devant le tribunal (par décision du procureur de la République ou de contestation de l'amende forfaitaire), vous risquez également une suspension du permis de conduire.

Depuis quand votre amie possède elle le permis?

[edit] Voilà ca sert à rien icon_biggrin

[P.S] Le forum est pas à l'heure icon_biggrin

Dernière modification par pixie (05-02-2008 17:21:31)



 05-02-2008 17:24:29 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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Aléa a écrit:

Bonjour,

Vous voyez qu'en venant avec les bons renseignements que tout change.

C'est une contravention puisqu'elle est à 0,38 mg/l. Ce n'est pas nécessairement le gendarme qui lui a fait une fleur car certains parquets exigent d'appliquer le pourcentage de tolérance prévue par des textes.

Elle va soit recevoir une condamnation par la poste, l'ordonnance pénale, ou être citée devant le tribunal, l'une ou l'autre prpcédure prévoit l'amende et la suspension du permis. Et bien entendu 6 points en moins.

oui et merci de la réponse!
je vous embête encore un peu....est ce qu'elle risque sérieusement la suspension??????et l'OP, à quel montant s'élève til??

ayant moi même une expérience de l'OP (amende à velo pour un feu rouge...j'avais déjà posté), j'avais reuç 150 euros et 22 E de frais...
donc, est ce que son amende s'élèvera à 150 euros?
MERCIIIIIIIIII



 05-02-2008 17:35:06 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 Aléa
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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Bonjour,

Lorsqu'il y a procédure du cas A c'est pour que le juge puisse infliger une amende différente, souvent plus élevée, et une suspension.

Le maxi prévu, rarement appliqué, est 750 euros et 3 ans de suspension, ne lui dites pas, elle va paniquer icon_confused

Dernière modification par Aléa (05-02-2008 21:32:31)



 05-02-2008 21:15:51 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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bonsoir,
pour finir, une dernière question
est ce qu'elle sera obligée de faire un stage de récupération de points? sachant que elle a ses 12 points au total, il lui en restera 6...
MERCI
et bonne soirée icon_biggrin



 05-02-2008 21:37:39 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 Aléa
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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Bonsoir,

Tout dépend ce que décidera le Parquet.

S'il y a audience ou ordonnance pénale le stgage obligatoire n'est pas prévue.

S'il y a composition pénale le stage obligatoire, sans récupération de points, est possible



 20-06-2008 09:36:36 - Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

 vélo2007
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Re: Alcoool - différence entre 0,40 et 0,50

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Bonjour,
voilà je donne des nouvelles de cette affaire!
ma copine est passée au tribunal et s'est vue infliger une amende de 135 euros, 6 pts en moins mais pas de suspension...
ça aurait pu être plus sévère mais voilà,
merci à tous les répondants
bonne journée




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