blessures involontaires par conduteur

bonjour
explique toi plus en detail

dans un virage a droite, ma voiture, qui pourtant tenait bien la route( pneus neufs, et ESP) a perdu l adherence et a fini tout droit avant la fin du virage, et j ai donc heurte la voiture venant en face. La route etait mouillée, et il tombait de la petite pluie tres fine. La vitesse etant limitée à 70, et j etais à 55.

Bonsoir,

Le délégué du procureur va vous proposer une peine dans le cadre de la procédure des mesures alternatives aux poursuites.

Si les faits sont incontestables, vous avez tout intérêt à accepter la proposition qui en principe est une peine moins sévère que lorsqu'on passe en audience, vous aurez un délai pour réfléchir après qu'elle eut été avancée.

quand vous dites "peine", vous voulez parler de quoi? de prison? ou une amende, une suspension de permis? merci de preciser

Bonjour,

jess1 a écrit:

quand vous dites "peine", vous voulez parler de quoi? de prison? ou une amende, une suspension de permis? merci de preciser

Emprionnement, certainement pas, mais amende, suspension de permis, stage obligatoire, etc.  oui Enfin tout ce que prévoient les textes et plus particulièrement les articles 41-1 et 41-2 du CPP que vous pouvez consulter sur légifrance l

meme en sachant que j'ai jamais eu de pv et j'ai un casier vierge ?

bonsoir

certanement pas..certainement pas...est-ce si sûr?
jess1 est bien pudique sur l'étendue des blessures de la voiture qu'il a emplafonnée
et n'y a-t-il pas de circonstances aggravante comme de l'alcool ou autre qui ait justifié que sa voiture ne lui a pas obéit alors qu'il était en-dessous de la vitesse autorisée?

bonsoir,

idiot gene a écrit:

certanement pas..certainement pas...est-ce si sûr?
jess1 est bien pudique sur l'étendue des blessures de la voiture qu'il a emplafonnée

Ben voyons IDG, si j'ai écrit certainement pas c'est qu'en passant devant le délégué du Procureur, en mesures alternatives aux poursuites ou en composition pénale, la peine de prison n'est pas dans le catalogue des articles précités, le 41- et le 41-2 du CPP

C'est comme si on prenait un PV pour un STOP uniquement implanté par un syndic, sans arrêté du maire, sans base légale.

idiot gene a écrit:

et n'y a-t-il pas de circonstances aggravante comme de l'alcool ou autre qui ait justifié que sa voiture ne lui a pas obéit alors qu'il était en-dessous de la vitesse autorisée?

Si le Procureur l'a souhaité ainsi c'est, qu'à mon avis, il n'y a pas ce genre de circonstances aggravantes, mais comme il ne nous dit pas grand chose, comme si on allait le huer, on ne sait pas, on subodore.

aucune circonstance aggravante pour mettre tout le monde d'accord. J'avais pas d'alcool dans le sang. J'ai jamais bu.

bonsoir,

jess1 a écrit:

aucune circonstance aggravante pour mettre tout le monde d'accord. J'avais pas d'alcool dans le sang. J'ai jamais bu.

Vous pourriez quans même dire exactement ce qui vous est arrivé, cela éclairerait tout le monde

Les expériences des uns peuvent donner des idées aux autres, le form est un lieu d'échange.

bonsoir

aahh:lol: okokoké

excusez moi mais je pense avoir été clair mais je vais essayer d'etre plus clair . Dites moi sur quel point je vais vous eclairé.

bonjour,

jess1 a écrit:

excusez moi mais je pense avoir été clair mais je vais essayer d'etre plus clair . Dites moi sur quel point je vais vous eclairé.

Nous relater les circonstances de l'accident et nous dire pour quelle(s) infraction(s) vous êtes convoqué.


Comment vous avez reçu la convocation ?

Est-il précisé si c'est une composition pénale ?

L'accident a-t-il  fait des victimes ? et si oui la nature des blessures.

la convocation je l'ai reçu par lettre simple.
pour les bléssés y'en a eu deux dont itt de 4 et 2 jours.( fracture sternum pour l'un et un doigt cassé pour l'autre).
c'est pas marqué si c'est une composition penale ou pas .
Pour les infractions il 'y a seulement eu depassement de la ligne continue

bonsoir,


Ecoute bien mec, j'aime pas trop que des personnes de votre acabit abusent de la bonne volonté des autres. Votre procédé est malhonnète, vous ètes malhonnète.

Je pense, lorsque le modérateur va se rendre compte de votre comportement ça ne va pas faire un pli, vous n'allez pas faire un pli.

Plus vous serez condamné, mieux cela vous fera du bien et vous vous en doutez, ce n'est pas moi qui vous plaindrai.

blessures involontaires

A jamais

bonsoir
ah elle est forte celle la
non seulement il envoie sur les roses les gens qui essaient de l'aider et en plsu il se re inscrit sous un 2 eme pseudo
N'importe quoi
Aucun respect des gens alors direct tout le monde dehors !
tiger