Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 01-02-2008 02:00:06 - Gilet et triangle obligatoire????

 blanco24
 Nouveau membre
 
Inscrit le 01-02-2008 
Messages: 3

Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de blanco24        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour, ma copine s est fait arrêter par la police, un agent lui a demandé si elle avait son gilet et son triangle dans la voiture...... elle a dit oui puis est sortie de sa voiture pour lui montrer (le gilet et le triangle sont dans le coffre).
L agent a refusé de la laissé sortir de voiture et lui a re-demandé si elle avait son gilet et son triangle, elle lui a dit qu ils étaient dans le coffre et l agent lui a dit qu il était obligatoire de les avoir dans la boite a gant.........  sous peine d amende (268 euros je crois).

-faut il vraiment avoir un gilet et un triangle dans sa voiture?
-Si oui doivent t ils être obligatoirement dans la boite à gant ou l habitacle de la voiture ?

Je n ai pas trouvé d info sur le net à ce sujet et sachant par expérience que dans la police on trouve de plus en plus du n importe quoi………   des  pseudos avocats du haut de leur niveau sixième…… . no comment

Merci d avance pour votre réponse.




  Liens complémentaires

 01-02-2008 02:39:05 - Gilet et triangle obligatoire????

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5408

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
dans quel pays est-ce que cela se passe? icon_confused



 01-02-2008 03:49:42 - Gilet et triangle obligatoire????

 blanco24
 Nouveau membre
 
Inscrit le 01-02-2008 
Messages: 3

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de blanco24        Voter pour ce message (+1 point)

C est en France, et je ne trouve aucun renseignement sur le net.



 01-02-2008 05:26:36 - Gilet et triangle obligatoire????

 Cte
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 05-12-2007 
Messages: 148

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de Cte        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour

Article R416-19
Lorsqu'un véhicule immobilisé sur la chaussée constitue un danger pour la circulation, notamment à proximité des intersections de routes, des virages, des sommets de côtes, des passages à niveau et en cas de visibilité insuffisante, ou lorsque tout ou partie de son chargement tombe sur la chaussée sans pouvoir être immédiatement relevé, le conducteur doit assurer la présignalisation de l'obstacle en faisant usage de ses feux de détresse ou d'un triangle de présignalisation ou de l'ensemble de ces deux dispositifs.


Un arrêté du ministre chargé des transports fixe les conditions d'application du présent article et détermine pour chaque catégorie de véhicules les équipements obligatoires.


Le fait, pour tout conducteur, de ne pas assurer la présignalisation d'un véhicule ou d'un obstacle dans les conditions fixées au présent article ou celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

A l'étude en france actuellement

Dans certains pays tet que l'espagne il faut deux triangles de présignalisation ainsi que les gilets certains pays obligent d'avoir une trousse de sécurité ainsi qu'un extincteur(Belgique) Pour les gilets il est préférable de les mettre dans la boîte a gants.

Voici un sîte qui explique la règlementation dans divers pays européens.
http://www.code-route.com/code-de-la-ro … europe.htm

Cordialement

Dernière modification par Cte (01-02-2008 08:03:23)



 01-02-2008 07:07:58 - Gilet et triangle obligatoire????

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14507

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

blanco24 a écrit:

Je n ai pas trouvé d info sur le net à ce sujet et sachant par expérience que dans la police on trouve de plus en plus du n importe quoi………   des  pseudos avocats du haut de leur niveau sixième…… . no comment

Ben si, justement... ce serait intéressant de nous faire part de vos expériences...



 01-02-2008 07:23:55 - Gilet et triangle obligatoire????

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17682

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

La non possession du triangle ne constitue pas une infraction en soi, c'est le non signalement du véhicule en difficulté, prévue par l'article R416-9 cité par Cte, qui en est une.



 01-02-2008 09:27:24 - Gilet et triangle obligatoire????

 saviem57
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 29-01-2008 
Messages: 65

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de saviem57        Voter pour ce message (+1 point)

oui et comme il est précisé "OU" par les warnings...

après il est possible de faire comme moi quand on m'a demandé de présenter mes papiers qui étaient dans ma sacoche dans mon coffre en m'interdisant de descendre du véhicule (un ami a écopé d'un PV pour ça) : en passant par la banquette arrière et rabattant une partie du dossier depuis l'intérieur de la voiture, malgré les "mais qu'est ce que vous faite, Monsieur" répétés de l'agent, et mes "vous êtes quand même pète couille" marmonés dans ma barbe, j peux vous confirmer que c'était un peu folklorique !

Dernière modification par saviem57 (01-02-2008 09:28:53)



 01-02-2008 09:37:15 - Gilet et triangle obligatoire????

 monaco
 Modérateur
 
Lieu: W.I.D.F. 
Inscrit le 23-01-2005 
Messages: 4829

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de monaco        Voter pour ce message (+1 point)

saviem57 a écrit:

oui et comme il est précisé "OU" par les warnings...

après il est possible de faire comme moi quand on m'a demandé de présenter mes papiers qui étaient dans ma sacoche dans mon coffre en m'interdisant de descendre du véhicule (un ami a écopé d'un PV pour ça) : en passant par la banquette arrière et rabattant une partie du dossier depuis l'intérieur de la voiture, malgré les "mais qu'est ce que vous faite, Monsieur" répétés de l'agent, et mes "vous êtes quand même pète couille" marmonés dans ma barbe, j peux vous confirmer que c'était un peu folklorique !

Bonjours,bonsoire.
Mais,où va-t-on ?
C'est nouveau tout ça ou il y a de l'excès de zèle dans l'air ?
@+.





Ah,si vous connaissiez ma pou,ou,ou,oule!
Et pas de coup de gueule...C'est mal vuuuu...
L'embêtement avec les intellectuels c'est qu'ils réfléchissent
et avec les manuels c'est qu'ils bossent.


 01-02-2008 10:24:43 - Gilet et triangle obligatoire????

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14507

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

monaco a écrit:

Mais,où va-t-on ?
C'est nouveau tout ça ou il y a de l'excès de zèle dans l'air ?
@+.

Ben quoi,  Ben quoi ?
Tout est prévu...

Code de la route a écrit:

Article L234-14
   A compter d'une date et dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, tout conducteur d'un véhicule automobile devra justifier de la possession d'un éthylotest.

Le texte ne dit pas clairement quelle doit en être l'utilité envisagée... On pourrait penser que ce sera pour pouvoir vérifier l'état de l'agent de police dans le genre de celui qui a interpelé la copine de blanco24...



 01-02-2008 10:28:41 - Gilet et triangle obligatoire????

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17682

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour

saviem57 a écrit:

après il est possible de faire comme moi quand on m'a demandé de présenter mes papiers qui étaient dans ma sacoche dans mon coffre en m'interdisant de descendre du véhicule (un ami a écopé d'un PV pour ça)

C'est vraiment du n'importe quoi icon_eek

Vous l'avez vu cette contravention pour de tels faits  ? 

A moins que ce ne soit l'homme qui avait vu l'ours, lequel avait vu l'ours que le facteur avait vu icon_biggrin



 01-02-2008 14:38:06 - Gilet et triangle obligatoire????

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5408

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
p'têt que dans le coffre il y avait un couple de pittbull bien baveux et bien souriant icon_biggrin

puisqu'il ne voulait pas qu'il aille dans son coffre, il fallait refuser d'ouvrir la vitre, verrouiller les portières et retenir sa respiration! sm30



 01-02-2008 15:24:40 - Gilet et triangle obligatoire????

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1142

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de tompod        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

blanco24 a écrit:

sous peine d amende (268 euros je crois).

Des amendes à 268 euros? C'est nouveau, ça vient de sortir. Ca doit être une amende de classe 4,5
icon_biggrin



 01-02-2008 15:47:09 - Gilet et triangle obligatoire????

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17682

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

tompod a écrit:

Bonjour,

blanco24 a écrit:

sous peine d amende (268 euros je crois).

Des amendes à 268 euros? C'est nouveau, ça vient de sortir. Ca doit être une amende de classe 4,5icon_biggrin

Soit surclassée, soit déclassée, alors  ?  icon_biggrin



 01-02-2008 17:56:51 - Gilet et triangle obligatoire????

 saviem57
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 29-01-2008 
Messages: 65

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de saviem57        Voter pour ce message (+1 point)

Aléa a écrit:

Vous l'avez vu cette contravention pour de tels faits  ?

la contravention oui (impossibilité de présenter les papiers ou refus, et le numéro d'article puisqu'il revenait en retard au bureau), cependant je n'étais pas présent lors des faits. (pour moi du grand n'importe quoi, jusqu'au jour où un policier m'a demandé les papiers et m'a dit "non non, restez dans votre véhicule")



 01-02-2008 19:07:43 - Gilet et triangle obligatoire????

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1142

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de tompod        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

saviem57 a écrit:

Aléa a écrit:

Vous l'avez vu cette contravention pour de tels faits  ?

la contravention oui (impossibilité de présenter les papiers ou refus, et le numéro d'article puisqu'il revenait en retard au bureau), cependant je n'étais pas présent lors des faits. (pour moi du grand n'importe quoi, jusqu'au jour où un policier m'a demandé les papiers et m'a dit "non non, restez dans votre véhicule")

La contravention c'était pour refus de présentation parce que votre ami n'avait pas les papiers, ou parce que le policier l'avait empêché d'aller les chercher dans le coffre?



 02-02-2008 00:24:04 - Gilet et triangle obligatoire????

 blanco24
 Nouveau membre
 
Inscrit le 01-02-2008 
Messages: 3

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de blanco24        Voter pour ce message (+1 point)

Un grand merci pour toutes vos réponses, rectification ma copine m a dit 135 euros d amende mais bon...... c est toujours trop quand même.
Alors, les flics n ont pas le droit de nous bloquer dans notre véhicule durant un contrôle......... ils n ont aucun article de loi en leur faveur en agissant de la sorte?

Si je dis par expérience, sans vouloir raconter ma vie…, voici une de mes peripessi.
Ma copine s est fait voler et casser sa voiture (16000 francs de réparation et 8000 francs d achat sur le net avec des papiers bancaires, de son frère, qui traînaient dans la voiture).

La voiture avait du sang a l intérieur, réponse des flics à ma copine quant elle demanda une expertise:
"hahahah vous vous prenez pour colombo ......."
Et eux pour qui….. des flics peut être, je me marre….. tout comme ils se sont marré.

"Estimez vous heureuse qu il n y a pas eu de mort sinon vous serez allé en prison....."
La voiture était assuré et en règle pourtant! J aurais aimé connaître quel article de loi dit cela.

Ma copine a trouvé l adresse de livraison des achats par détournement des papiers bancaires, réponse du flic:
"Sa ne prouve rien, on ne peut rien pour vous!......."
Ils ne sont que figurant ……

"Au revoir...."
aucune enquête ne fut démarrée!!!!!

Du sang, une adresse...... et ils font rien!!!!



 02-02-2008 01:07:29 - Gilet et triangle obligatoire????

 saviem57
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 29-01-2008 
Messages: 65

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de saviem57        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour, ma copine s est fait arrêter par la police, un agent lui a demandé si elle avait son gilet et son triangle dans la voiture...... elle a dit oui puis est sortie de sa voiture pour lui montrer (le gilet et le triangle sont dans le coffre).
L agent a refusé de la laissé sortir de voiture et lui a re-demandé si elle avait son gilet et son triangle, elle lui a dit qu ils étaient dans le coffre et l agent lui a dit qu il était obligatoire de les avoir dans la boite a gant.........  sous peine d amende (268 euros je crois).

-faut il vraiment avoir un gilet et un triangle dans sa voiture?
-Si oui doivent t ils être obligatoirement dans la boite à gant ou l habitacle de la voiture ?

Je n ai pas trouvé d info sur le net à ce sujet et sachant par expérience que dans la police on trouve de plus en plus du n importe quoi………   des  pseudos avocats du haut de leur niveau sixième…… . no comment

Merci d avance pour votre réponse.

Dernière modification par saviem57 (02-02-2008 01:10:15)



 02-02-2008 08:23:25 - Gilet et triangle obligatoire????

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14507

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

saviem57 a écrit:

le pire qui m'est arrivé : un municipal qui m'a mis 4pts et 90 euros pour refus de priorité à un piéton régulièrement engagé dans un passage piéton(venant de droite) à l'entrée d'un rond point alors que j'étais arrété et je regardais à gauche pour redémarrer. bien évidemment la vieille elle a tenté de passer devant ma voiture... et le fourgon de flics était derrière.

malgré une erreur dans le nom de la rue et multiples contestation, je l'ai eu au bout de 6 mois.

Vous voulez dire que ça aurait été moins pire s'il n'y ait pas eu le fourgon et si vous aviez renversé "la vieille" ?



 04-04-2008 11:37:42 - Gilet et triangle obligatoire????

 hanguk22
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-10-2007 
Messages: 5

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de hanguk22        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

J'ai lu sur un dossier de presse de la commission interministérielle de prévention routière que ce gilet et ce triangle seraient obligatoires
[url=http://www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/DP_cisr_13_02_08.pdf](page 12)
Je ne sais pas ce que ça a comme valeur réglementairement parlant.
Si vous pouviez éclairer ma lanterne, ce serait sympathique

Cordialement

Hanguk22



 04-04-2008 11:57:14 - Gilet et triangle obligatoire????

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14507

Re: Gilet et triangle obligatoire????

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Prévus comme obligatoires à partir du 1er juillet 2008, mais rien vu passer au JO pour le moment.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Gilet et triangle obligatoire????"

Gilet et triangle obligatoire???? gilet et triangle en espagne
Triangle, Gilet, Trousse a l'étranger triangle sur golf3
rotule de triangle sur megane 2 silent bloc et triangle de suspension
AU CONTROLE TECHNIQUE : FEUX DE DETRESSE PAS OBLIGATOIRE? triangle av europa cup
est ce qu'un triangle de suspension c'est pareil qu'un bras? triangle de direction golf
pb de triangle Pb Triangle suspension Megane 1.9 DCI
Quels outils pour remplacement silentbloc du support triangle avant triangle sur fiat multipla
Ceintures securité fourgon obligatoire Phares au Xénon obligatoire avec laves-phares ?
triangle bras tiraint de suspention deformation comment changer un triangle
triangle 106 peugeot anné 1999 BAGUES SUR TRIANGLE INFERIEUR DE SUSPENSION 205 JUNIOR
Question a Rémy Jossaume ;-) Garantie VH obligatoire? problème cardan
Dépose triangle inférieur de Mercedes E250 PEUGEOT 305 SRD ROTULE DE TRIANGLE DE ROUE INFERIEUR
1 ou deux retro obligatoire pour une 125 ? annulation permis
Je désire donner ma voiture, le CT est-il obligatoire ? Les Stages Obligatoire en Probatoire!!!
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto