Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 30-01-2008 19:00:23 - suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v

 jmercier
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-01-2008 
Messages: 2

suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v

  Voir le profil de jmercier        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjours,
j'ais eccopé d'une suspension de permis de conduire  en 1986 sur laquelle j'ais fait opposition lors de sa notification En1991 (A la suite de la perte de celuici et donc de son renouvellement). J'ais donc effectué ma peine mais sans jamais m'aquitéle 1750 Francs accompagnant celle ci. J'ajouterais que depuis, je n'ais jamais changé d'adresse et que celleci est celle prise en compte par le tribunal De plus je ne me suis jamais présenté à la deuxieme visite madicale.
A ce jour je voudrais remettre un peu d'ordre dans ma vie et j'ais donc deux question à vous poser?
Premierement: Puis je esperé une prescription de ma condamnation a 1750 Frs 
Deuxiemement: M'est il encore possible de me presenté à la visite medicale apres tant de temps?
Merci

Dernière modification par jmercier (30-01-2008 19:07:20)




  Liens complémentaires

 30-01-2008 19:43:54 - suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17671

Re: suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,


Pour l'amende vous faites le mort.

Pour la visite médicale vous devriez prendre contact avec la préfecture car vous êtes en infraction et si vous êtes verbalisé vous allez, en plus de l'amende et d'une éventuelle suspension, perdre 3 points.



 31-01-2008 16:00:44 - suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v

 jmercier
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-01-2008 
Messages: 2

Re: suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v

  Voir le profil de jmercier        Voter pour ce message (+1 point)

Merci de votre reponse
Si je comprends bien,il n'y as pas de prescription concernant la condamnation pecuniere qui date maintenant de 17 ans.
De plus comment faire le mort tout en reprenant contacte avec la prefecture de, police?
Cela ne risque t'il pas de reveillé un dossier qui peut etre pourrais etre prescrit apres 20 ans(soit dans 3 ans).
Je suis en infraction que si je conduis, hors c'est là que se situe mon probleme. j'aimerais bien reprendre le volant, mais je ne peux pas le faire.



 31-01-2008 16:06:45 - suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17671

Re: suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

La préfecture n'a strictement rien à voir avec le Trésor, elle ne va pas vous dénoncer sur une amende qui a presque deux décennies icon_biggrin

Je n'ai pas dit que vous ne pouviez pas conduire j'ai simplement dit que si vous le faisiez vous risquiez d'être verbalisé, nuance.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v"

suspension de permis de conduire et non presentation au la deuxieme v suspension du permis de conduire
question suspension permis conduire visite médicale suspension permis de conduire
suspension permis conduire pendant 6mois avec execution provisoire Controle pendant une suspension du permis (the return)
Controle pendant une suspension du permis Suspension du permis de conduire à un piéton
récupération du permis apres suspension Alcoolémie - Suspension de permis et annulation
suspension de permis puis licenciement : demande de clemence suspension de permis et recidive
perte de 6 points-invalidité du permis de conduire récupération du permis de conduire avant fin de la peine ?
Suspension de permis.9 mois aprés. suspension administrative & suspension judiciaire du permis
SUSPENSION DE permis erreur de procedure pour suspension de permis
Restitution du permis de conduire... Invalidation permis de conduire
suspension du permis de conduire et suite? Conduire suite à suspension de permis de 2 mois
ordonnance penale - retrait permis - encore ? droit de conduire apres suspension apres visite
Délai d'annulation du permis de conduire Quels documents à signer pour un exces de vitesse?
Ordonnance Pénale annule t'elle la suspension administrative Exemple de lettre suite suspension pour vitesse et licenciement
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto