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 29-01-2008 14:06:23 - attente suspension de permis

 girondin
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-01-2008 
Messages: 1

attente suspension de permis

  Voir le profil de girondin        Voter pour ce message (+1 point)

bonj
j ai eu un accident de voiture le 11 juillet 2007 , en voulany éviter un chat j ai percuté le mur d'une habitation à 100 M de chez Moi : voiture HS , la gendarmerie m'a fait un test : positif : confirmé par la prise de sang : 0,60
un PV a était établie  : à ce jour je n ai pas eu d amende à régler et pas de convocation au tribunal : pas de suspension provisoire du permis : je l ai toujours : l assurance ne veux plus me prendre en charge et bien sur ne rembourse pas ma voiture
ma question : à qui dois je m adresser afin de savoir ou en ai mon dossier du fait que je suis dans l armée de métier depuis le 08/01 celà me permet de patienter je n ai pas besoin de me déplacer




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 29-01-2008 14:17:54 - attente suspension de permis

 scoubidou 28
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 15-09-2007 
Messages: 522

Re: attente suspension de permis

  Voir le profil de scoubidou 28        Voter pour ce message (+1 point)

Patientez encore un peu: vous serez soit convoquer devant un Tribunal soit vous ferez l'objet d'une ordonnance pénale.

Bonne journée.

Dernière modification par scoubidou 28 (29-01-2008 14:18:42)



 29-01-2008 14:20:40 - attente suspension de permis

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17572

Re: attente suspension de permis

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Il faudrait savoir exactement les infractions qui auraient pu être retenues à votre encontre dans la procédure  ?  En effet, selon la nature des infractions, c'est un tribunal ou un autre.

Demandez à vos collègues gendarmes militaires ce qu'ils ont relevé comme infractions.



 29-01-2008 14:26:12 - attente suspension de permis

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5127

Re: attente suspension de permis

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

girondin a écrit:

bonj
la gendarmerie m'a fait un test : positif : confirmé par la prise de sang : 0,60
un PV a était établie  : à ce jour je n ai pas eu d amende à régler et pas de convocation au tribunal : pas de suspension provisoire du permis : je l ai toujours : l assurance ne veux plus me prendre en charge et bien sur ne rembourse pas ma voiture
ma question : à qui dois je m adresser afin de savoir ou en ai mon dossier du fait que je suis dans l armée de métier depuis le 08/01 celà me permet de patienter je n ai pas besoin de me déplacer

bonj(our) aussi icon_cool
11/07/2007 ce n'est pas si ancien
vous allez un jour ou l'autre recevoir des nouvelles
mais c'est 0.60 quoi ?  0,60g alcool/l dans le sang où 0,60 mg alcool par l/air expiré ?
si c'est la premiere supposition puisque vous evoquez une prise de sang c'est une contravention de 5eme classe
si c'est la 2 supposition c'est un delit
dans les  2 cas et compte tenu de votre statut de militaire cela peut être différent dans le traitement de votre cas.



 29-01-2008 14:26:54 - attente suspension de permis

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5403

Re: attente suspension de permis

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour

! ça y est!icon_idea j'ai eureka comment les allemands ont pu envahir si vite en 40!! sm2

ils ont lâché des tombereaux de souris!!

ça a fait sortir les matous de partout!!
du coup, nos bidasses se sont toutes plantées dans les champs de quoetsch!! sm16

ingénieux çaicon_wink

icon_biggrin




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