accidents sur parking privé

le conducteur du véhicule ne change pas les tords.

le conducteur du véhicule ne change pas les tords.

Je ne suis pas vraiment de ton avis, bien que je ne suis pas assureur, je pense que surtout si la personne qui conduit d'une, un véhicule de société un dimanche, est interdit, sachant que ces véhicules prêtés par les patrons ne sont utilisable que pour le travail et à moins que cette société travaille le dimanche (c'est très rare), il y a déjà un problème, de deux, c'est le conjoint qui conduisait la voiture, donc pas assurée pour ce véhicule à moins que le conjoint ne soit assuré pour cette dernière et travaille avec son conjoint dans la même société mais dans tous les cas, il y a enguille sous roche, car c'est pas normale que nitamedi soit responsable (d'accord sortant d'un stationnement MAIS avec pas de visibilité) alors que l'autre personne n'était pas assuré pour le végicule de société. Donc sincérement nitamedi, je pense que tu sera pas dans tes tords.

En ce qui concerne, le véhicule de société, je sais de quoi je parle car ma copine (et moi aussi pendant un temps) est chauffeur livreur et elle a un véhicule de société qu'elle peut prendre quand elle veut puisqu'elle a les clefs, la carte grise, ect

Sauf que si elle roule avec en dehors des heures de travail et du trajet travail - maison et qu'elle a un accident, elle ne sera pas assurée.

De même que si une personne qui est assurée à un accident (emboutit l'arrière d'un véhicule, refus de priorité à droite, ect) avec une personne qui elle n'est pas assurée ou a un taux d'alcoolemie ou autre infraction, le tord de l'accident revient à la deuxième personne, car toutes personnes qui conduit doit avoir le permis, assurée et en état de conduire.

Nitamedi, la personne qui a rempli le constat, elle e mis qui en conducteur, lui ou la personne qui est assuré pour le véhicule?

Bonjour,

La réponse de savatedeuxdoigts est tout à fait pertinente et ne jsutifie d'aucune contestation.

La question posée à l'origine traite du problème des responsabilités encourues par les deux parties en présence, non pas de savoir si l'une des parties en cause est ou sera sans assurance dans cet accident. Ceci est un autre problème qu, en l'occurence, n'en est pas un pour nitamedi, resonsable à 100% du choc puisqu'il exécute une manoeuvre de marche arrière qui l'oblige, pour se dégager de tout ou partie de cette repsonsabilité, à prouver une faute de conduite de son adversaire...

Ce n'est pas forcément une contestation que j'ai écrit bien que j'ai repris ces propos, c'est simplement donner mon avis.

En ce qui concerne le sujet de l'assurance, dans ce cas je suppose qu'il est en quelque sorte concerner vu que la personne n'est peut être pas assurée pour le véhicule qu'elle conduisait et si cela se montre vrai, je suis désolé mais les tord revienne à la conductrice pour ne pas être en règle et non plus à nitamedi pour faute de manoeuvre. 

Ou alors, peut tu me donner le nom de ton assurance comme ça, je saurais chez qui ne pas m'assurer. 

Bonjour,

Bon ! Alors, présentons çà autrement :

B et C ont un accident

C est totalement responsable

B déclare le sinistre à son assureur pour que ce dernier fasse un recours qui lui permette d'être remboursé de ses dommages. Cet assureur refuse d'intervenir car, dit-il, B, son assuré, a utilisé la voiture dans des conditions irrégulières ce qui, comme le contrat d'assurance le prévoit,  provoque une déchéance de garantie.
B se retrouve donc SANS assurant mais comme il n'est pas responsable dans l'accident, il va pouvoir quand même, avec l'aide d'un ami assureur (Cosworth, par exemple    ), réclamer à B le remboursement des dommages qu'il a subi. Et C paiera puisqu'il est régulièrement assuré pour çà et qu'il est responsable.
La situation de B, sans assurance pour cet accident, n'a pas d'influence sur l'appréciation des responsablités...
Si B avait été reconnu responsable de l'accident et se retrouvant sans garantie, pour la raison citée plus haut (ou toute autre d'ailleurs), il aurait dû prendre à  sa charge le coût de réparations des dommages subis par B
OK ?

oui ok je suis d'accord avec toi et c'est pour ça que j'ai demander à nitamedi dans un précédent post it, si le conducteur avait mis son nom ou si il avait mis le nom de la personne qui est assuré 

Mais il reste toujours le souci de la voiture de société qui est conduise un dimanche 

Car imagine (imaginer en très gros), un gars conduit un poid lourd pour faire ses courses sur un parking de supermarché, et une voiture avance (car le cas à nitamedi, sa femme quitter le stationnement en avançant et non pas en reculant) pour quitter un stationnement et percute le poid lourd, tu ne vas pas me dire que, même si les deux sont assurés en bonne et due forme, c'est la personne qui quitte le stationnement qui est en tord, tu vois comme moi qu'il y a un problème dans l'accident.

Tout le monde ne roule pas en poid lourd le samedi pour faire ses courses et bien dans le cas de nitamedi c'est un peu près pareil, bizarre qu'une voiture de société circule le dimanche, surtout si l'entreprise ne travaille pas le dimanche.

Bonjour,


"Mais il reste toujours le souci de la voiture de société qui est conduise un dimanche".

Bon, là , j'abandonne !
Une fois pour toute, le fait d'être ou de ne pas être assuré n'a AUCUNE influence, AUCUNE conséquence sur la DETERMINATION des responsablités dans un accident.
Alors, peu importe que, dans ton exemple, le chauffeur du poids lour ait ou n'ait pas le droit, aux yeux de son patron, de circuler le dimanche ou que, dans la question d'origine, le conducteur ait ou n'ait pas le droit de conduire la voiture qui manoeuvre.
La discussion est close pour moi

Aië Aië Aië !!
cbrun à tout à fait raison, j'ai eu les résultats récemment, et du coup je suis à 100% en tord !!
enfin plutôt ma copine est en tord ... ce qui me soulève une autre question :
notre voiture est assuré depuis 2 mois, au nom de ma copine. Du coup avec son accident on se prend un max de mallus (10% de bonus X 1.25 = 12,5% de mallus) que l'on devra payer l'année prochaine. Maitenant qu'est ce qu'il se passerait si l'on prenait la voiture à mon nom ??
sachant qu'à la base on avait pris au nom de ma copine car elle avait 10% de bonus et moi je n'en avait pas (coeff 1).
Est ce que je récupère 5% de bonus quand même (si je n'ai pas d'accident courant de cette anne, croisons les doigts )  , et si je vais chez une autre assurance je peut espérer être à coeff 0.95 ??

Bonjour,

Du coup avec son accident on se prend un max de mallus (10% de bonus X 1.25 = 12,5% de mallus)

Plus exactement votre coefficient de réduction-majoration (bonus/malus) qui était de 0,90 (10% de bonus) passera à (0,90 x 1.25) = 1,12 soit une majoration de la prime de 25%...
Dans le contrat actuel, votre amie est sans doute la conductrice principale ? Et cette situation correspond, sans doute, à la réalité ?
Comment allez-vous expliquer à l'assureur que, dorénavant, le conducteur principal ce sera vous et votre amie seulement une conductrice occasionnelle ? Et comment, au cas, où, la situation n'ayant en réalité,pas changé, il  s'avère que votre amie est toujours la conductrice principale, comment, donc éviterez-vous l'écueil de la fausse déclaration dans l'usage de la voiture...?